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Année considérée
Année d'observation
Année de travail
Année observée
Année ouvrée
Année à 2 chiffres
Année à 4 chiffres
Année à l'étude
Code de date à 2 chiffres
Code de date à 4 chiffres
Code de date à deux chiffres
Code de date à quatre chiffres
Date abrégée
Date complète
Date à 2 chiffres
Date à 4 chiffres
Enseignement reçu actuellement
Format AA
Format de date à 2 chiffres
Format de date à 4 chiffres
Format de date à deux chiffres
Format de date à quatre chiffres
Personne-année
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Quittance de fiducie
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu de fiducie
Reçu de trust
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Récépissé de fiducie
Variation d'une année à l'autre
Variation par rapport à l'année précédente

Traduction de «années a reçu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
année à l'étude [ année considérée | année observée | année d'observation ]

year under study [ shadow year ]


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque


variation par rapport à l'année précédente [ variation d'une année à l'autre ]

year to year change


format de date à 2 chiffres | format de date à deux chiffres | date à 2 chiffres | année à 2 chiffres | code de date à 2 chiffres | code de date à deux chiffres | date abrégée | format AA

2-digit-year date format | 2-digit date | 2-digit year | 2-digit value | 2-digit-year format | YY format


format de date à 4 chiffres | format de date à quatre chiffres | date à 4 chiffres | année à 4 chiffres | code de date à 4 chiffres | code de date à quatre chiffres | date complète

4-digit-year date format | 4-digit date | 4-digit year | 4-digit value | 4-digit-year format | CCYY format | YYYY format


année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt


reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes


enseignement reçu actuellement

Education currently received
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
– Les données relatives aux nombres de propositions reçues, sélectionnées et financées ne permettent pas d’établir de ratios mesurant le «taux de succès» des États. En effet, une proposition sélectionnée à l’année (n) peut avoir été reçue à l’année (n-1) ou peut donner lieu à financement à l’année (n+1).

– It is not possible to calculate States’ “success rates” from the number of proposals received, selected and funded since a proposal selected in year n might have been received in year n-1 or might not receive funding until year n+1.


A titre d'exemple, parmi les notifications reçues au cours des deux premières années de mise en oeuvre de la décision, la Commission a reçu un nombre important de notifications relatives à des entraves à la commercialisation de produits enrichis (en vitamines et autres nutriments).

As an example, many of the notifications received by the Commission in the first two years after the Decision was implemented concerned obstacles to the marketing of enriched products (with vitamins and other nutrients).


c.1) une personne qui, au cours de l’année, a reçu, en vertu d’un contrat, une somme qui était déductible ou le sera dans le calcul du revenu d’un contribuable assujetti à l’impôt en vertu de la présente partie et que, indépendamment de la date de signature du contrat ainsi que sa forme et son effet, il est raisonnable de considérer comme ayant été reçue, en tout ou en partie :

(c.1) a person who received in the year an amount, under a contract, that was or will be deductible in computing the income of a taxpayer subject to tax under this Part and the amount can, irrespective of when the contract was entered into or the form or legal effect of the contract, reasonably be regarded as having been received, in whole or in part,


M. Monte Solberg (Medicine Hat, Réf.): Monsieur le Président, au cours des trois dernières années, la famille ontarienne moyenne de quatre personnes, gagnant 60 000 $ par année, a reçu quelque 3 500 $ d'allégements fiscaux du gouvernement provincial. De la part du gouvernement fédéral, elle n'a pas reçu le moindre sou, absolument rien.

Mr. Monte Solberg (Medicine Hat, Ref.): Mr. Speaker, over the last three years the average family of four in Ontario making $60,000 has received about $3,500 in tax relief from the provincial government, but from the federal government they receive not even a thin dime, nothing.


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Je parle plutôt des gens qui, au cours des cinq dernières années, ont reçu un avis leur disant qu'ils sont membres de la Première Nation micmaque Qalipu.

I am talking about people who over the past five years have received notification that they have membership in the Qalipu Mi'kmaq First Nation.


6. Au plus tard le 31 mars de chaque année, chaque organe de contrôle soumet à la Commission un rapport sur ses principales activités de l’année civile précédente, accompagné d’un résumé des notifications d’atteinte à la sécurité reçues de prestataires de services de confiance conformément à l’article 19, paragraphe 2.

6. By 31 March each year, each supervisory body shall submit to the Commission a report on its previous calendar year’s main activities together with a summary of breach notifications received from trust service providers in accordance with Article 19(2).


Toutefois, dans des circonstances particulières ou pour certaines situations d'exposition précisées dans la législation nationale, une dose efficace supérieure pouvant atteindre 50 mSv peut être autorisée par l'autorité compétente au cours d'une année quelconque, pour autant que la dose annuelle moyenne reçue sur une période de cinq années consécutives, y compris les années au cours desquelles la limite a été dépassée, ne soit pas supérieure à 20 mSv.

However, in special circumstances or for certain exposure situations specified in national legislation, a higher effective dose of up to 50 mSv may be authorised by the competent authority in a single year, provided that the average annual dose over any five consecutive years, including the years for which the limit has been exceeded, does not exceed 20 mSv.


Je suis très heureux d'entendre que le Document de Discussion sur les Relations de la Commission/ONG, qui a été agréée par la Commission à Strasbourg le 18 janvier cette année, a reçu un très grand et encouragent « feedback », à la fois des ONG et des États membres.

I am very heartened to hear that the Discussion Paper on Commission/NGO Relations, that was approved by the Commission in Strasbourg on January 18th this year, has received a very encouraging feedback, both from NGOs and Member states.


Un RAL de 64 milliards à la fin de l'année 2006 représente deux années d'engagements, et deux mois de demandes de paiement reçues mais restant à liquider.

Outstanding commitments worth EUR64 billion at the end of 2006 represent two years of commitments and two months of payment requests received but not yet paid.


Seleco Spa, installé à Pordenone (Italie) dans la Région de Friuli-Venezia-Giulia, était active sur le marché de l'électronique de consommation, et, au cours des dix dernières années, a reçu régulièrement des aides ( LIT 98,5 milliards) (50,8 millions d'Ecus) de la Région Friuli-Venezia-Giulia et du Gouvernement italien.

Seleco SpA, based at Pordenone (Italy) in the region of Friuli-Venezia Giulia, was active in the consumer electronics business and, over the last ten years, has regularly received aid (to the tune of ITL 98.5 billion, or ECU 50.8 million) from the region of Friuli-Venezia Giulia and the Italian Government.




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années a reçu ->

Date index: 2025-07-21
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