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Annuel
Année
Année calendaire
Année civile
Année de calendrier
Année de calendrier civil
Année de calendrier courant
Année de travail
Année de vie ajustée sur la qualité
Année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie
Année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie
Année du calendrier
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Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Invitation à émettre
Locataire à terme d'années
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Personne-année
Prendre un décret de convocation des électeurs
QALY
Résident à l'année
Résidente à l'année
Tenant à terme d'années
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
émettre un bref d'élection
émettre un décret de convocation des électeurs
émettre un faux passeport
émettre un passeport contrefait
émettre un passeport falsifié
émettre un titre
émettre une valeur mobilière
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «année émettre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
émettre un faux passeport [ émettre un passeport contrefait | émettre un passeport falsifié ]

utter a counterfeit passport [ utter a false passport | utter a falsified passport ]


année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year


prendre un décret de convocation des électeurs [ émettre un bref d'élection | émettre un décret de convocation des électeurs ]

make out a writ of election


émettre un titre [ émettre une valeur mobilière ]

issue a security


année de vie ajustée sur la qualité | année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie | année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie | QALY [Abbr.]

quality-adjusted life year | QALY [Abbr.]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant

calendar year | civil year


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit


locataire à terme d'années | tenant à terme d'années

tenant for a term of years


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. L’administrateur national peut clôturer un compte de dépôt d’exploitant au plus tard le 30 juin de l’année suivant l’année de fermeture de l’installation ou de résiliation ou de suspension de l’autorisation d’émettre des gaz à effet de serre si l’installation concernée a restitué une quantité de quotas égale ou supérieure à ses émissions vérifiées et n'a pas été exclue en application de l'article 27 de la directive 2003/87/CE.

2. The national administrator may close an operator holding account by 30 June of the year following the year of closure of the installation, revocation or suspension of the greenhouse gas emissions permit if the relevant installation has surrendered an amount of allowances equal to or greater than its verified emissions and is not excluded pursuant to Article 27 of Directive 2003/87/EC.


Dans les années soixante-dix, cependant, l'évolution économique et technique a, dans une mesure de plus en plus large, permis aux États membres d'autoriser d'autres opérateurs à émettre.

In the 1970s, however, economic and technological developments made it increasingly possible for Member States to allow other operators to broadcast.


il confirme que si une installation devait émettre une quantité d’émissions égale ou supérieure à 25 000 tonnes d’équivalent dioxyde de carbone, à l’exclusion des émissions provenant de la biomasse, au cours d’une année civile, ou si les mesures dont cette installation fait l’objet et qui doivent permettre d’atteindre des réductions d’émissions équivalentes n’étaient plus en place, l’installation réintégrerait le système communautaire.

it confirms that if any installation emits 25 000 tonnes or more of carbon dioxide equivalent, excluding emissions from biomass, in any one calendar year or the measures applying to that installation that will achieve an equivalent contribution to emission reductions are no longer in place, the installation will be reintroduced into the Community scheme.


Le soussigné, représentant le [nom de l'autorité d'audit désignée par l'État membre], a examiné le fonctionnement des systèmes de gestion et de contrôle du [nom du Fonds] concernant les actions réalisées dans le cadre du programme annuel de l'année [20xx] en vue d'émettre un avis indiquant si les systèmes ont fonctionné efficacement, afin de donner une assurance raisonnable de l'exactitude des dépenses déclarées à la Commission ainsi que de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes.

I, the undersigned, representing the [name of audit authority designated by Member State], have examined the functioning of the management and control systems in the [name of the Fund] regarding the actions implemented under the annual programme for the year [20XX], in order to issue an opinion on whether the systems functioned effectively so as to provide reasonable assurance that declarations of expenditure presented to the Commission are correct and, as a consequence, reasonable assurance that the underlying transactions are legal and regular.


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Le soussigné, représentant le [nom de l'autorité d'audit désignée par l'État membre], a examiné le fonctionnement des systèmes de gestion et de contrôle du [nom du fonds] concernant les actions réalisées dans le cadre du programme annuel de l'année [20xx] en vue d'émettre un avis indiquant si les systèmes ont fonctionné efficacement, afin de donner une assurance raisonnable de l'exactitude des dépenses déclarées à la Commission ainsi que de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes.

I, the undersigned, representing the [name of audit authority designated by Member State], have examined the functioning of the management and control systems in the [name of the Fund] regarding the actions implemented under the Annual Programme for the year [20XX], in order to issue an opinion on whether the systems functioned effectively so as to provide reasonable assurance that declarations of expenditure presented to the Commission are correct and, as a consequence, reasonable assurance that the underlying transactions are legal and regular.


En cas de vacance du Saint-Siège, pour chaque année jubilaire ainsi que dans l'année d'ouverture d'un concile œcuménique, le Vatican est autorisé à émettre des pièces supplémentaires pour une valeur maximale de 300 000 euros.

In the year when the Holy See becomes vacant and in each Jubilee Year, the Vatican may issue additional coins totalling a maximum of EUR 300 000.


(2) L'État de la Cité du Vatican est également autorisé par la convention monétaire à émettre des pièces en euros pour une valeur nominale maximale de 670000 euros par an et une quantité supplémentaire de pièces d'une valeur nominale de 201000 euros dans trois situations particulières, à savoir l'année de vacance du Saint-Siège, chaque année jubilaire et l'année d'ouverture d'un concile oecuménique.

(2) Under the Monetary Convention, the Vatican City State was also entitled to issue euro coins for a maximum annual face value of EUR 670000 and, for additional amounts of EUR 201000, under three special circumstances, namely in the year when the Holy See becomes vacant, in each Jubilee Year and in the year of the opening of an Ecumenical Council.


c)il confirme que si une installation devait émettre une quantité d’émissions égale ou supérieure à 25 000 tonnes d’équivalent dioxyde de carbone, à l’exclusion des émissions provenant de la biomasse, au cours d’une année civile, ou si les mesures dont cette installation fait l’objet et qui doivent permettre d’atteindre des réductions d’émissions équivalentes n’étaient plus en place, l’installation réintégrerait le système communautaire.

(c)it confirms that if any installation emits 25 000 tonnes or more of carbon dioxide equivalent, excluding emissions from biomass, in any one calendar year or the measures applying to that installation that will achieve an equivalent contribution to emission reductions are no longer in place, the installation will be reintroduced into the Community scheme.


2. Le 1er septembre de chaque année au plus tard, la République de Saint-Marin communique à la Commission européenne et à la République italienne le volume et la valeur nominale des pièces en euros qu'elle prévoit d'émettre au cours de l'année suivante.

2. No later than 1 September each year, the Republic of San Marino shall notify the European Commission and the Italian Republic of the volume and the face value of the euro coins that it intends to issue during the following year.


n.o. : non opérationnel - la chaîne a commencé à émettre à partir de 2000, aucune donnée n'est disponible pour l'année 1999 étant donné que la chaîne ne fonctionnait pas encore.

n.o.: not operational: the channel started operating from 2000, so no data is available for 1999 when it was not operational.


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