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Accessoire
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Bien annexe
Droit incorporel annexe
Droit incorporel annexé
Héritage incorporel annexe
Intervention sur une oreille et ses structures annexes
Kyste complexe des annexes de l'utérus

Vertaling van "annexes ne devraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

Contaminated work clothing should not be allowed out of the workplace.


droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe

appendant incorporeal hereditament


Loi sur la déclaration du contribuable sur l'utilisation des recettes fiscales [ Loi autorisant les contribuables à faire connaître au gouvernement leur avis sur les niveaux et la priorité des dépenses auxquelles les revenus tirés des taxes devraient être affectés et pourvoyant à l'examen par les chambres des résultats de cette consul ]

People's Tax Form Act [ An Act to allow taxpayers to inform government of their views on levels and priorities for the expenditure of tax revenues and to provide for parliamentary review of the results ]


Les petits ne devraient pas être confrontés à de grands problèmes

Little People Shouldn't have to Deal with Big Problems


Loi visant à permettre aux électeurs d'une province d'exprimer leur avis sur le choix des personnes qui devraient être mandées au Sénat pour représenter la province

An Act to allow the electors of a province to express an opinion on who should be summoned to the Senate to represent the province


intervention sur une oreille et ses structures annexes

Procedure on ear and related structures


corps étranger pénétrant accidentellement dans l’œil et ses annexes

Foreign body accidentally entering eye and adnexa


kyste complexe des annexes de l'utérus

Complex uterine adnexal cyst


Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, sans abcès périurétral ou des glandes annexes

Gonococcal infection of lower genitourinary tract without periurethral or accessory gland abscess
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La structure et le contenu de la section D.2 de l'annexe II devraient donc être mis à jour pour refléter ces domaines de risque.

The structure and content of Section D.2 of Annex II should therefore be updated to reflect those areas of risk.


Dès lors, pour que les sections de produits ayant fait l'objet d'une graduation conservent proportionnellement le même poids, les deux seuils indiqués à l'annexe VI, devraient être portés respectivement à 47,2 % et 57,0 %, sauf pour les sections S-2a, S-3 et S-5 de l'annexe V pour lesquelles le seuil devrait rester à son niveau actuel.

Therefore, in order to maintain proportionally the same weight of the graduated product sections, the two thresholds listed in Annex VI should be increased to 47,2 % and 57,0 % respectively, except for Sections S-2a, S-3 and S-5 of Annex V, for which the threshold should remain at its present level.


Les mentions relatives à une personne et à trois entités figurant à l'annexe II devraient être supprimées étant donné que celles-ci ont été inscrites sur la liste figurant à l'annexe I de la décision (PESC) 2016/849.

The entries for one person and three entities in Annex II should be deleted as they have been listed in Annex I to Decision (CFSP) 2016/849.


Le Conseil de l’Union européenne a décidé que les personnes et les entités dont le nom figure dans les annexes susmentionnées devraient être inscrites sur la liste des personnes et entités figurant à l’annexe I de la décision 2013/255/PESC et à l’annexe II du règlement (UE) no 36/2012.

The Council of the European Union has decided that the persons and entities that appear in the abovementioned Annexes should be included in the list of persons and entities in Annex I to Decision 2013/255/CFSP and Annex II to Regulation (EU) No 36/2012.


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Le Conseil de l’Union européenne a décidé que les personnes dont le nom figure dans les annexes susmentionnées devraient être inscrites sur la liste des personnes et entités figurant à l’annexe I de la décision 2013/255/PESC et à l’annexe II du règlement (UE) no 36/2012.

The Council of the European Union has decided that the persons that appear in the above mentioned Annexes should be included in the list of persons and entities in Annex I to Decision 2013/255/CFSP and Annex II to Regulation (EU) No 36/2012.


Les dispositions de la convention d'Athènes (annexe I) et des lignes directrices de l'OMI (annexe II) devraient être considérées comme s'appliquant mutatis mutandis dans le cadre de la législation communautaire.

The provisions of the Athens Convention (Annex I) and of the IMO Guidelines (Annex II) should be understood, mutatis mutandis, in the context of Community legislation.


Les dispositions de la convention d'Athènes (annexe I) et des lignes directrices de l'OMI (annexe II) devraient être considérées comme s'appliquant mutatis mutandis dans le cadre de la législation communautaire.

The provisions of the Athens Convention (Annex I) and of the IMO Guidelines (Annex II) should be understood, mutatis mutandis, in the context of Community legislation.


Un certain nombre d’objectifs et de critères définis au niveau de l’Union européenne dans le cadre de la stratégie européenne pour l’emploi, lors de l’élaboration des lignes directrices pour 2003, figurent à la fin de la présente annexe et devraient continuer à faire l’objet d’un suivi à l’aide d’indicateurs et de tableaux de bord.

A number of targets and benchmarks which have been set at EU level in the framework of the European Employment Strategy in the context of the 2003 guidelines are included at the end of this Annex and should continue to be followed up with indicators and scoreboards.


Un certain nombre d’objectifs et de critères définis au niveau de l’Union européenne dans le cadre de la stratégie européenne pour l’emploi, lors de l’élaboration des lignes directrices pour 2003, figurent à la fin de la présente annexe et devraient continuer à faire l’objet d’un suivi à l’aide d’indicateurs et de tableaux de bord.

A number of targets and benchmarks which have been set at EU level in the framework of the European Employment Strategy in the context of the 2003 guidelines are included at the end of this Annex and should continue to be followed up with indicators and scoreboards.


3. Les parties qui sont États de l'aire de répartition d'espèces migratrices figurant à l'annexe I ou à l'annexe II devraient informer la conférence des parties, par l'intermédiaire du secrétariat et six mois au moins avant chaque session ordinaire de la conférence, des mesures qu'elles prennent pour appliquer les dispositions de la présente convention à l'égard desdites espèces.

3. The Parties which are Range States for migratory species listed in Appendix I or Appendix II should inform the Conference of the Parties through the Secretariat, at least six months prior to each ordinary meeting of the Conference, on measures that they are taking to implement the provisions of this Convention for these species.




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Date index: 2022-07-08
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