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AMORC
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Ancien et mystique Ordre Rosae Crucis
Ancien et mystique Ordre de la Rose + Croix
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Expert à distance sinistres et dommages en assurances
Experte en règlement de sinistres en assurances
Fabricant de copies de meubles anciens
Fabricante de copies de meubles anciens
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Ordre rosicrucien
Paranoïa
Professeur de latin et de grec ancien
Professeure de langues anciennes
Professeure de latin et de grec ancien
Psychose SAI
Règlement sur les allocations aux anciens combattants
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tenure d'ancien demesne
Tenure d'ancien domaine

Traduction de «anciens règlements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement sur le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [ Règlement déterminant la procédure applicable aux demandes de révision et appels présentés au Tribunal des anciens combattants (révision et appel) | Règlement sur le Tribunal d'appel des anciens combattants ]

Veterans Review and Appeal Board Regulations [ Regulations prescribing the procedure in respect of applications and appeals to the Veterans Review and Appeal Board | Veterans Appeal Board Regulations ]


Règlement sur les allocations aux anciens combattants [ Règlements concernant les allocations aux anciens combattants ]

Veterans Allowance Regulations [ War Veterans Allowance Regulations ]


Règlement sur la curatelle des biens des anciens combattants [ Règlement concernant la curatelle des biens des anciens combattants ]

Guardianship of Veterans' Property Regulations [ Regulations respecting the guardianship of veterans' property ]


les arrêts de règlement des Parlements de l'ancien régime

the'regulatory judgments'given by the Parlements of the ancien régime


fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens

reproduction antique furniture worker | reproduction period furniture worker | antique furniture reproducer | reproduction furniture maker


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


tenure d'ancien demesne | tenure d'ancien domaine

tenure in ancient demesne


professeure de langues anciennes | professeure de latin et de grec ancien | professeur de langues anciennes/professeure de langues anciennes | professeur de latin et de grec ancien

high school classical languages teacher | high school latin teacher | classical languages teacher secondary school | secondary school latin teacher


Ancien et mystique Ordre de la Rose + Croix | Ancien et mystique Ordre Rosae Crucis | Ordre rosicrucien | AMORC [Abbr.]

Ancien and Mystical Order Rosae Crucis | Rosicrucian Order


expert à distance sinistres et dommages en assurances | experte à distance sinistres et dommages en assurances | expert en règlement de sinistres en assurances/experte en règlement de sinistres en assurances | experte en règlement de sinistres en assurances

claims adjusters supervisor | insurance loss adjuster | loss adjuster | vehicle damage appraiser
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) À compter du 1 décembre 2003, l’étranger qui est un immigrant et qui, avant le 1 janvier 2002, a présenté conformément à l’ancien règlement une demande de visa d’immigrant à titre de personne visée au sous-alinéa 9(1)b)(i) ou à l’alinéa 10(1)b) de l’ancien règlement, autre qu’un travailleur autonome au sens du paragraphe 2(1) de ce règlement, et dont la demande est pendante le 1 décembre 2003 et qui n’a pas obtenu avant cette date de points d’appréciation en vertu de l’ancien règlement doit, pour devenir résident permanent au titre de la catégorie des ...[+++]

(4) Beginning on December 1, 2003, a foreign national who is an immigrant who made an application under the former Regulations before January 1, 2002 for an immigrant visa as a person described in subparagraph 9(1)(b)(i) or paragraph 10(1)(b) of those Regulations, other than a self-employed person within the meaning of subsection 2(1) of those Regulations, and whose application is still pending on December 1, 2003 and who has not, before that day, been awarded units of assessment under those Regulations must, in order to become a permanent resident as a member of the federal skilled worker class,


a) soit obtenir au moins le nombre minimum de points d’appréciation exigés par l’ancien règlement à l’égard d’une personne visée au sous-alinéa 9(1)b)(i) ou à l’alinéa 10(1)b) de l’ancien règlement, autre qu’un travailleur autonome au sens du paragraphe 2(1) de ce règlement;

(a) be awarded at least the minimum number of units of assessment required by those Regulations for a person described in subparagraph 9(1)(b)(i) or paragraph 10(1)(b) of those Regulations, other than a self-employed person within the meaning of subsection 2(1) of those Regulations; or


(5) À compter du 1 décembre 2003, l’étranger qui est un immigrant et qui, avant le 1 janvier 2002, a présenté conformément à l’ancien règlement une demande de visa d’immigrant à titre d’investisseur et dont la demande est pendante le 1 décembre 2003 et qui n’a pas obtenu avant cette date de points d’appréciation en vertu de l’ancien règlement doit, pour devenir résident permanent au titre de la catégorie des investisseurs :

(5) Beginning on December 1, 2003, a foreign national who is an immigrant who made an application under the former Regulations before January 1, 2002 for an immigrant visa as an investor and whose application is still pending on December 1, 2003 and who has not, before that day, been awarded units of assessment under those Regulations must, in order to become a permanent resident as a member of the investor class,


Par conséquent, les deux nouveaux règlements qui abrogeront les anciens règlements 1408/71 et 542/72 ne devraient être applicables qu'après l'entrée en vigueur du règlement d'application, probablement en 2008.

Consequently the two new regulations repealing the old Regulations 1408/71 and 574/72 are unlikely to be put into practice before the entry into force of the implementing regulation, probably in 2008.


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A la suite de la réforme de la politique commune de la pêche, adoptée au moyen du règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil, il était nécessaire d'adapter l'ancien règlement sur les licences de pêche (règlement (CE) n° 3690/93 du Conseil). En vertu du nouveau cadre juridique, la Commission est en mesure d'y procéder, conformément à l'article 22, paragraphe 3.

Following the reform of the Common Fisheries Policy adopted by means of Council Regulation 2371/2002 it was necessary to adapt the old regulation on the fishing licences (Council Regulation 3690/93), which under the new legal framework, the Commission is able to do by means of Article 22(3).


En fait, l'application de ces deux nouveaux règlements abrogeant les anciens Règlements 1408/71 et 574/72, ne devrait avoir lieu que postérieurement à l'adoption du règlement d'application, à l'horizon 2007.

The two new regulations repealing and replacing Regulations 1408/71 and 574/72 are not due to be implemented until after the new implementing regulation has been adopted, some time in 2007.


Il convient de souligner un important élément de contexte: la présente proposition intervient au moment où la réforme fondamentale du règlement 1408/71, qui comporte le remplacement de celui-ci, a déjà été adoptée (Règl (CE) nº 883/2004); mais le nouveau texte, qui est déjà entré en vigueur, n'est pas encore applicable parce que son nouveau règlement d'application (qui remplacera l'ancien Règlement n° 574/72) n'est pas encore parachevé.

To put the proposal into its proper context, it should be noted that the present proposal comes before us at a time when a radical reform of the legislation, including the replacement of Regulation (EC) No 1408/71 by another text (Regulation (EC) No 883/2004) has already been adopted; but this new text, which has already entered into force, cannot be applied yet because the new implementing regulation (which will replace Regulation No 574/72) has not yet been finalised.


M. Daniel Jean: Le train de règlements que vous avez sous les yeux a fait l'objet d'une publication préalable avant celle du règlement dont vous venez de parler. Le changement en question est en l'occurrence que tous ceux qui avaient présenté une demande avant le 1 janvier 2002 tomberont sous le coup de l'ancien règlement et, si pour une raison quelconque, ils ne répondent pas aux critères de cet ancien règlement, ils pourront également profiter des dispositions du nouveau système et de la nouvelle note de passage.

In relation to that regulation, what is really the change there is the fact that people who had submitted an application prior to January 1, 2002, will be dealt with under the old regulations, and if for any reason they don't meet the old regulations they will also get the benefits of the new system and the revised pass mark.


Ces accords, qui ne portent que sur les services, n'étaient pas visés par l'ancien règlement par catégorie puisqu'ils ne prévoient pas de lien entre la vente de véhicules neufs et les services d'entretien, dont l'existence était l'une des conditions de l'application de l'ancien règlement par catégorie.

Such agreements, which relate purely to servicing, were not covered by the former block exemption, as they do not provide for a link between the sale of new vehicles and the servicing of vehicles, the existence of which was one of the conditions for the application of the former block exemption regulation.


Je demeure optimiste car, moyennant certains efforts, notamment du Conseil, il se pourrait que nous travaillions certes encore avec l'ancien règlement financier pour l'exercice 2002, mais que nous puissions régler le budget de l'exercice 2003 sur la base d'un nouveau règlement.

I am still highly optimistic, for a certain amount of effort – above all by the Council – could mean that we may well still have the old Financial Regulation in 2002, but may be able to bring the 2003 Budget to a conclusion on the basis of a new Financial Regulation.




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anciens règlements ->

Date index: 2021-10-28
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