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Approche fondée sur l'analyse de chaque substance
Approche substance par substance
SEGA

Traduction de «analyser chaque amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Programme coopératif de formation à l'analyse socio-économique et à celle des spécificités de chaque sexe | SEGA [Abbr.]

Collaborative Socio-economic and Gender Analysis Training Programme | SEGA [Abbr.]


approche substance par substance [ approche fondée sur l'analyse de chaque substance ]

substance-by-substance approach


Programme coopératif de formation à l'analyse socio-économique et à celle des spécificités de chaque sexe

Collaborative Socio-economic and Gender Analysis Training Programme
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle a analysé la Loi de l'impôt sur le revenu presque mot à mot et elle en a étudié chaque amendement, chaque article du Règlement et elle a soumis son bulletin de note aux juges de la Cour suprême.

She has examined practically every word in the Income Tax Act, and every amendment — it is possible, she has done it — every regulation, and she has recently presented a report card on justices of the Supreme Court.


Je ne vais pas analyser chaque amendement de façon individuelle ici car je ne dispose probablement pas d’assez de temps.

It is not for me to analyse every amendment separately here because there is certainly not enough time.


Deuxièmement, le projet de loi C-2 devra être amendé par le comité, par adjonction de ce qui suit: « Chaque année, au plus tard le 31 mars ou, si la Chambre ne siège pas, le trentième jour suivant la reprise des séances, le ministre fait déposer devant chaque Chambre du Parlement un rapport sur les activités au cours de l'année civile précédente, dans lequel se trouvera le résumé des mesures prises sous le régime de la présente loi ainsi que l'analyse des réper ...[+++]

Second, Bill C-2 must be amended at committee by adding, “The Minister shall cause to be laid before each House of Parliament by March 31 of each year or, if that House is not then sitting, on any of the thirty days next thereafter that it is sitting, a report of operations for the previous calendar year, containing a general summary of all actions taken under the authority of this Act, and an analysis of the impact of these action ...[+++]


Le projet de loi S-3 propose sept modifications fondamentales, qui ont toutes fait l'objet de discussions au comité durant l'étude article par article, au cours de laquelle chaque article du projet de loi est analysé et peut faire l'objet d'amendements qui sont adoptés ou rejetés.

Bill S-3 deals with seven basic amendments, all of which were discussed in committee during clause by clause. That is the clause-by-clause analysis when each clause of the bill is considered, amendments are considered and the clauses are amended or passed.


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Il ne me serait pas possible, pour des raisons pratiques, de vous livrer une analyse détaillée de chaque amendement. Aussi, je vais me concentrer sur les questions les plus importantes, en particulier celles ayant fait l'objet d'un amendement que la Commission ne peut accepter.

It would be impractical to give you a detailed analysis of each amendment, and so I will focus on the most important issues, particularly those on which the Commission cannot accept the proposed amendment.


Les amendements 8 et 9 limiteraient de manière drastique l'efficacité de toute analyse des risques en raison du volume de travail qui devrait être réalisé chaque année.

These Amendments 8 and 9 would drastically limit the effectiveness of any risk analysis because of the amount of work that would have to be done every year.


Les amendements les plus importants que je propose portent sur la nécessité de disposer, au niveau de l'Union, d'un centre d'analyse de la falsification de monnaie, et d'un centre national dans chaque État membre.

My most important amendments are about the necessity of having a Counterfeiting Analysis Centre at EU level and a national centre in each Member State.


Après débat, En amendement, l'honorable sénateur Cools propose, appuyé par l'honorable sénateur Watt, que la motion soit modifiée en : a) supprimant le paragraphe 1 et en le substituant par ce qui suit : « Que soit formé un comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes chargé d'examiner et d'analyser les questions des ententes concernant la garde, les droits de visite et l'éducation des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Plus particulièrement, que le comité mixte soit chargé d'évaluer le besoin d'une ...[+++]

After debate, In amendment, the Honourable Senator Cools moved, seconded by the Honourable Senator Watt, that the motion be amended by: (a) deleting paragraph 1 thereof and substituting the following: " That a special Joint Committee of the Senate and the House of Commons be appointed to examine and analyze issues relating to custody and access arrangements after separation and divorce, and in particular, to assess the need for a more child-centred approach to family law policies and practices that would emphasize joint parental resp ...[+++]




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Date index: 2022-08-11
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