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AIR
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Analyse d'impact
Analyse d'impact
Analyse d'impact budgétaire
Analyse d'impact de la règlementation
Analyse d'impact de la réglementation
Analyse d'impact règlementaire
Analyse d'impact sur les activités
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étude d'impact
étude d'impact budgétaire
étude d'impact de la réglementation
étude d'impact territorial

Traduction de «analyse d’impact seront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
analyse d'impact de la règlementation | AIR | analyse d'impact règlementaire

regulatory impact analysis (nom) | regulatory impact assessment (nom) | RIA (nom)


étude d'impact | analyse d'impact

impact assessment | impact analysis


étude d'impact de la réglementation [ analyse d'impact de la réglementation ]

regulatory impact analysis


analyse d'impact budgétaire [ étude d'impact budgétaire ]

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analyse des répercussions sur les activités [ ARA | analyse des répercussions sur les opérations | analyse d'impact sur les activités ]

business impact analysis


analyse des effets (1) | analyse d'impact (2)

impact analysis


analyse d'impact de la réglementation [ AIR ]

regulatory impact analysis (1) | regulatory impact assessment (2) [ RIA ]


analyse d'impact sur les affaires

business impact analysis | BIA




analyse d'impact territorial | étude d'impact territorial | AIT [Abbr.]

territorial impact assessment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les données sur lesquelles repose l'analyse d’impact seront actualisées tous les deux ans, et des rapports d’avancement seront présentés dans le cadre du forum «Air pur».

The analysis that underpins the impact assessment will be updated every two years, and progress reviews will be presented to the Clean Air Forum.


Les résultats finals des analyses d'impact seront mis à la disposition du Parlement européen, du Conseil et des parlements nationaux et seront rendus publics parallèlement à l'avis/aux avis du comité d'examen de la réglementation lors de l'adoption de l'initiative de la Commission.

The final results of the impact assessments will be made available to the European Parliament, the Council and national Parliaments, and will be made public along with the opinion(s) of the Regulatory Scrutiny Board at the time of adoption of the Commission initiative.


En 2016, une consultation et une analyse d’impact seront entamées sur la directive 2004/81/CE relative au titre de séjour délivré aux victimes de la traite des êtres humains, en vue d'une éventuelle révision de ce texte.

In 2016, a consultation and impact assessment will be launched on Directive 2004/81/EC on residence permits issued to victims of human trafficking in order to possibly review it.


Une analyse au cas par cas et des analyses d’impact serontcessaires pour définir la meilleure approche possible dans chaque domaine.

A case-by-case analysis and impact assessments will be needed to decide on the best approach in each area.


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L'analyse d'impact initiale de la Commission et tout travail d'analyse d'impact complémentaire mené par les institutions dans le cadre du processus législatif seront rendus publics avant la fin du processus législatif et peuvent, considérés ensemble, être utilisés comme fondement de l'évaluation.

The Commission's initial impact assessment and any additional impact assessment work conducted during the legislative process by the Institutions will be made public by the end of the legislative process and, taken together, can be used as the basis for evaluation.


La réforme les éliminera entièrement; chaque centime compte: lorsque des demandes d’accès à des données sont manifestement infondées ou excessives, les petites et moyennes entreprises seront en mesure d’exiger le paiement de frais pour offrir cet accès; délégués à la protection des données: les PME sont exemptées de l’obligation de désigner un délégué à la protection des données dans la mesure où le traitement des données n’est pas leur cœur de métier; analyses d'impact: les PME ne seront pas obligées de procéd ...[+++]

The reform will scrap these entirely. Every penny counts: Where requests to access data are manifestly unfounded or excessive, SMEs will be able to charge a fee for providing access. Data Protection Officers: SMEs are exempt from the obligation to appoint a data protection officer insofar as data processing is not their core business activity. Impact Assessments: SMEs will have no obligation to carry out an impact assessment unless there is a high risk.


Les conclusions de cette analyse d’impact seront présentées en même temps qu’une proposition législative attendue l’an prochain.

The outcome of the impact assessment will be presented together with a legislative proposal due next year.


Des activités de prospective et des initiatives pilotes, l'analyse de l'économie et des disparités entre les rôles des hommes et des femmes, le suivi des politiques, l'apprentissage mutuel, les outils et activités de coordination, ainsi que la mise au point de méthodologies d'analyse d'impact et des évaluations seront également nécessaires et s'appuieront sur les retours d'information directs des parties intéressées, des entreprises, des pouvoirs publics, des organisations ...[+++]

Forward-looking activities and pilot initiatives, economic and gender analysis, policy monitoring, mutual learning, coordination tools and activities and the development of methodologies for impact assessment and evaluations will also be needed, exploiting direct feedback from stakeholders, enterprises, public authorities, civil society organisations and citizens.


Les résultats de l'analyse d'impact seront disponibles au troisième trimestre 2011 et constitueront la base, s'il y a lieu, d'une proposition de la Commission en faveur d'un nouvel instrument financier dans le domaine de l'environnement.

The results of the impact assessment will be available by the third quarter of 2011 and will form the basis, if relevant, of a Commission proposal for a new financial instrument for the environment.


En vertu de l'approche commune, la Commission, en règle générale, réalisera des analyses d'impact sur des projets législatifs importants, notamment ceux repris dans son programme législatif annuel, tandis que le Parlement européen et le Conseil examineront l'analyse d'impact réalisée par la Commission en même temps que sa proposition et seront chargés d'effectuer l'analyse d'impact de leurs propres amendements substantiels.

Under the common approach, the Commission will, as a general rule, carry out impact assessments on major items of draft legislation, notably those included in its annual legislative programme, and the European Parliament and the Council will examine the Commission's impact assessment along with the Commission’s initiative and be responsible for assessing the impacts of their own substantive amendments.


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