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Analogue
Enrobé d'une substance analogue à la kératine
Facteur de croissance analogue à l'insuline
Facteur de croissance insuline-like
Facteur de croissance insulinomimétique
IGF
Kératinisé
Mimétique
Participation à la saisie
Saisie d'objets déjà saisis
Saisie par voie de participation
Trust implicite
à effet prép.

Vertaling van "analogue a déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contremaître de piqueurs de tissus et de matières analogues à la machine [ contremaîtresse de piqueurs de tissus et de matières analogues à la machine ]

sewing-machine operators


qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à

constructive breach of contract


qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à | trust implicite

constructive trust


prouver que quelqu'un a déjà contredit sa propre affirmation

hansardize someone


séquence répétée analogue à celle du facteur de croissance épidermique | séquence répétée semblable à celle du facteur de croissance épidermique

epidermal growth factor-like repeat


Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage

Supplementary Convention on the Abolition of Slavery, the Slave Trade and institutions and practices similar to Slavery


facteur de croissance insulinomimétique | IGF | facteur de croissance analogue à l'insuline | facteur de croissance insuline-like

insulin-like growth factor | IGF


kératinisé | enrobé d'une substance analogue à la kératine

entericcoated | coating on tablets


participation à la saisie | saisie par voie de participation | saisie d'objets déjà saisis

participation in the attachement | participation seizure


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- Création d’ un site web consacré à l ’ initiative «Jeunesse en mouvement» et aux possibilités d ’ études, de formation et de mobilité dans l ’ Union (2010): ce site web devrait fournir des informations exhaustives sur l’ensemble des programmes concernés de l’Union, sur les possibilités de mobilité à des fins d’apprentissage et sur les droits des jeunes en la matière dans l’Union. Il devrait être progressivement enrichi et par exemple faire le lien entre les activités de l’Union et les initiatives nationales et régionales, renseigner sur les possibilités de financement et les programmes d’études et de formation en Europe (compte tenu des outils sur la transparence en cours d’élaboration et du portail Ploteus, qui existe ...[+++]

- Set up a dedicated Youth on the Move website for information on EU learning and mobility opportunities (2010): This website should give full transparency to all relevant EU programmes, opportunities and rights related to learning mobility for young people, and be progressively developed, e.g. linking EU actions to national and regional initiatives, providing information about funding possibilities, education and training programmes across Europe (taking account of ongoing work on transparency tools and the existing PLOTEUS portal), listing quality enterprises providing traineeships and similar.


3. Une question n'est pas recevable si une question identique ou analogue a déjà été posée et a déjà reçu une réponse au cours des trois derniers mois, ou si elle ne vise qu'à obtenir des informations sur le suivi d'une résolution donnée du Parlement, alors que la Commission a déjà fourni ce type d'information dans une communication écrite de suivi, à moins que des faits nouveaux n'interviennent ou que l'auteur ne cherche à obtenir un complément d'information.

3. A question shall be inadmissible if an identical or similar question has been put down and answered during the preceding three months, or to the extent that it merely seeks information on the follow-up to a specific resolution of Parliament of a kind which the Commission has already provided in a written follow-up communication, unless there are new developments or the author is seeking further information.


3. Une question n'est pas recevable si une question identique ou analogue a déjà été posée et a déjà reçu une réponse au cours des trois derniers mois, ou si elle ne vise qu'à obtenir des informations sur le suivi d'une résolution donnée du Parlement, alors que la Commission a déjà fourni ce type d'information dans une communication écrite de suivi, à moins que des faits nouveaux n'interviennent ou que l'auteur ne cherche à obtenir un complément d'information.

3. A question shall be inadmissible if an identical or similar question has been put down and answered during the preceding three months, or to the extent that it merely seeks information on the follow-up to a specific resolution of Parliament of a kind which the Commission has already provided in a written follow-up communication, unless there are new developments or the author is seeking further information.


3. Une question n'est pas recevable si une question identique ou analogue a déjà été posée et a déjà reçu une réponse au cours des trois derniers mois, ou si elle ne vise qu'à obtenir des informations sur le suivi d'une résolution donnée du Parlement, alors que la Commission a déjà fourni ce type d'information dans une communication écrite de suivi, à moins que des faits nouveaux n'interviennent ou que l'auteur ne cherche à obtenir un complément d'information.

3. A question shall be inadmissible if an identical or similar question has been put down and answered during the preceding three months, or to the extent that it merely seeks information on the follow-up to a specific resolution of Parliament of a kind which the Commission has already provided in a written follow-up communication, unless there are new developments or the author is seeking further information.


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Cette disposition, demandée par le Parlement européen [18], et annoncée dans la communication du 5 février 1999 [19], est essentielle pour améliorer la compétitivité de l'industrie européenne par rapport notamment aux Etats-Unis, où une réglementation analogue existe déjà [20].

This provision, requested by the European Parliament [18] and announced in the Communication dated 5 February 1999 [19], is essential in order to improve the competitiveness of European industry as compared, in particular, with the United States, where similar rules already exist [20].


3. Une question n'est pas recevable si une question identique ou analogue a déjà été posée et a déjà reçu une réponse au cours des trois derniers mois, ou si elle ne vise qu'à obtenir des informations sur le suivi d'une résolution donnée du Parlement, alors que la Commission a déjà fourni ce type d'information dans une communication écrite de suivi, à moins que des faits nouveaux n'interviennent ou que l'auteur ne cherche à obtenir un complément d'information.

3. A question shall be inadmissible if an identical or similar question has been put down and answered during the preceding three months, or to the extent that it merely seeks information on the follow-up to a specific resolution of Parliament of a kind which the Commission has already provided in a written follow-up communication, unless there are new developments or the author is seeking further information.


3. Une question n'est pas recevable si une question identique ou analogue a déjà été posée et a déjà reçu une réponse au cours des trois derniers mois, ou si elle ne vise qu'à obtenir des informations sur le suivi d'une résolution donnée du Parlement, alors que la Commission a déjà fourni ce type d'information dans une communication écrite, à moins que des faits nouveaux n'interviennent ou que l'auteur ne cherche à obtenir un complément d'information.

3. A question shall be inadmissible if an identical or similar question has been put down and answered during the preceding three months, or to the extent that it merely seeks information on the follow-up to a specific resolution of Parliament of a kind which the Commission has already provided in a written follow-up communication, unless there are new developments or the author is seeking further information.


Les victimes qui ont déjà souffert des abus et des traitements dégradants que la traite des êtres humains implique généralement, tels que l’exploitation sexuelle, les sévices sexuels, le viol, des pratiques analogues à l’esclavage ou le prélèvement d’organes, devraient être protégées contre la victimisation secondaire et tout nouveau traumatisme au cours de la procédure pénale.

Victims of trafficking who have already suffered the abuse and degrading treatment which trafficking commonly entails, such as sexual exploitation, sexual abuse, rape, slavery-like practices or the removal of organs, should be protected from secondary victimisation and further trauma during the criminal proceedings.


Une disposition analogue se retrouve à l’article 67, paragraphe 3, deuxième alinéa, du règlement de procédure du Tribunal, à l’exception de la mention d’une action par voie d’ordonnance, qui serait superflue dans la mesure où ledit règlement prévoit déjà, à l’article 66, paragraphe 1, deuxième alinéa, que ces mesures sont prises par voie d’ordonnance.

A similar provision appears in the second paragraph of Article 67(3) of the Rules of Procedure of the General Court, except for the reference to acting by way of order, which would be superfluous inasmuch as the said Rules already provide, in the second paragraph of Article 66(1), that such measures are to be taken by way of order.


Les pénalités devraient être efficaces, proportionnées et dissuasives, et pourraient être plus importantes si l'opérateur économique responsable a déjà commis des infractions analogues aux dispositions du présent règlement.

Those penalties should be effective, proportionate and dissuasive and could be increased if the relevant economic operator has previously committed a similar infringement of the provisions of this Regulation.




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analogue a déjà ->

Date index: 2023-08-25
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