Traduction de «analogie l’arrêt » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Arrêté abrogeant certains arrêtés modifiant l'Arrêté sur l'élection du conseil de bandes indiennes
Order Repealing Certain Orders Amending the Indian Bands Council Elections Order

pertes pendant l'arrêt du véhicule moteur chaud [ pertes du véhicules encore chaud à l'arrêt ]
hot soak losses

inspection du train à l'arrêt | inspection à l'arrêt
standing inspection | standing train inspection

Arrêté modifiant l'Arrêté sur l'élection du conseil de bandes indiennes (Nation Huronne-Wendat)
Order Amending the Indian Bands Council Elections Order (Nation Huronne-Wendat)

décolmatage avec le système à l'arrêt
off-line cleaning | off line cleaning

incident à l'origine de l'arrêt du loyer
off-hire incident

troubles dus à l'arrêt de la pratique sportive
withdrawal symptoms (in sport)

tir à l'arrêt
set shot

cassure de l'arrête
break in the ridge

arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]
judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[41] Arrêt dans l’affaire C-578/08, Chakroun, 4 mars 2010, point 46; voir, par analogie, l’arrêt dans l’affaire C-140/12, Brey, 19 septembre 2013, point 61.
[41] Case C-578/08, Chakroun, 4 March 2010, para 46; See by analogy Case C-140/12, Brey, 19 September 2013, para 61.

[13] Voir, par analogie, l’arrêt dans l’affaire C-578/08, Chakroun, 4 mars 2010, point 43.
[13] By analogy with Case C-578/08, Chakroun, 4 March 2010, para 43.

[21] Voir, par analogie, les arrêts dans l’affaire 316/85, Lebon, 18 juin 1987, points 21 et 22; dans l’affaire C-200/02, Zhu et Chen, 19 octobre 2004, point 43; dans l’affaire C-1/05, Jia, 9 janvier 2007, points 36 et 37; dans l’affaire C-83/11, Rahman et autres, 5 septembre 2012, points 18 à 45; et dans les affaires C-356/11 et C-357/11, O. et S., 6 décembre 2012, point 56.
[21] By analogy with Case C-316/85, Lebon, 18 June 1987, para 21-22; Case C-200/02, Zhu and Chen, 9 October 2004, para 43; C-1/05, Jia, 9 January 2007, paras 36-37; and Case C-83/11, Rahman and Others, 5 September 2012, paras 18-45; Cases C-356/11 and C-357/11, O. S., 6 December 2012, para 56.

[6] Voir, par analogie, l’arrêt dans l’affaire C-540/03, Parlement européen/Conseil de l’Union européenne, 27 juin 2006, points 54, 59, 61 et 62.
[6] By analogy with Case C-540/03, European Parliament v Council of the European Union, 27 June 2006, paras 54, 59, 61-62.

[23] Voir, par analogie, l’arrêt dans l’affaire C-1/05, Jia, 9 janvier 2007, point 37.
[23] By analogy with Case C-1/05, Jia, 9 January 2007, para 37.

[22] Voir, par analogie, l’arrêt dans l’affaire C-83/11, Rahman et autres, 5 septembre 2012, point 23.
[22] By analogy with Case C-83/11, Rahman and Others, 5 September 2012, paras 23.

[11] Voir, par analogie, l'arrêt de la Cour de justice européenne du 29 mars 2000 dans l'affaire C-185/97, Coote.
[11] See, by analogy, the judgment of the European Court of Justice of 29 March 2000 in case C-185/97, Coote.