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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "améliorations éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent livre vert lance un débat sur des améliorations éventuelles à la directive relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) qui, faute de précision et de flexibilité, ne suit pas de manière satisfaisante l'évolution des marchés.

This Green Paper launches a debate on possible improvements to the Directive on undertakings for collective investment in transferable securities (UCITS) which, due to a lack of precision and flexibility, is not keeping pace with developments in the market


41. Le mécanisme donnera lieu à une évaluation après cinq ans, pour décider des ajustements et améliorations éventuels à apporter au système.

41. An assessment of the mechanism will be conducted after five years to decide on possible adjustments and improvements to the system.


41. Le mécanisme donnera lieu à une évaluation après cinq ans, pour décider des ajustements et améliorations éventuels à apporter au système.

41. An assessment of the mechanism will be conducted after five years to decide on possible adjustments and improvements to the system.


(11)(12) L'établissement, par la présente directive, de la responsabilité du producteur est l'un des moyens d'encourager la conception et la fabrication des équipements électriques et électroniques selon des procédés qui tiennent pleinement compte des impératifs en matière de réparation, d'amélioration éventuelle, de réutilisation, de démontage et de recyclage et qui facilitent ces √ opérations ∏ derniers.

(11)(12) The establishment, by this Directive, of producer responsibility is one of the means of encouraging the design and production of electrical and electronic equipment which take into full account and facilitate their repair, possible upgrading, re-use, disassembly and recycling.


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1. Les États membres veillent à ce qu’une enquête soit effectuée par l’organisme d’enquête visé à l’article 21 après les accidents graves survenus sur le système ferroviaire, l’objectif de ces enquêtes étant l’amélioration éventuelle de la sécurité ferroviaire et la prévention des accidents.

1. Member States shall ensure that an investigation is carried out by the investigating body referred to in Article 21 after serious accidents on the railway system, the objective of which is possible improvement of railway safety and the prevention of accidents.


1. Les Etats membres veillent à ce qu'une enquête soit effectuée par l'organisme d'enquête visé à l'article 21 après les accidents graves survenus sur le système ferroviaire, l'objectif de ces enquêtes étant l'amélioration éventuelle de la sécurité ferroviaire et la prévention des accidents.

1. Member States shall ensure that an investigation is carried out by the investigating body referred to in Article 21 after serious accidents on the railway system, the objective of which is possible improvement of railway safety and the prevention of accidents.


1. Les États membres veillent à ce qu’une enquête soit effectuée par l’organisme d’enquête visé à l’article 21 après les accidents graves survenus sur le système ferroviaire, l’objectif de ces enquêtes étant l’amélioration éventuelle de la sécurité ferroviaire et la prévention des accidents.

1. Member States shall ensure that an investigation is carried out by the investigating body referred to in Article 21 after serious accidents on the railway system, the objective of which is possible improvement of railway safety and the prevention of accidents.


(12) L'établissement, par la présente directive, de la responsabilité du producteur est l'un des moyens d'encourager la conception et la fabrication des équipements électriques et électroniques selon des procédés qui tiennent pleinement compte des impératifs en matière de réparation, d'amélioration éventuelle, de réutilisation, de démontage et de recyclage et qui facilitent ces derniers.

(12) The establishment, by this Directive, of producer responsibility is one of the means of encouraging the design and production of electrical and electronic equipment which take into full account and facilitate their repair, possible upgrading, reuse, disassembly and recycling.


Diverses institutions internationales telles que l'OCDE et les Nations Unies se sont penchées sur la question et ont commandé des études d'évaluation des conditions de gestion des zones côtières et de leur amélioration éventuelle.

Various bodies, including the OECD and UN agencies, have debated the issue and commissioned studies to evaluate how the coastal zone might be better managed.


Le présent livre vert lance un débat sur des améliorations éventuelles à la directive relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) qui, faute de précision et de flexibilité, ne suit pas de manière satisfaisante l'évolution des marchés.

This Green Paper launches a debate on possible improvements to the Directive on undertakings for collective investment in transferable securities (UCITS) which, due to a lack of precision and flexibility, is not keeping pace with developments in the market


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