Traduction de «amont puisque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

secteur amont [ amont | activités en amont | activités d'amont | secteur en amont ]
upstream activities [ upstream operations | upstream sector | upstream ]

intégration en amont | intégration verticale vers les fournisseurs | intégration verticale en amont | intégration ascendante | intégration amont | concentration verticale en amont
backward integration | backward vertical integration | upstream integration | upstream vertical integration

à l'amont | en amont | vers l'amont
upstream

amont | en amont de | en amont
upstream

retenue d'amont [ retenue amont | bassin d'amont ]
headpond

entraînement en amont [ effet d'entraînement en amont | corrélation en amont ]
backward linkage [ backward linkage effect ]

en amont | à l'amont | vers l'amont
upstream

à l'amont | en amont
up river | upstream

industrie d'amont | industrie fournisseuse | secteur d'amont
feeder industry | supplier industry | supplying sector | upstream industry

amont du cycle | amont du cycle du combustible
front-end of the fuel cycle | fuel cycle front-end

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. observe que 80 % des fonds sont soumis à une gestion partagée au niveau des États membres; rappelle que la Cour a constaté que dans un tiers des transactions examinées, certaines des erreurs détectées auraient pu être corrigées en amont puisque les États membres disposaient de suffisamment d'informations pour détecter eux-mêmes ces erreurs avant la déclaration des dépenses à la Commission;
6. Notes that 80 % of funding is administered under shared management at Member State level; recalls that the Court found that in one third of the transactions examined, some of the errors detected could have been corrected beforehand as the Member States had sufficient information available to detect them before declaring the expenditure to the Commission;

Deux producteurs de l’Union ont fait valoir que la rentabilité n’avait pas été correctement évaluée puisque les bénéfices réalisés par les fournisseurs en amont liés ont été déduits des coûts.
Two Union producers claimed that profitability had not been assessed properly as the profit achieved by related upstream suppliers were deducted from their costs.

Les fournisseurs de ces biens et services sont traités comme des consommateurs finaux au sens de la TVA puisqu'ils doivent verser une taxe en amont sans être à même de réclamer une taxe en aval.
The providers of these goods and services are treated as final consumers for VAT purposes since they have to pay input tax without being able to request output tax.

L’usage de matière dans les systèmes et dispositifs qui relient en amont et en aval le logiciel au monde réel est inclus dans cette définition puisqu’il s’agit toujours non pas d’une matière inerte mais d’une matière mise en œuvre par de l’énergie.
The use of matter in the systems and devices which link the software to the real world upstream and downstream is included in this definition, since in all cases the matter concerned is not inert but is activated by energy.

La Commission a conclu que cette acquisition n’entraverait pas sensiblement l’exercice d’une concurrence effective dans l’EEE ou dans une partie substantielle de celui-ci, puisque les activités des parties à l’opération ne se chevauchent pas et que l’acquisition n’aura de retombées négatives ni sur le marché de la fourniture de services d’extranet à la communauté financière, ni sur celui des services mondiaux de télécommunications en amont.
The Commission concluded that the acquisition would not significantly impede effective competition in the EEA or in any substantial part of it, as the parties’ activities do not overlap, and as there will be no negative impact either on the market for the provision of extranet services to the financial community or on the upstream global telecommunication services market.

Par ailleurs, votre rapporteur dispose de données économiques qui indiquent que si les États membres appliquaient un taux réduit, l'impact serait négligeable sur les consommateurs (une des raisons étant que puisque les opérateurs de services postaux sont soumis à la TVA, ils sont en mesure de récupérer la TVA payée en amont, ce qui diminue leurs coûts globaux).
In addition, your rapporteur has obtained economic data that shows that, were Member States to use a reduced rate, the impact would be negligible on consumers (one of the reasons being that as postal operators are subject to VAT, they will also be able to reclaim input VAT paid, thus lowering their overall costs).

La solution la plus simple qui consisterait à taxer tous les services postaux au taux normal aurait pourtant un inconvénient majeur: elle se traduirait par une hausse substantielle des prix pour les particuliers, même si ce n'est pas au niveau du taux normal puisque les prestataires de services postaux pourraient alors déduire, de leur côté, la taxe en amont.
However, the solution of simply making all postal services automatically subject to the normal rate would have one serious shortcoming: it would mean that prices for private customers would rise substantially, even if not to the extent of that normal rate, (as postal operators would themselves be entitled to deduct input tax).

Ceci permet une grande cohérence politique, puisque les propositions dans un secteur donné auront été confrontées en amont avec les exigences des autres politiques.
This results in significant political consistency, since proposals affecting a particular sector are compared upstream against the needs of other policies.

Toutefois, si ce type de prestation devait être exonéré (non soumis à la TVA, déduction de la TVA en amont non autorisée), la situation serait tout à fait différente, puisque l'opérateur devrait verser la TVA sur les repas, l'hébergement et d'autres éléments constitutifs du forfait sans droit de remboursement, ce qui garantirait que tous les biens et services consommés localement sont également taxés localement.
However, if the supply were to be exempted (no VAT levied, no right to deduct input VAT), the situation would be quite different as the operator would have to pay VAT on meals, accommodation and the other constituent parts of the package without the right of refund, thus ensuring that all locally consumed goods and services are taxed locally.

S'il existe un lien vertical entre les activités d'Elkem en amont dans le domaine de l'aluminium primaire et les activités de Sapa en aval dans le domaine des produits extrudés en alliages tendres et des produits laminés plats, aucun problème ne se pose sur le plan de la concurrence puisque la part d'Elkem sur le marché mondial de l'aluminium est très modeste.
While there is a vertical link between Elkem's primary aluminium activities upstream and Sapa's soft alloy extrusions and flat rolled products downstream, no competition concerns arise since Elkem's share of the world aluminium market is very small.