Vertaling van "ameublement et matériel connexe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Ameublement et matériel connexe
Furniture and Related Equipment

contremaître des contrôleurs, vérificateurs et essayeurs de la fabrication, du montage, de l'installation et de la réparation d'appareils électriques, électroniques et de matériel connexe [ contremaîtresse des contrôleurs, vérificateurs et essayeurs de la fabrication, du montage, de l'installation et de la réparation d'appareils électriques, électroniques et de matériel connexe ]
foreman, electrical and electronic inspection

contremaître d'installateurs et réparateurs d'appareils électriques et de matériel connexe [ contremaîtresse d'installateurs et réparateurs d'appareils électriques et de matériel connexe ]
foreman, electrical equipment installation and repair

convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes
ECOWAS Convention on Small Arms and Light Weapons, Their Ammunition and Other Related Materials

Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicite d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et autres matériels connexes
Inter-American Convention against the Illicit Manufacturing of and Trafficking in Firearms, Ammunition, Explosives, and Other Related Materials

Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et d'autres matériels connexes
Inter-American Convention against the Illegal Manufacturing of and Trafficking in Firearms, Ammunition, Explosives and Related Materials

matériel de manutention pour imprimeries et industries connexes
material for printing works and connected industries

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans sa résolution 2270 (2016), le Conseil de sécurité des Nations unies, se déclarant très préoccupé par le fait que les ventes d'armes effectuées par la RPDC ont généré des revenus qui sont détournés au profit du programme d'armes nucléaires et de missiles balistiques, décide que les restrictions sur les armes devraient s'appliquer à toutes les armes et au matériel connexe, y compris les armes légères et de petit calibre et le matériel connexe.
UNSCR 2270 (2016), which expresses great concern that the DPRK's arms sales have generated revenues that are diverted to the pursuit of nuclear weapons and ballistic missiles, provides that the restrictions on arms should cover all arms and related materiel, including small arms and light weapons and their related materiel.

13.6 (1) Toute personne qui souhaite exporter, vendre, fournir ou expédier des armes et du matériel connexe ou fournir une aide technique liée à la fourniture, à la fabrication, à l’entretien ou à l’utilisation d’armes et de matériel connexe peut demander au ministre de lui délivrer une attestation soustrayant à l’application des articles 3 à 5 les armes, le matériel connexe et l’aide technique qui :
13.6 (1) A person wishing to export, sell, supply or ship arms and related material or provide technical assistance related to the provision, manufacture, maintenance or use of arms and related material may apply to the Minister for a certificate to exempt from the application of sections 3 to 5 those arms and related material and that technical assistance that

4. Les gains d’une entreprise d’un État contractant provenant de l’aliénation de conteneurs, y compris les remorques et le matériel connexe servant au transport de conteneurs, utilisés pour le transport de biens ou de marchandises ne sont imposables que dans cet État, sauf dans la mesure où ces conteneurs, remorques ou matériel connexe sont utilisés pour le transport principalement entre des points situés dans l’autre État contractant.
4. Gains derived by an enterprise of a Contracting State from the alienation of containers (including trailers and related equipment for the transport of containers) used for the transport of goods or merchandise shall be taxable only in that Contracting State, except insofar as those containers or trailers and related equipment are used for transport principally between places within the other Contracting State.

4. Les bénéfices qu’une entreprise d’un État contractant tire de l’utilisation, de l’entretien ou de la location de conteneurs, y compris les remorques et le matériel connexe servant au transport de conteneurs, utilisés pour le transport de biens ou de marchandises en trafic international ne sont imposables que dans cet État, sauf dans la mesure où ces conteneurs, remorques ou matériel connexe sont utilisés pour le transport principalement entre des points situés dans l’autre État contractant.
4. Profits derived by an enterprise of a Contracting State from the use, maintenance or rental of containers (including trailers and related equipment for the transportation of containers) used for the transport of goods or merchandise in international traffic shall be taxable only in that Contracting State except insofar as those containers or trailers and related equipment are used for transport principally between places within the other Contracting State.

4. La fortune d’une entreprise d’un État contractant constituée par des conteneurs, y compris des remorques et le matériel connexe servant au transport de conteneurs, utilisés pour le transport de biens ou de marchandises n’est imposable que dans cet État, sauf dans la mesure où ces conteneurs, remorques ou matériel connexe sont utilisés pour le transport principalement entre des points situés dans l’autre État contractant.
4. Capital of an enterprise of a Contracting State represented by containers (including trailers and related equipment for the transport of containers) used for the transport of goods or merchandise shall be taxable only in that State, except insofar as those containers or trailers and related equipment are used for transport principally between places within the other Contracting State.

La directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établit déjà un cadre pour la réception des véhicules à moteur et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe, et la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil établissent des règles concernant la réception par type des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe.
Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council already establishes a framework for the type approval of motor vehicles and their parts or related equipment, and Directive 2002/24/EC of the European Parliament and of the Council and Directive 2003/37/EC of the European Parliament and of the Council lay down rules on the type approval of two or three-wheel motor vehicles, and agricultural or forestry tractors and their parts or related equipment.

Note 3:Aux termes des points ML10.b et ML10.d portant sur les composants spécialement conçus pour des «aéronefs» ou moteurs aéronautiques non militaires modifiés pour l’usage militaire et le matériel connexe, seuls sont visés les composants militaires et le matériel connexe militaire nécessaires à la modification.
Note 3The control in ML10.b. and ML10.d. on specially designed components and related equipment for non-military ‘aircraft’ or aero-engines modified for military use applies only to those military components and to military related equipment required for the modification to military use.

Note 3:Aux fins des points ML10.a et ML10.d, les composants spécialement conçus pour des "aéronefs" ou moteurs aéronautiques non militaires modifiés pour l'usage militaire et le matériel connexe visent uniquement les composants militaires et le matériel militaire connexe, nécessaires à la modification.
Note 3For the purposes of ML10.a. and ML10.d., specially designed components and related equipment for non-military "aircraft" or aero-engines modified for military use applies only to those military components and to military related equipment required for the modification to military use.

Note 3:Aux fins des points ML10.a et ML10.d, les composants spécialement conçus pour des ”aéronefs” ou moteurs aéronautiques non militaires modifiés pour l'usage militaire et le matériel connexe visent uniquement les composants militaires et le matériel militaire connexe, nécessaires à la modification.
Note 3For the purposes of ML10.a. and ML10.d., specially designed components and related equipment for non-military “aircraft” or aero-engines modified for military use applies only to those military components and to military related equipment required for the modification to military use.

Option "double zéro" Le rapport de Tokyo préconise également la suppression totale des droits de douane dans huit secteurs: les produits pharmaceutiques, le matériel de construction, les équipements médicaux, l'acier - sous réserve de la conclusion d'un accord multilatéral sur l'acier -, la bière et, moyennant certaines exceptions, l'ameublement, les matériels agricoles et les spiritueux.
Zero-for-zeros Tokyo also calls for total abolition of tariffs in eight sectors: pharmaceuticals, construction equipment, medical equipment, steel - subject to reaching a Multilateral Steel Agreement -, beer, and subject to certain exceptions, furniture, farm equipment and spirits.