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Accord de Kigali
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Audiométrie par potentiels évoqués
Audiométrie électroencéphalographique
ERA
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs
Enregistrement des potentiels évoqués corticaux
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Potentiel évoqué
Potentiel évoqué auditif
Potentiel évoqué somatosensoriel
Potentiel évoqué somesthésique
Potentiels cérébraux évoqués
Potentiels évoqués
Potentiels évoqués cérébraux
Potentiels évoqués exogènes
Potentiels évoqués sensoriels
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE
étude des potentiels évoqués auditifs corticaux

Vertaling van "amendements évoqués " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
potentiels évoqués | potentiels évoqués cérébraux | potentiels cérébraux évoqués

evoked potentials | EP


enregistrement des potentiels évoqués auditifs corticaux [ étude des potentiels évoqués auditifs corticaux | enregistrement des potentiels évoqués corticaux ]

cortical-evoked response audiometry [ CERA | cortical audiometry ]


audiométrie électroencéphalographique | audiométrie par potentiels évoqués | enregistrement des potentiels évoqués auditifs | ERA [Abbr.]

cortical audiometry | evoked response audiometry | ERA [Abbr.]


potentiels évoqués exogènes | potentiels évoqués sensoriels

exogenous evoked potentials | sensory evoked potentials


potentiel évoqué somesthésique [ potentiel évoqué somatosensoriel ]

somatic sensory evoked potential [ SSEP | somatosensory evoked potential ]


potentiel évoqué | potentiels évoqués

evoked potential | evoked response


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le rapport de l'Assemblée nationale évoque l'examen d'un amendement parlementaire au texte de loi présenté et rejeté en commission.

The National Assembly report referred to a parliamentary amendment to the draft law, which was scrutinised and rejected by the Committee.


(Le document est déposé) Question n 170 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la suramende compensatoire: a) pour chacune des dix dernières années, par province; quelles sommes ont-elles été recueillies; b) par programme et service, comment les sommes en a) ont-elles été dépensées; c) par province et année, dans quel pourcentage des affaires une suramende a-t-elle été imposée; d) depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la responsabilisation des contrevenants à l’égard des victimes (LRCV), quelles sommes, par province et territoire, ont-elles été reçues; e) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, quelles sommes le gouvernement a-t-il données aux programmes et services pour victimes, ventilées par programme ou ...[+++]

(Return tabled) Question No. 170 Hon. Irwin Cotler: With regard to the victims' surcharge: (a) for each of the last ten years, broken down by province and year; how much was collected; (b) broken down by program and service, how was the money in (a) spent; (c) broken down by province and year, in what percent of cases was a surcharge imposed; (d) since the enactment of the Increasing Offenders’ Accountability for Victims Act (IOAVA), how much, broken down by province and territory, has been collected; (e) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, how much money has the government given to victims' programs and services, broken down by program or service; (f) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, how much ...[+++]


Les amendements évoqués ci-dessus ont reçu un accueil favorable tant de la part de la Commission dans sa proposition modifiée que de la part du Conseil dans sa position commune.

The above amendments were treated sympathetically both by the Commission in its amended proposal and by the Council in its common position.


De nouveaux modes de faire seront en outre développés et mis en œuvre selon les principes de l'approche renforcée évoqués plus haut, en intégrant les conclusions et recommandations des rapports d’évaluation, et tenant compte des nouvelles dispositions de l'Accord de Cotonou (nouvelle annexe VII, amendements aux dispositions sur le dialogue politique concernant les éléments essentiels) et des stratégies régionales récemment adoptées pour l'Afrique[16], les Caraïbes[17] et le Pacifique[18] qui accordent une place importante à la gouvern ...[+++]

New practices will also be developed and implemented according to the principles of the enhanced approach referred to above, incorporating the conclusions and recommendations of the evaluation reports and taking account of the new provisions of the Cotonou Agreement (new Annex VII, amendments to the provisions concerning the political dialogue on the essential elements) and the regional strategies recently adopted for Africa[16], the Caribbean[17] and the Pacific[18], which give considerable attention to governance.


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Les deux autres amendements évoqués émettent l'observation suivante : il y a exactement 15 États membres dans l'Union à l'heure actuelle, c'est un fait incontesté.

The other two amendments make this observation: there are exactly 15 Member States in the Union at the moment and that is not disputed.


J'espère que la Commission acceptera les amendements évoqués par mon collègue, M. Hughes, afin de réserver certains contrats aux programmes d'emplois protégés.

I hope the Commission will accept the amendments mentioned by my colleague, Mr Hughes, to allow for reserve contracts for sheltered employment schemes.


L'amendement évoque notamment les lapidations, qui continuent à être pratiquées.

The amendment mentions issues such as stoning, which continues to occur.


En ce qui concerne les marchés passés par des entités adjudicatrices autres que les pouvoirs publics, outre les problèmes évoqués dans les commentaires aux amendements 57 et 109 ci-dessus à propos d'une application obligatoire des critères d'exclusion obligatoires listés au paragraphe 1 de l'article 46 de la directive classique, l'application d'une telle obligation aux sous-traitants s'avérerait impraticable.

As regards contracts awarded by contracting entities other than public authorities, imposing such an obligation on subcontractors would be impracticable, quite apart from the problems cited in the comments on Amendments 57 and 109 above concerning the obligatory application of the compulsory exclusion criteria listed in 46(1) of the classic Directive.


La commission du contrôle budgétaire donne par conséquent mandat à Mme Hoff, son rapporteur permanent sur le programme TACIS, pour qu'elle présente de nouveau les amendements évoqués plus haut à la commission compétente au fond au nom de la commission, en y apportant les modifications techniques ou rédactionnelles que les commentaires repris ci-dessus peuvent rendre nécessaires.

The Committee on Budgetary Control therefore mandates its standing rapporteur on the Tacis Programme, Mrs Hoff, to re-table the amendments outlined above on behalf of the Committee in the committee responsible, with such technical or drafting modifications as may be required consistent with the comments above.


Cet amendement évoque le risque qu'une peine puisse déconsidérer l'administration de la justice.

It says it would bring the administration of justice into disrepute.


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