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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fait passible d'une amende
Hallucinose
Jalousie
L'amendement fait également référence aux anglophones.
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «amendement fait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la protection physique des personnes fait également l'objet d'une coopération des Neuf

the physical protection of persons is also the subject of co-operation within the Nine


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


la loi ne fait acception de personne et s'applique également à tous

every individual is equal before and under the law




Protocole amendant l'Article 45 de la Convention relative à l'aviation civile internationale faite à Chicago le 7 décembre 1944

Protocol amending Article 45 of the Convention of International Civil Aviation done at Chicago on December 7, 1944
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bourinot fait également observer qu’une motion rejetée ne peut être proposée plus tard en tant qu’amendement à une question, pas plus qu’un amendement ayant été rejeté ne peut être proposé lors d’une séance future (Bourinot, 4 éd., p. 330).

Bourinot also notes that a motion that has been negatived cannot be proposed later as an amendment to a question, nor may an amendment that has been negatived be proposed on a future sitting day (Bourinot, 4th ed., p. 330).


D'autres États membres (la Belgique, la Grèce, le Luxembourg et le Portugal) ont déjà fait l'objet de sanctions dans des cas similaires; l'Espagne a quant à elle été renvoyée devant la Cour pour la deuxième fois et est également passible d'amendes.

Other Member States (Belgium, Greece, Luxembourg and Portugal) have already been subject to penalties in similar cases and Spain was referred to Court for a second time and might also face fines.


pour les amendes: le montant maximal est égal à deux fois le montant des profits réalisés du fait de l'infraction ou des pertes qu'elle a permis d'éviter, si ceux-ci peuvent être déterminés, ou à 10 % du chiffre d'affaires annuel total de l'entreprise.

for fines, the upper limit shall be twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the infringement where these can be determined, or 10 % of the total annual turnover of the undertaking.


Lorsque le leader du Bloc québécois a présenté un amendement à la motion, cet amendement fait également l'objet d'un débat.

The amendment to the motion proposed by the leader of the Bloc Québécois is also part of the debate.


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Cet amendement fait également valoir la nécessité d'assurer en premier lieu la continuité des règlements précédents, en étudiant prioritairement la viabilité des nouveaux facteurs qui seront mesurés.

The amendment also highlights the need to ensure, first and foremost, continuity with respect to previous regulations, and to study the viability of the new factors to be assessed.


L'amendement fait également référence aux anglophones.

There is a reference to anglophones in the amendment.


Mon amendement 36 fait également partie du texte de compromis, et, pour mes collègues de la commission juridique, il s'agit de l'amendement sur lequel vous avez voté en commission à la suite de l'addition du mot "télévision" à côté des mots "interactive numérique".

My Amendment No 36 is also part of the compromise text, and for clarity for colleagues on the Legal Affairs Committee, this is the amendment you voted on in committee with just the addition of the word 'television' after 'digital interactive'.


Hier, nous avons adopté des amendements au projet de loi C-24, une mesure qui fait également l'objet de controverse; ces amendements ont été bien reçus.

Yesterday, we passed amendments to Bill C-24, an equally controversial piece of legislation, which were received favourably.


Tel sera également le cas de l'Espagne, une fois que son projet d'amendement sera entré en vigueur, tandis que la France prévoit toujours de créer une disposition spécifique rendant punissable les faits visés à l'article 4.

This will also be the case for Spain once its draft amendments have entered into force, while France still plans to create specific provisions to punish the offences referred to in Article 4.


L'amendement fait également en sorte que le prêteur assume une plus grande part des pertes quelles qu'elles soient.

This amendment also means that the lender must assume a larger portion of any loss.




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amendement fait également ->

Date index: 2023-12-23
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