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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Avec beaucoup d'eau
Fertilisation
Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il coulera de l'eau sous les ponts.
Il passera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il passera de l'eau sous les ponts.
Loi du paiement des amendes
Loi sur le paiement de certaines amendes
Loi sur le paiement des amendes
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Système absorbant beaucoup de papier
Système exigeant beaucoup de papier
épandage

Traduction de «amendement beaucoup » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
un puits donne beaucoup d'eau; une fouille donne beaucoup d'eau

a well, an excavation makes much water


Il passera beaucoup d'eau sous les ponts. [ Il passera de l'eau sous les ponts. | Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts. | Il coulera de l'eau sous les ponts. ]

Much water will have flowed under the bridge.


système exigeant beaucoup de papier [ système absorbant beaucoup de papier ]

paper-dependent system


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material




Loi sur le paiement de certaines amendes [ Loi sur le paiement des amendes | Loi du paiement des amendes ]

An Act respecting the payment of certain fines [ An Act respecting the payment of fines | Fines Payment Act ]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En général, les tribunaux ont imposé des amendes beaucoup moins élevées que cela.

In general, courts have imposed fines that are much lower than that.


La Commission poursuit: "Pour que les amendes aient un effet suffisamment dissuasif sur l'opérateur de marché agissant de manière rationnelle, la possibilité qu'une infraction ne soit jamais découverte doit être contrebalancée par l'application d'amendes beaucoup plus élevées que le bénéfice pouvant être retiré de cette infraction.

It continues: ‘To ensure that a fine has a sufficiently deterrent effect on a rational market operator, the possibility that an infringement will remain undetected must be offset by imposing fines which are significantly higher than the potential benefit deriving from a breach of the financial services legislation.


Dans un deuxième temps, la modification de la Loi sur les poids et mesures permettra d'infliger des amendes beaucoup plus salées aux contrevenants.

Second, the amendment to the Weights and Measures Act will allow authorities to impose much stiffer fines on offenders.


Cet amendement était un compromis remplaçant un amendement beaucoup plus contraignant, déposé par le rapporteur.

This amendment was a compromise that replaced a more demanding amendment by the rapporteur.


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Si beaucoup d’autres amendements précisent la position, certains amendements - l’amendement 2, l’amendement 6, l’amendement 13, l’amendement 17 - risquent de créer une certaine confusion, parce qu’ils font référence aux instruments de l’Organisation internationale du travail et qu’ils vont au-delà du champ couvert par la proposition.

Although many other amendments clarify the position, some amendments – Amendment 2, Amendment 6, Amendment 13 and Amendment 17 – are in danger of causing some confusion, because they refer to International Labour Organisation instruments and go beyond the scope covered by the proposal.


J’ai présenté un certain nombre d’amendements, beaucoup avec le groupe PPE-DE et d’autres de mon propre chef.

I tabled a number of amendments, a lot of them with the PPE-DE Group, and some of my own.


À sa place ont été votés des amendements beaucoup plus faibles qui souhaitent, pour le futur, l’instauration d’une législation générale en matière de responsabilité environnementale, et qui demandent à la Commission de présenter une proposition qui traitera de l’impact de la biotechnologie dans tous les domaines relevant de l’Union européenne.

Instead, it adopted much weaker amendments that express the hope that, in the future, general legislation will be adopted in relation to environmental liability and that call on the Commission to submit a proposal on the impact of biotechnology on all areas over which the European Union has jurisdiction.


Les changements les plus substantiels comprennent des amendes beaucoup plus élevées en cas d'infraction, une plus grande flexibilité de condamnation par la justice, une meilleure protection pour les oiseaux migrateurs et des procédures de mise en application rationalisées et des plus rigoureuses.

Major changes include much higher fines for offences, greater flexibility in sentencing for the courts, better protection for migratory birds and stricter and more efficient implementation procedures.


Le sénateur Cochrane : Les données indiquent qu'aux États-Unis, les enquêtes sur les événements de pollution maritime donnent lieu à des amendes beaucoup plus fortes qu'au Canada.

Senator Cochrane: Evidence suggests that, in the United States, investigations of sea-based pollution events have led to much higher fines than is the case in Canada.


On a plutôt retenu l’amendement beaucoup plus simple qui a été proposé par le gouvernement et qui modifie les pouvoirs réglementaires prévus à l’article 67 afin d’autoriser de manière expresse le gouverneur en conseil à prendre des règlements concernant les usages limités (al. 67(1)f.1)).

The government’s much simpler amendment was accepted. It amends the bill’s regulatory powers in clause 67 to expressly authorize the Governor in Council to make regulations respecting minor uses (clause 67(1)(f.1)).




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amendement beaucoup ->

Date index: 2024-11-29
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