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Allemand
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Allemand de l'Est
Allemand de l'Ouest
Allemande de l'Est
Allemande de l'Ouest
Allemands
BDI
Confédération des Associations Patronales Allemandes
DE
DIHT
Est-Allemand
Est-Allemande
Fédération allemande de l'industrie
Fédération allemande des chambres de commerce
Fédération de l'industrie allemande
Fédération des industriels allemands
Ge
Insigne allemand de sauvetage
Langue allemande
Ouest-Allemand
Ouest-Allemande
Union fédérale des chefs d'entreprises allemands

Traduction de «allemand qui avait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Allemand de l'Est [ Allemande de l'Est | Est-Allemand | Est-Allemande ]

East German


Allemand de l'Ouest [ Ouest-Allemand | Allemande de l'Ouest | Ouest-Allemande ]

West German


Assemblée des chambres de commerce et d'industrie allemandes | Fédération allemande des chambres de commerce | Fédération des chambres de commerce et d'industrie allemandes | DIHT [Abbr.]

German Association of Chambers of Commerce | German Chamber of Commerce and Industry


Confédération des Associations Patronales Allemandes | Union fédérale des associations d'employeurs allemands | Union fédérale des chefs d'entreprises allemands

Confederation of German Employers' Associations | Federal Union of German Employers Associations | German employers' federation


Fédération allemande de l'industrie | Fédération de l'industrie allemande | Fédération des industriels allemands | BDI [Abbr.]

Federation of German Industries


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets




Insigne allemand de sauvetage de l'Association allemande de sauvetage [ Insigne allemand de sauvetage ]

German Life Saving Badge of the German Life Saving Society [ German Life Saving Badge ]


allemand (1) | langue allemande (2) [ DE ]

German [ DE ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, dans les nouveaux Länder allemands, où le PIB avait fortement augmenté après la réunification au début des années quatre-vingt-dix, la croissance du PIB par habitant a été voisine de la moyenne de l'Union européenne au cours des sept années 1994-2001 (moins de 2,5% par an).

In particular, in the German new Länder, where GDP increased markedly in the early 1990s after unification, growth of GDP per head was much the same as the EU average over the 7 years 1994 to 2001 (under 2½% a year).


En mai, la Commission s'était, en effet, opposée au projet initial de la BNetzA et avait ouvert une enquête approfondie sur la proposition de l’autorité réglementaire allemande de permettre à Deutsche Telekom de moderniser son réseau en recourant à la technologie de vectorisation (voir ici).

In May, the Commission had indeed opposed BNetzA's initial plans and opened an in-depth investigation into the German regulator's proposal to allow Deutsche Telekom (DT) to upgrade its network with vectoring technology (see here).


Le 27 juillet 2007, une banque allemande qui avait mis une ligne de crédit à la disposition d’IKB a informé la Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (autorité fédérale du contrôle des services financiers, ci-après «BaFin») qu’elle s’apprêtait à fermer cette ligne. La BaFin a ensuite communiqué à la KfW, au ministère fédéral des finances et à d’autres acteurs concernés qu’elle fermerait IKB (6) si les parties en question n’assumaient pas les risques découlant de l’engagement d’IKB dans Rhineland.

On 27 July 2007, the German banking supervisory authority BaFin was informed by a German bank providing liquidity to IKB that it would withdraw the credit line. BaFin subsequently called KfW, the Federal Ministry of Finance and other concerned parties and announced that it would close the bank (6) if those parties did not take over the risks for IKB’s Rhineland commitment.


Le gouvernement allemand a estimé que lorsque la réduction fiscale avait une incidence sur une taxe communautaire qui avait été harmonisée conformément à la directive 92/81/CEE ou à la directive 2003/96/CE, la réduction fiscale était compatible avec le marché commun, tout au moins dans les cas où elle n’était pas inférieure au taux minimal communautaire de la taxe.

The German Government argued that, where the tax reduction affected a Community tax which had been harmonised in accordance with Directive 92/81/EEC or Directive 2003/96/EC, the tax reduction was compatible with the common market, at least in cases where it was not below the minimum Community tax rate.


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Selon la jurisprudence constante de la CJCE, un opérateur diligent aurait pu et aurait dû demander aux autorités allemandes si l’aide avait été notifiée et aurait pu ainsi constater qu’il y avait un risque qu’elle fasse éventuellement l’objet d’une demande de récupération (22).

According to established ECJ case law, a prudent businessman could and should have asked the German authorities whether the aid had been notified and could have therefore found out that there was a risk of possible demand for recovery (22).


Le greffe du Tribunal ayant signalé à M Şahin qu’il avait omis de signer la version de la requête en langue allemande, ce dernier a fourni, le 26 avril 2006, un nouvel exemplaire de cette version comportant sa signature.

7 After the Registrar of the Court of First Instance informed Mr Şahin that he had omitted to sign the German language version of the application, he provided, on 26 April 2006, a new copy of that version which bore his signature.


Develey a fait valoir que, en décidant que la marque demandée était dépourvue de caractère distinctif sur le territoire de la Communauté, l’OHMI avait effectivement considéré comme invalide, et donc privée de protection sur le territoire allemand, la marque allemande antérieure protégeant le même signe, enregistrée par le Deutsches Patent- und Markenamt (Office des brevets et des marques allemand).

Develey submitted that, by deciding that the trade mark applied for was devoid of distinctive character on Community territory, OHIM had in essence considered invalid, and thus deprived of protection on German territory, the earlier German trade mark protecting the same sign, registered by the Deutsches Patent- und Markenamt (German Patent and Trade Mark Office).


Un patriote allemand et européen, sans conteste, car il n'y avait pas pour lui de contradiction entre la dimension allemande, qui est un fait, et la dimension européenne, qui doit advenir.

A German and European Patriot, because for him there was no contradiction between that which is German, and the European, that has to be.


En ce qui concerne la subvention à l'investissement de 2,7 millions de marks allemands octroyée par le Regierungspräsident de Cologne pour la construction du nouvel entrepôt, les autorités allemandes ont expliqué que cette opération était devenue nécessaire non seulement parce que le propriétaire de l'ancien entrepôt loué par GAV avait résilié le contrat, mais encore parce que l'ancien entrepôt ne satisfaisait pas aux exigences de la réglementation allemande en matière de protection de l'environnement, notamment contre la pollution de ...[+++]

As regards the investment subsidy of DEM 2,7 million from the Cologne administration for the construction of the new sorting-depot, the German authorities pointed out that the construction of this building had become necessary not only because the owner of the old, leased building had given notice to terminate the lease, but also because the old building did not meet the requirements of German environmental protection legislation, in particular the rules on air and water pollution and the prevention of noise.


Au vu du détail des dispositions de la législation allemande et des décisions des juridictions allemandes concernant les redevances applicables en général pour les actes administratifs, la Cour a conclu que la Commission n'avait pas établi le bien fondé de la première branche du quatrième grief.

Having regard to the detailed provisions of the German legislation and decisions by the German courts on charges generally for administrative acts, the Court concluded that the Commission had failed to establish the first part of the fourth ground.




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allemand qui avait ->

Date index: 2022-11-24
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