Vertaling van "ajoutée que celle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

distributeur à valeur ajoutée | distributrice à valeur ajoutée | revendeur à valeur ajoutée | revendeuse à valeur ajoutée | revendeur de matériels ou de logiciels à valeur ajoutée | revendeuse de matériels ou de logiciels à valeur ajoutée
value added reseller | VAR | value-added reseller | value added remarketer | value-added remarketer

s'identifier à la taxe sur la valeur ajoutée | s'immatriculer à la taxe sur la valeur ajoutée | s'inscrire à la taxe sur la valeur ajoutée
to register for VAT

valeur ajoutée dans le secteur manufacturier | valeur ajoutée dans l'industrie | valeur ajoutée manufacturière | VAM [Abbr.]
manufacturing value added | MVA [Abbr.]

valeur ajoutée au stade de la préparation [ valeur ajoutée au stade de la transformation | valeur ajoutée par les opérations de traitement ]
processing value added

valeur ajoutée dans le pays [ valeur ajoutée locale | valeur ajoutée localement ]
local value added

valeur de fabrication ajoutée [ valeur ajoutée dans le secteur manufacturier | valeur ajoutée dans l'industrie manufacturière ]
manufacturing value added

Comité consultatif de la taxe sur la valeur ajoutée | Comité de la taxe sur la valeur ajoutée
Advisory Committee on Value Added Tax | Value Added Tax Committee | VAT Committee

TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]
VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]

taxe sur la valeur ajoutée | TVA | taxe à la valeur ajoutée
value-added tax | VAT

valeur ajoutée manufacturière | VAM | valeur ajoutée dans l'industrie manufacturière
value added in manufacturing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) s’applique, sous réserve des autres dispositions du présent article, pendant la période qui y est spécifiée, la durée de celle-ci ajoutée à celle des périodes pendant lesquelles les marchandises ont fait l’objet de décrets pris en vertu des paragraphes (1) ou 55(1) ou de l’article 60, ou en vertu des paragraphes 5(3), (3.2) ou (4.1) de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation ne pouvant toutefois excéder huit ans;
(a) remains in effect, subject to this section, for the period that is specified in the order, but the total of the specified period and the periods during which the goods were subject to related orders made under subsection (1) or 55(1) or section 60 or under subsection 5(3), (3.2) or (4.1) of the Export and Import Permits Act may not exceed eight years; and

Lorsqu'ils soumettent des projets de programmes de coopération transfrontalière, les États membres peuvent demander dans des cas dûment justifiés, et afin d'assurer la cohérence des zones transfrontalières, que d'autres régions de niveau NUTS 3 soient ajoutées à celles répertoriées dans la décision visée au deuxième alinéa.
When submitting draft cross-border cooperation programmes, Member States, in duly justified cases, and, in order to ensure the coherence of cross border areas, may request that additional NUTS level 3 regions are included to those listed in the decision referred to in the second subparagraph.

En outre et pour éviter tout vide juridique, il faut distinguer la liste actuelle des substances ajoutées de celle probablement mise à jour dans 2 ans.
In addition, and in order to prevent a legal vacuum being created, it is important to draw a distinction between the current list of substances and the list which will probably be updated in two years' time.

L. considérant que dans le cadre de la révision prochaine des agences, la valeur ajoutée de celles-ci doit être analysée, tout comme la nécessité de créer une agence européenne des transports,
L. whereas, as part of the forthcoming review of the agencies, agencies’ added value has to be analysed, as does the need to set up a European transport agency,

L. considérant que dans le cadre de la révision prochaine des agences, la valeur ajoutée de celles-ci doit être analysée, tout comme la nécessité de créer une agence européenne des transports,
L. whereas, as part of the forthcoming review of the agencies, agencies' added value has to be analysed, as does the need to set up a European transport agency,

97. demande également à la Commission de faire une estimation des impacts positifs de la politique de cohésion par État membre et de lui présenter un rapport sur la valeur ajoutée de celle-ci au niveau de l'Union;
97. Calls also on the Commission to make an estimate of the positive impact of cohesion policy, by Member State, and to submit to it a report on its Union-level added value;

Les substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et énumérées dans l'annexe seront ajoutées à celles énumérées respectivement aux points 29, 30 et 31 de l'appendice de l'annexe I à la directive 76/769/CEE.
The substances classified as carcinogens, mutagens or substances toxic to reproductions and listed in the Annex shall be added to those listed in the Appendix, under points 29, 30 and 31 respectively, of Annex I to Directive 76/769/EEC.

La question de savoir si DHS est contrôlée (exclusivement ou conjointement) ou non par Usinor peut rester ouverte, étant donné que l'opération envisagée ne poserait pas de problèmes sous l'angle de la concurrence si la production de DHS était ajoutée à celle d'Usinor et de la Fafer.
The question as to whether DHS is controlled (solely or jointly) by Usinor or not can be left open as the proposed transaction would not give rise to competition problems if the production of DHS is included with that of Usinor and Fafer.

Ces propositions, ajoutées à celles qui sont déjà sur la table, ont pour objet, a déclaré Monsieur Fischler, d'apporter une solution à certains problèmes et de créer un équilibre durable entre les différents intérêts en jeu, sans perdre de vue les principaux objectifs du régime.
The aim of these proposals together with those already on the table, he added, is to overcome certain problems and to create a sustainable equilibrium between the different interests whilst respecting the principal objectives of the regime.

L'incidence de l'aide en cause ajoutée à celles reçues par les éleveurs lorsqu'ils ont contracté ces prêts atteint des taux différents.
Granting of the aid under consideration, when it is added to the aid received by the farmers at the time they contracted the loans, results in different overall rates of aid.