Traduction de «ait des exceptions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

lecteur AIT [ lecteur optique AIT ]
AIT reader

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

AIT - accident ischémique transitoire
Temporary cerebral vascular dysfunction

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

exception déclinatoire | exception d'incompétence | moyen déclinatoire
exception | means of objection | rejection,setting aside | repudiation challenge

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

technologie AIT
Advanced Intelligent Tape technology | AIT | AIT technology

accident ischémique transitoire | AIT
transient ischemic attack | TIA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

· veiller à ce qu'il n'y ait aucune exception à l'application des lois sur les incompatibilités, les conflits d'intérêts et les avoirs injustifiés.
· Ensure that there are no exceptions to the applicability of the laws on incompatibilities, conflict of interest and unjustified wealth.

L'incohérence de la jurisprudence s'est aussi avérée problématique dans les affaires retenues par l'ANI, sans qu'aucune mesure corrective rapide n'ait encore été prise par le système judiciaire[56]. Bien que l'ANI ait signé des accords de coopération avec un certain nombre d'autres organes administratifs et avec le ministère public, cette coopération n'a pas eu de résultats tangibles à ce jour, à l'exception d'une coopération constructive avec la DNA.
Inconsistent jurisprudence has also been a problem in cases raised by ANI, but prompt corrective action has not yet been taken by the judiciary.[56] Although ANI has established cooperation agreements with a number of other administrative institutions and with the prosecution, this cooperation has not led to significant results so far, with the exception of a productive co-operation with DNA.

Cette exception ne s'applique cependant qu'à la condition que la conclusion du contrat ait été précédée d'une invitation expressément adressée au consommateur ou par une communication publicitaire effectuée dans l'État membre du consommateur, et que celui-ci ait pris dans son État membre toutes les dispositions nécessaires à la conclusion du contrat.
However the application of this exception is subject to the condition that the conclusion of the contract was preceded by a specific invitation addressed to the consumer or by advertising in the consumer's Member State, and that the consumer had taken in his Member State all the steps necessary for the conclusion of the contract.

g) une déclaration figurera dans les remarques sur le dessin attestant que l’installation envisagée répond sous tous les rapports aux prescriptions du présent règlement, à moins qu’il y ait des exceptions, auquel cas ces exceptions seront énumérées.
(g) a statement shall appear in the drawing notes to the effect that the proposed facility complies in all respects with these Regulations, unless there are exceptions, in which case the exceptions shall be listed.

b) une déclaration à l’effet que les installations projetées répondront sous tous les rapports aux prescriptions du présent règlement, à moins qu’il y ait des exceptions, auquel cas les exceptions seront énumérées;
(b) a statement to the effect that the proposed facilities will comply in all respects with these Regulations, unless there are exceptions, in which case, the exceptions shall be listed;

À ce sujet, et vous en avez parlé dans votre exposé à propos des services de soutien pour ceux qui pourraient tomber sous le coup de cette restriction géographique, vous seriez aussi d'accord pour dire que les juges incluent normalement une exception à la règle de sorte que si l'accusé a besoin d'obtenir de l'aide dans ce secteur, il y ait une exception à la règle, n'est-ce pas?
Touching on that, and you mentioned this in your commentary with regard to support services for those who may be caught within that geographical restriction, you would also agree that the judges normally put in an exception to the rule, that if the accused needs to get help within that area there is an exception to the rule. Is that correct?

On lui demande qu'il y ait une exception pour le Québec quant à la langue de travail.
We are asking the minister to make an exception for Quebec with respect to language of work.

En général, donc, préalablement à l'admission d'un travailleur ressortissant d'un pays tiers, les États membres exigent que leur soit fournie la preuve qu'aucun travailleur appartenant déjà au marché national du travail ne peut occuper le poste vacant en question, bien qu'il y ait des exceptions pour certaines catégories spécifiques (chercheurs, etc.).
Generally, before admitting a third-country worker, Member States require proof that no one already part of the domestic labour market can fill the vacancy concerned, although there are exceptions for certain categories (research workers, etc.).

Un État membre peut aussi prendre de telles mesures à l'égard du bénéficiaire d'une exception ou limitation prévue conformément à l'article 5, paragraphe 2, point b), à moins que la reproduction à usage privé ait déjà été rendue possible par les titulaires de droits dans la mesure nécessaire pour bénéficier de l'exception ou de la limitation concernée et conformément aux dispositions de l'article 5, paragraphe 2, point b), et de l'article 5, paragraphe 5, sans empêcher les titulaires de droits d'adopter des mesures adéquates en ce qui concerne le nombre de reproductions conformément à ces dispositions.
A Member State may also take such measures in respect of a beneficiary of an exception or limitation provided for in accordance with Article 5(2)(b), unless reproduction for private use has already been made possible by rightholders to the extent necessary to benefit from the exception or limitation concerned and in accordance with the provisions of Article 5(2)(b) and (5), without preventing rightholders from adopting adequate measures regarding the number of reproductions in accordance with these provisions.