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Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Disposer que
Liste de base
Liste fondamentale
Liste principale
Porter que
Programme SURE
Prévoir que
SURE
Stipuler que
Titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur
Titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix
énoncer que
être ainsi formulé
être ainsi libellé
être ainsi rédigé
être rédigé comme suit

Traduction de «ainsi qu’une liste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


être ainsi rédigé [ être rédigé comme suit | être ainsi formulé | être ainsi libellé | prévoir que | disposer que | énoncer que | porter que | stipuler que ]

read as follows


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur [ titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense ]

patentee so added as defendant


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


liste de base | liste fondamentale | liste principale

basic list
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plusieurs annexes contiennent également la liste des espèces interdites qui, si elles sont capturées comme prises accessoires, doivent être immédiatement rejetées à la mer, la liste des zones fermées pour la protection des habitats sensibles, ainsi que la liste des espèces qui ne peuvent pas être capturées au moyen de filets dérivants.

There are also annexes containing a list of prohibited species that if caught as bycatches must be returned immediately to the sea; closed areas established for the protection of sensitive habitats and a list of species that are prohibited for capture with driftnets.


1. Sur la base d'un rapport de l'Agence et au moins une fois par an, la Commission rend publique une liste des entreprises et des produits ayant bénéficié d'une récompense ou d'une incitation au titre du présent règlement, ainsi qu'une liste des entreprises qui ne se sont pas conformées aux obligations énoncées dans le présent règlement.

1. On the basis of a report from the Agency, and at least on an annual basis, the Commission shall make public a list of the companies and of the products that have benefited from any of the rewards and incentives in this Regulation and the companies that have failed to comply with any of the obligations in this Regulation.


Une liste exhaustive de tous les composants contrôlés dans le cadre du dispositif de détection des erreurs et d’activation de l’indicateur MI (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique), y compris la liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chacun des composants contrôlés par le système OBD, ainsi qu’une liste de tous les codes de sortie et formats OBD (accompagnée d’une explication pour chacun) utilisés pour les différents composants du groupe propulseur relatifs aux émissions ainsi que pour les différents composants non li ...[+++]

A comprehensive document describing all sensed components with the strategy for fault detection and MI activation (fixed number of driving cycles or statistical method), including a list of relevant secondary sensed parameters for each component monitored by the OBD system and a list of all OBD output codes and format used (with an explanation of each) associated with individual emission-related powertrain components and individual non-emission-related components, where monitoring of the component is used to determine MI activation.


1. Les États membres communiquent à la Commission une liste des professions existantes réglementées, précisant les activités couvertes par chaque profession, ainsi qu’une liste des formations réglementées, et des formations à structure particulière, visées à l’article 11, point c) ii), sur leur territoire au plus tard le 18 janvier 2016.

1. Member States shall notify to the Commission a list of existing regulated professions, specifying the activities covered by each profession, and a list of regulated education and training, and training with a special structure, referred to in point (c)(ii) of Article 11, in their territory by 18 January 2016.


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- Des contrôles opérationnels - les opérateurs utilisent des listes de vérification de l'âge ainsi que les listes utilisées par les banques pour identifier les terroristes et les personnes «politiquement exposées», c'est-à-dire la liste World Check[82] et la liste de veille de l'association européenne pour la sécurité du sport (ESSA)[83].

- Operational controls – Operators use age verification lists and lists used by banks to identify terrorists and politically exposed persons (PEPs), i.e. World Check[82] and the European Sports Security Association's (ESSA[83]) watch list.


3. Les définitions, les règles de contrôle, la codification des variables, l’adaptation de la liste des variables d’enquête rendue nécessaire par l’évolution des techniques et des concepts ainsi qu’une liste de principes pour la formulation des questions concernant la situation au regard de l’emploi sont arrêtées par la Commission.

3. The definitions, the edits to be used, the codification of the variables, the adjustment of the list of survey variables made necessary by the evolution of techniques and concepts, and a list of principles for the formulation of the questions concerning the labour status shall be drawn up by the Commission.


En ce qui concerne le règlement (CE) no 998/2003, il convient d'habiliter la Commission à modifier la liste des espèces d'animaux figurant à l'annexe I, partie C, ainsi que les listes de pays et de territoires figurant à l'annexe II, parties B et C, à établir des exigences particulières pour des maladies autres que la rage en ce qui concerne les États membres et les territoires figurant à l'annexe II, partie B, section 2, à arrêter les conditions applicables aux mouvements d'animaux des espèces figurant à l'annexe I, partie C, en prov ...[+++]

As regards Regulation (EC) No 998/2003, the Commission should be empowered to amend the list of species of animals set out in Part C of Annex I and the lists of countries and territories set out in Parts B and C of Annex II, draw up specific requirements in respect of diseases other than rabies with regard to Member States and territories listed in section 2 of Part B of Annex II, adopt conditions applicable to the movement of animals of the species listed in Part C of Annex I from third countries and adopt requirements of a technical nature in respect of the movement of animals of the species listed in Parts A and B of Annex I. Since t ...[+++]


La décision 2005/432/CE de la Commission du 3 juin 2005 établissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les modèles de certificats pour l’importation de produits à base de viande destinés à la consommation humaine en provenance de pays tiers et abrogeant les décisions 97/41/CE, 97/221/CE et 97/222/CE (3) établit les règles sanitaires et de police sanitaire et les exigences en matière de certification applicables à l’importation dans la Communauté de lots de certains produits à base de viande, ainsi que les listes de pays tiers ou de ...[+++]

Commission Decision 2005/432/EC of 3 June 2005 laying down the animal and public health conditions and model certificates for imports of meat products for human consumption from third countries and repealing Decisions 97/41/EC, 97/221/EC and 97/222/EC (3) lays down the animal and public health rules and certification requirements for the importation into the Community of consignments of certain meat products, including the lists of third countries and parts thereof from which imports of such products are authorised.


a) sans préjudice de la liste prévue à l'article 6 point A 1) e), une liste provisoire de pays tiers ou de parties de pays tiers qui sont en mesure de fournir aux États membres et à la Commission, avant la date prévue à l'article 29, des garanties équivalentes à celles prévues au chapitre II, ainsi que la liste des stations de collecte pour lesquelles ils sont en mesure de donner ces garanties.

(a) without prejudice to the list provided for in Article 6 (A) (1) (e), a provisional list of third countries or parts of third countries able to provide Member States and the Commission, before the date laid down in Article 29, with guarantees equivalent to those provided for in Chapter II and a list of the collection centres for which they are able to give these guarantees.


3. Sur proposition de la Commission, le Conseil, statuant selon la procédure de l'article 100 du traité, établit la liste des substances ou matières dont l'emploi est autorisé à l'exclusion de toutes autres ainsi que la liste des simulants à employer pour chaque denrée alimentaire ou groupe de denrées alimentaires ainsi que la concentration de ceux-ci.

3. The Council, acting in accordance with the procedure laid down in Article 100 of the Treaty and on a proposal from the Commission, shall draw up a list of substances or matter whose use is authorized to the exclusion of any others and a list of simulants to be used for each foodstuff or group of foodstuffs and shall determine the concentration thereof.




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