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Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Correction calculée
Correction financière calculée
HA calc.
Ha calculées
Hectares calculées
Programme SURE
REACH
SURE
Scanographie
Système REACH
TACO
TDM
Tomodensiométrie
Tomographie axiale calculée par ordinateur
Tomographie à rayons x
Vitesse d'intensité maximale de rafale calculée
Vitesse limite en rafale calculée

Vertaling van "ainsi calculée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


correction calculée | correction financière calculée

calculated correction | calculated financial correction


hectares calculées | ha calculées [ HA calc. ]

computed hectares


vitesse d'intensité maximale de rafale calculée [ vitesse limite en rafale calculée ]

design strong gust speed (Vb)


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission | système REACH [ REACH ]

Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of The Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC | REACH system [ REACH ]


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


tomographie à rayons x | tomographie axiale calculée par ordinateur | tomodensiométrie | scanographie [ TACO | TDM ]

computed tomography [ CT ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La somme ainsi calculée serait ensuite répercutée sur le prix que les utilisateurs d’objets protégés payent au moment de la mise à disposition des équipements, des appareils et des supports qui permettent la réalisation de copies privées.

The sum thus calculated is then, ultimately, passed on in the price paid by users of protected subject-matter at the time when equipment, devices and media which make it possible to create private copies are made available to them.


(iii) une somme n’est, au titre de pertes relatives à des biens meubles déterminés, déductible de la somme calculée conformément à l’alinéa a) pour une année d’imposition qu’à concurrence de la somme ainsi calculée pour l’année;

(iii) no amount is deductible in respect of listed-personal-property losses from the amount determined under paragraph 41(2)(a) for a taxation year except to the extent of the amount so determined for the year,


La colonne II de cette Annexe est la colonne où la pension d’un bénéficiaire, bien que n’étant pas calculée en fonction du traitement moyen de 10 ans, aurait été ainsi calculée n’eût été que l’employé à qui ou à l’égard de qui la pension a été accordée ou est payable comptait à son crédit moins de 10 ans de service ouvrant droit à pension.

Column II of this Schedule is the appropriate Column where the pension of a recipient, although not calculated on 10 year average salary basis, would have been so calculated but for the fact that the employee to or in respect of whom the pension was granted or is payable had to his credit less than 10 years pensionable service.


a) à l’égard de son année d’imposition 1972, aux 91,25 % de la somme ainsi calculée;

(a) in respect of its 1972 taxation year, 91.25% of the amount so determined; and


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82. demande à ce que les garanties financières délivrées par l'Union à la BEI soient rémunérées au taux moyen de rémunération de garanties comparables constaté sur le marché financier. concède que la rémunération ainsi calculée peut faire l'objet d'une décision de subvention de la partie de l'Union vis-à-vis de la BEI selon les procédures habituelles si l'absence de rémunération de cette garantie fait partie d'un modèle économique conforme aux objectifs de l'Union, notamment pour les activités extérieures à l'Union, et aux règles de fonctionnement du marché intérieur pour éviter les distorsions de concurrence avec le secteur privé;

82. Requests that the financial guarantees given by the EU to the EIB be repaid at the average rate for repayment of comparable guarantees observed on the financial market. The repayment as thus calculated may be subject to a subsidy decision by the EU for the EIB in accordance with the normal procedures if the absence of repayment of this guarantee forms part of an economic model in accordance with the Union's objectives, particularly for activities outside the Union, and with the rules on the functioning of the internal market to avoid distortions of competition with the private sector;


83. demande à ce que les garanties financières délivrées par l'Union à la BEI soient rémunérées au taux moyen de rémunération de garanties comparables constaté sur le marché financier. concède que la rémunération ainsi calculée peut faire l'objet d'une décision de subvention de la partie de l'Union vis-à-vis de la BEI selon les procédures habituelles si l'absence de rémunération de cette garantie fait partie d'un modèle économique conforme aux objectifs de l'Union, notamment pour les activités extérieures à l'Union, et aux règles de fonctionnement du marché intérieur pour éviter les distorsions de concurrence avec le secteur privé;

83. Requests that the financial guarantees given by the EU to the EIB be repaid at the average rate for repayment of comparable guarantees observed on the financial market. The repayment as thus calculated may be subject to a subsidy decision by the EU for the EIB in accordance with the normal procedures if the absence of repayment of this guarantee forms part of an economic model in accordance with the Union’s objectives, particularly for activities outside the Union, and with the rules on the functioning of the internal market to avoid distortions of competition with the private sector;


Chaque moyenne sur huit heures ainsi calculée est attribuée au jour où elle s'achève; autrement dit, la première période considérée pour le calcul sur un jour donné sera la période comprise entre 17 heures la veille et 1 heure le jour même; la dernière période considérée pour un jour donné sera la période comprise entre 16 heures et minuit le même jour.

Each 8-hour average so calculated shall be assigned to the day on which it ends. i.e. the first calculation period for any one day will be the period from 17:00 on the previous day to 01:00 on that day; the last calculation period for any one day will be the period from 16:00 to 24:00 on the day.


Elles peuvent en outre permettre que l'exigence relative à une option sur matière première achetée sur un marché boursier ou de gré à gré soit la même que pour la matière première sous-jacente, sous réserve que l'exigence ainsi calculée ne soit pas supérieure à la valeur de marché de l'option.

In addition they may allow the requirement on a bought exchange-traded or OTC commodity option to be the same as that for the commodity underlying it, subject to the constraint that the resulting requirement does not exceed the market value of the option.


Si le rapport électricité/chaleur effectif de l'unité de cogénération considérée n'est pas connu, les valeurs par défaut suivantes peuvent être utilisées, notamment à des fins statistiques, pour les unités des types a), b), c), d) et e) visés à l'annexe I, pour autant que l'électricité issue de la cogénération ainsi calculée soit inférieure ou égale à la production électrique totale de l'unité considérée:

If the actual power to heat ratio of a cogeneration unit is not known, the following default values may be used, notably for statistical purposes, for units of type (a), (b), (c), (d), and (e) referred to in Annex I provided that the calculated cogeneration electricity is less or equal to total electricity production of the unit:


Il est donc clair que les valeurs de référence ainsi calculées pour le recrutement ne découlaient pas directement de critères objectifs.

It is clear, therefore, that the resulting reference values for recruitment were not derived directly from objective criteria.




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ainsi calculée ->

Date index: 2021-12-31
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