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Ceteris paribus
Déplacé ailleurs
Fais de l'air
Fous-moi la paix
Laisse-moi tranquille
Lâche-moi la grappe
Lâche-moi les baskets
N.M.A.
N.c.a.
N.i.a.
NCA
NDA
NMA
NSA
Nda
Non classé ailleurs
Non compris ailleurs
Non dénommé ailleurs
Non inclus ailleurs
Non mentionné ailleurs
Non repris ailleurs
Non spécifié ailleurs
Non spécifié par ailleurs
Nsa
Protons piégés ailleurs qu'à l'équateur
Toutes choses égales par ailleurs
Toutes choses étant égales par ailleurs
Va te faire cuire un œuf
Va te faire foutre
Va te faire voir
Va te faire voir ailleurs
Va te faire voir chez les Grecs
Va voir ailleurs
Va voir si j'y suis

Vertaling van "ailleurs le règlement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
non classé ailleurs | non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non inclus ailleurs | non spécifié par ailleurs | n.c.a. [Abbr.] | NCA [Abbr.] | Nda [Abbr.] | nsa [Abbr.]

not elsewhere classified | not elsewhere identified | not elsewhere indicated | not elsewhere specified | not included elsewhere | n.e.i. [Abbr.] | n.e.s. [Abbr.] | N.i.e. [Abbr.] | NEC [Abbr.] | nei [Abbr.] | NES [Abbr.]


non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non mentionné ailleurs | non spécifié ailleurs | NCA [Abbr.] | NDA [Abbr.] | NMA [Abbr.] | NSA [Abbr.]

not elsewhere identified | not elsewhere specified | not otherwise specified | nei [Abbr.] | nes [Abbr.] | nos [Abbr.]


non inclus ailleurs [ n.i.a. | non compris ailleurs | non repris ailleurs ]

not included elsewhere


non mentionné ailleurs [ N.M.A. | non spécifié ailleurs | non dénommé ailleurs ]

not elsewhere specified [ NES,N.E.S.,n.e.s. | not elsewhere mentioned ]


préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux

Preparation of routine medical insurance claim


ceteris paribus | toutes choses étant égales par ailleurs | toutes choses égales par ailleurs

ceteris paribus | all other things being equal | other things equal | other things being equal


va te faire cuire un œuf [ va te faire voir ailleurs | va voir si j'y suis | laisse-moi tranquille | va voir ailleurs | va te faire voir | lâche-moi la grappe | lâche-moi les baskets | fous-moi la paix | va te faire voir chez les Grecs | va te faire foutre | fais de l'air ]

go jump in the lake [ take a hike ]


toutes choses égales par ailleurs | toutes choses étant égales par ailleurs

other things being equal


protons piégés ailleurs qu'à l'équateur

off-equatorial protons


déplacé ailleurs

Non-current concept - moved to extension
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cet amendement aurait essentiellement pour effet d'empêcher le gouverneur en conseil de prendre des règlements en vertu de la LCPP s'il existe ailleurs un règlement ayant des exigences d'avis et d'évaluation et si, de l'avis du ministre de l'Environnement—et du ministre de la Santé, s'il y a lieu—, cet autre règlement protège l'environnement dans la même mesure que le règlement élaboré sous le régime de la LCPP.

Basically, what this amendment would do is prevent the Governor in Council from developing regulations under CEPA if regulations existed elsewhere, had notice and assessment requirements, and in the opinion of the Minister of the Environment—and of Health, where appropriate—those other regulations protected the environment to the same extent that regulations developed under CEPA could be developed.


Par ailleurs, le règlement (UE) no 206/2010 prévoit que l’importation dans l’Union de lots de viandes fraîches destinées à la consommation humaine n’est autorisée qu’en provenance des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires énumérés à son annexe II, partie 1, qui mentionne pour ces pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires le modèle de certificat vétérinaire correspondant au lot concerné.

In addition, Regulation (EU) No 206/2010 provides that consignments of fresh meat intended for human consumption are to be imported into the Union only if they come from the third countries, territories or parts thereof listed in Part 1 of Annex II to that Regulation for which there is a model veterinary certificate corresponding to the consignment concerned listed in that Part.


Par ailleurs, le règlement (UE) no 206/2010 prévoit que les lots de certaines espèces d’apidés ne sont introduits dans l’Union qu’à partir des pays tiers ou territoires énumérés à son annexe II, partie 1, où la présence du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) fait l’objet d’une notification obligatoire sur l’intégralité du territoire du pays tiers ou territoire concerné.

In addition, Regulation (EU) No 206/2010 provides that consignments of certain species of bees are only to be introduced into the Union from third countries or territories listed in Part 1 of Annex II to that Regulation where the presence of the small hive beetle (Aethina tumida) is subject to compulsory notification throughout the whole territory of the third country or territory concerned.


Par ailleurs, le règlement intérieur garantit que les membres du conseil des régulateurs se voient systématiquement communiquer le texte complet des ordres du jour et des projets de propositions avant chaque réunion, afin qu’ils aient la possibilité de proposer des amendements avant le vote.

Furthermore, the rules of procedure shall guarantee that the members of the Board of Regulators are always provided with full agendas and draft proposals in advance of each meeting so that they have the opportunity to propose amendments prior to the vote.


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Si les coûts énergétiques sont élevés, le coût de l'électricité en Ontario est élevé, les services de chemin de fer ne correspondent pas à nos besoins, la structure fiscale n'est pas aussi avantageuse qu'ailleurs, les règlements à respecter sont innombrables et la politique sur le changement climatique est incertaine ou peu importe, ils décideront de s'établir ailleurs.

If the energy costs are high, the electricity costs in Ontario are high, the rail service is not what we need, the tax structure is not as competitive, there is a mountain of regulations, and there's uncertainty on climate change policy or whatever, there will be decisions to locate in other places. So it's extremely important that we understand this competitive base.


Par ailleurs, le règlement (CE) no 1782/2003 a subi d'importantes modifications à plusieurs reprises.

Furthermore, Regulation (EC) No 1782/2003 has been substantially amended on several occasions.


Par ailleurs, le règlement (CE) n° 2603/1999 de la Commission du 9 décembre 1999 fixant des règles transitoires pour le soutien au développement rural prévu par le règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil(11), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2055/2001(12), prévoit que des paiements liés à certains engagements contractés avant le 1er janvier 2000 pourront, sous certaines conditions, être intégrés dans la programmation de développement rural pour la période 2000-2006.

Moreover, under Commission Regulation (EC) No 2603/1999 of 9 December 1999 laying down rules for the transition to the rural development support provided for by Council Regulation (EC) No 1257/1999(11), as last amended by Regulation (EC) No 2055/2001(12), payments arising from certain commitments made before 1 January 2000 may be included in the rural development programming for 2000-2006, subject to certain conditions.


Par ailleurs, le règlement établit une base juridique pour la poursuite des programmes de promotion des échanges de la Commission avec le Japon, notamment le programme-phare de formation des cadres au Japon et la campagne de promotion des exportations de l'UE «Passerelle pour le Japon». Pour le commissaire Patten, «ce règlement comble une lacune majeure dans la législation de l'Union européenne en matière de relations extérieures.

In addition, the Regulation establishes a legal basis for the continuation of the Commission's trade promotion programmes with Japan, notably the long-standing flagship 'Executive Training Programme' in Japan and the 'EU Gateway to Japan' export promotion campaign.Commissioner Patten said: "The Regulation fills a major gap in the European Union's external relations legislation.


La loi, d'ailleurs, se dote d'une nouvelle batterie de mesures pour permettre la vérification et l'examen des différents documents pour s'assurer, d'abord, de l'application de la présente loi et de ses règlements à l'égard des prêts consentis, et ensuite, que le prêteur a fait preuve de diligence, comme l'y obligent d'ailleurs les règlements, dans l'approbation et l'administration d'un prêt.

A whole new series of measures are included in the legislation to provide for the audit and examination of various reports to verify that this act and the regulations are being complied with in respect of a loan, including that the lender has exercised due diligence, as provided in the regulations, in the approval and administration of the loan.


Pour ce qui est des autres règles visant à abolir la TVH en Colombie-Britannique, cela se fera par règlement. D'ailleurs, un règlement a été publié à la partie II de la Gazette, le 10 octobre, si je ne me trompe pas, concernant la plupart des règles visant à abolir la TVH en Colombie- Britannique. Il ne reste que les modifications concernant les institutions financières, et elles seront apportées par voie de règlement.

The rest of the rules to wind down the HST in B.C. will be done by regulation, and regulations were published in the Gazette, Part II, on October 10, I believe, with the bulk of the rules to wind down the HST in B.C. The only amendments left are to be done by regulations, and they relate to financial institutions.




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ailleurs le règlement ->

Date index: 2025-03-23
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