Traduction de «aient été vérifiées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

réduction d'émissions vérifiée | unité de réductions d'émissions vérifiées | REV [Abbr.]
verified emission reduction | verified emissions reduction unit | VER [Abbr.]

différence entre la valeur comptable et la valeur vérifiée [ écart constaté entre la valeur comptable et la valeur vérifiée ]
audit difference

La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.
This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.

sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date
provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date

conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)
custody

Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII
Steps Required to Give a Band Access to the IRS

Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre
Minimum Hardware Requirements for Band Access

entité vérifiée
auditee

projet VER (1) | projet de réduction d'émissions vérifiée (2) | projet REV (3)
verified emission reductions project (1) | VER project (2)

compte certifié | page vérifiée | profil vérifié
verified account | certified account | authenticated account

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) soit jusqu’à ce que les mesures correctives requises soient prises et qu’elles aient été vérifiées par l’inspecteur;
(a) until the required corrective measures have been taken and have been verified by an inspector;

(2) La suspension est maintenue jusqu’à ce que les mesures correctives requises soient prises et qu’elles aient été vérifiées par l’inspecteur.
(2) The suspension shall remain in effect until the required corrective measures have been taken and have been verified by an inspector.

a) soit jusqu’à ce que les mesures correctives requises soient prises et qu’elles aient été vérifiées par l’inspecteur;
(a) until the required corrective measures have been taken and have been verified by an inspector; or

Le plus important c'est que les dépenses divulguées soient présentées de façon uniforme et intégrale et qu'elles aient été vérifiées.
What is most important in that overall framework is that we are talking about uniform, complete, and verified expenses.

veille à ce que les dépenses présentées par les autres bénéficiaires aient été vérifiées par un ou plusieurs contrôleurs lorsque cette vérification n'est pas effectuée par l'autorité de gestion en vertu de l'article 23, paragraphe 3.
ensure that the expenditure presented by other beneficiaries has been verified by a controller or controllers where this verification is not carried out by the managing authority pursuant to Article 23(3).

Selon ce rapport, il est nécessaire de suspendre les importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’animaux de l’espèce équine en provenance du Brésil jusqu’à ce que les actions correctives recommandées aient été menées à bien et vérifiées.
According to that report, it is necessary to suspend imports of semen, ova and embryos of animals of the equine species from Brazil, until the recommended corrective actions are accomplished and verified.

1. Lorsque les conditions de placement sous le régime concerné sont réunies et pour autant que les éventuelles restrictions aient été appliquées et que les marchandises ne fassent pas l'objet de mesures de prohibition, les autorités douanières octroient la mainlevée des marchandises dès que les énonciations de la déclaration en douane ont été vérifiées ou admises sans vérification.
1. Where the conditions for placing the goods under the procedure concerned are fulfilled and provided that any restriction has been applied and the goods are not subject to any prohibition, the customs authorities shall release the goods as soon as the particulars in the customs declaration have been verified or are accepted without verification.

Pour procéder à cet enregistrement, les autorités compétentes doivent disposer d'un dossier complet contenant des données en matière d'efficacité et d'innocuité; pour les vaccins importés, les autorités compétentes peuvent se fonder sur des données vérifiées par les autorités compétentes du pays où le vaccin est produit, à condition que ces vérifications aient été effectuées conformément à des normes acceptées au niveau international.
For such registration, the competent authorities must rely on a complete file containing data about efficacy and innocuity; for imported vaccines the competent authorities may rely on data checked by the competent authorities of the country where the vaccine is produced, as far as these checks have been carried out in conformity with internationally accepted standards.

1. Sans préjudice de l’article 117, lorsque les conditions de placement sous le régime concerné sont réunies et pour autant que les éventuelles restrictions aient été appliquées et que les marchandises ne fassent pas l’objet de mesures d’interdiction, les autorités douanières octroient la mainlevée des marchandises dès que les énonciations de la déclaration en douane ont été vérifiées ou admises sans vérification.
1. Without prejudice to Article 117, where the conditions for placing the goods under the procedure concerned are fulfilled and provided that any restriction has been applied and the goods are not subject to any prohibition, the customs authorities shall release the goods as soon as the particulars in the customs declaration have been verified or are accepted without verification.