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Coefficient d'utilisation
Efficacité d'utilisation du spectre
IUS
Indice d'utilisation
Indice d'utilisation du sol
La présente décision entre en vigueur le
OUC
Ordonnance sur l'utilisation confinée
Rendement hertzien
Rendement spectral
U
Usage d'un bien-fonds
Utilisation d'un bien-fonds
Utilisation de la terre
Utilisation des sols
Utilisation des terres
Utilisation du sol
Utilisation du territoire
Utilisation efficace du spectre
Utilisation rationnelle du spectre
Utilisation économique du spectre
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Vertaling van "aient été utilisés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances


utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]

land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]


efficacité d'utilisation du spectre | rendement hertzien | rendement spectral | utilisation économique du spectre | utilisation efficace du spectre | utilisation rationnelle du spectre

economic spectrum utilisation | economic spectrum utilization | efficient spectrum utilisation | efficient spectrum utilization | rational spectrum utilisation | rational spectrum utilization | spectrum efficiency


coefficient d'utilisation (1) | indice d'utilisation du sol (2) | indice d'utilisation (3) [ u (4) | IUS (5) ]

site ratio | plot ratio


Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]

Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
On s'attend à ce que les Statistiques Canada du monde aient bien défini les mesures, aient recueilli les données convenablement et n'aient pas utilisé les moyennes pour tromper les gens.

You expect the Stats Canadas of the world and others have defined the measures well, the data have been collected, and averages aren't used to mislead people.


Comme on l'a dit dans un témoignage et comme nous l'avons souligné, ce pouvoir de soustraire une Première Nation à son code coutumier en cas de conflit prolongé lié à la direction n'a été utilisé que trois fois — deux fois sous les libéraux et une fois sous notre gouvernement — et il ne l'a été qu'après que tous les recours aient été utilisés, sans espoir de règlement.

As was said in testimony, as we pointed out, this power to remove a first nation from their custom code when there's been an ongoing leadership dispute has only been used three times—twice under the Liberals and once under our government—and then it was done only when every other option, every other avenue, had been closed, where there was just no hope of resolution.


les certificats n’aient été utilisés qu’en partie ou n’aient pas été utilisés du tout à la date visée au paragraphe 1.

the licenses or certificates have been used only partially or not at all on the date referred to in paragraph 1.


- résulte de l'utilisation de biens, quels qu'ils soient, appartenant à la Malaisie, à condition que ces biens aient été utilisés en liaison avec l'opération et à l'exception des cas de négligence grave ou de faute intentionnelle des membres du personnel de la MSA originaires de Malaisie utilisant ces biens".

- arose from the use of any assets owned by Malaysia, provided that the assets were used in connection with the operation and except in case of gross negligence or wilful misconduct of AMM personnel from Malaysia using those assets".


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- résulte de l'utilisation de biens, quels qu'ils soient, appartenant au Royaume de Thaïlande, à condition que ces biens aient été utilisés en liaison avec l'opération et à l'exception des cas de négligence grave ou de faute intentionnelle des membres du personnel de la MSA originaires du Royaume de Thaïlande utilisant ces biens".

- arose from the use of any assets owned by the Kingdom of Thailand, provided that the assets were used in connection with the operation and except in case of gross negligence or wilful misconduct of AMM personnel from the Kingdom of Thailand using those assets".


- résulte de l'utilisation de biens, quels qu'ils soient, appartenant à des États participant à la MSA, à condition que ces biens aient été utilisés en liaison avec la mission et à l'exception des cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de membres du personnel de la MSA utilisant ces biens".

- arose from the use of any assets owned by States participating in the AMM, provided that the assets were used in connection with the mission and except in case of gross negligence or wilful misconduct of AMM personnel using those assets".


- résulte de l'utilisation de biens, quels qu'ils soient, appartenant à la République des Philippines, à condition que ces biens aient été utilisés en liaison avec l'opération et à l'exception des cas de négligence grave ou de faute intentionnelle des membres du personnel de la MSA originaires de la République des Philippines utilisant ces biens".

- arose from the use of any assets owned by the Republic of the Philippines, provided that the assets were used in connection with the operation and except in case of gross negligence or wilful misconduct of AMM personnel from the Republic of the Philippines using those assets".


Il n'est pas prouvé que ces enregistrements aient été obtenus illégalement. Par contre, il se peut qu'ils aient été utilisés illégalement.

Well, it's not clear that these tapes by the publishers were illegally obtained, although it may be the case that they were illegally used.


En outre, la Commission s'est inquiétée du fait que les autorités belges n'aient pas utilisé une méthode objective et transparente pour sélectionner les zones incluses dans la carte.

In addition, the Commission was concerned that the Belgian authorities had not used an objective and transparent method for the selection of the areas included in the map.


En outre, on craint que les renseignements obtenus lors des interrogatoires aient été envoyés au Canada et aient été utilisés dans le cadre d'enquêtes sur ces quatre hommes et sur d'autres personnes.

There are further concerns that information coming out of the interrogations was transferred back to Canada and may have been used by Canadian officials in the course of ongoing investigations of these four men and other individuals.


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