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Coût réel
Coût réellement engagé
Coûts réels
Indemnisation pour les frais réellement engagés
La présente décision entre en vigueur le
Route réellement suivie
TMG
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Vertaling van "aient été réellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


indemnisation pour les frais réellement engagés

compensation for positive outlays


coût réel | coût réellement engagé | coûts réels

actual cost | real cost | actual costs


Une victoire sans esprit sportif, est-ce réellement une victoire?

If you didn't win it fair, did your really win it all?


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que toutes les mesures évoquées ci-dessus aient contribué à dissocier, dans une certaine mesure, l'augmentation du rendement de l'utilisation des pesticides, rien n'indique que l'agriculture en général devient réellement moins dépendante des PPP (voir figure 1).

Although all the above-mentioned measures helped to achieve a certain de-coupling of yield development from pesticide use, there is no sign of a significant downward trend in the dependency on PPPs in agriculture in general (see figure 1).


Les pouvoirs publics de l’Union européenne doivent s’assurer que les porteurs de nouveaux modèles économiques réellement durables aient un accès au financement dans leurs premières phases de développement et dans la suite de celui-ci.

The public authorities of the EU must ensure that the developers of new genuinely sustainable economic models have access to finance during the initial phases of development and as they continue to grow.


Parmi les autres grandes priorités à traiter de toute urgence, on peut citer le développement des capacités de la société civile, le besoin de transformer les structures de coordination formelles en véritables mécanismes de coordination et de coopération auxquels participeront toutes les parties prenantes, et l'intensification de la lutte contre les discriminations, la ségrégation et l'antitziganisme, pour que les Roms aient réellement un accès égal à l'éducation, à l'emploi, à la santé et au logement.

Further key priorities to be urgently addressed include the capacity building of civil society, the need to turn formal coordination structures into effective coordination and cooperation mechanisms with full involvement of all stakeholders, and stepping up the fight against discrimination, segregation and anti-Gypsyism to ensure effective equal access for Roma to education, employment, health and housing.


Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte d'exécution adopté conformément au paragraphe 2 du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non.

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the implementing act adopted pursuant to paragraph 2 of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred.


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2. L’exonération est également accordée dans les conditions mentionnées au paragraphe 1 en cas d’introduction de biens vers la résidence normale ou vers une autre résidence secondaire à la suite de l’abandon d’une résidence secondaire, à la condition que les biens en question aient été réellement en la possession de l’intéressé et affectés à l’usage de celui-ci avant l’établissement d’une seconde résidence.

2. The exemption shall also be granted, subject to the conditions mentioned in paragraph 1, where, following the relinquishment of a secondary residence, property is introduced to the normal residence or to another secondary residence, provided that the property in question has actually been in the possession of the person concerned, and that he has had the use of it, before establishment of a second residence.


3. estime que les prochains élargissements ne devraient pas, en raison de l'effet statistique, conduire un nombre toujours plus grand de régions de l'Union européenne à cesser d'être éligibles à la politique de cohésion dans le cadre de l'actuel Objectif 1, sans que les disparités existantes aient été réellement éliminées;

3. Considers that future enlargements must not lead to ever more regions ceasing to be eligible for cohesion policy funding under the current Objective 1 as a result of the statistical effect and without existing disparities really being eliminated;


3. estime que les prochains élargissements ne devraient pas, en raison de l'effet statistique, conduire un nombre toujours plus grand de régions de l'Union européenne à cesser d'être éligibles à la politique de cohésion dans le cadre de l'actuel Objectif 1, sans que les disparités existantes aient été réellement éliminées;

3. Considers that future enlargements must not lead to ever more regions ceasing to be eligible for cohesion policy funding under the current Objective 1 as a result of the statistical effect and without existing disparities really being eliminated;


Il n’est pas admissible que les élargissements successifs conduisent toujours plus de régions à cesser d’être éligibles à la solidarité européenne par simple effet statistique, sans que les disparités existantes aient été réellement éliminées.

It is unacceptable for the successive enlargements to result in an ever greater number of regions becoming ineligible for European solidarity because of mere statistics, without the existing disparities having been truly eliminated.


3. estime que les prochains élargissements ne devraient pas, en raison de l'effet statistique, conduire un nombre toujours plus grand de régions de l'Union européenne à cesser d'être éligibles à la politique de cohésion dans le cadre de l'actuel objectif 1, sans que les disparités existantes aient été réellement éliminées;

3. Considers that future enlargements must not lead to ever more regions ceasing to be eligible for cohesion policy funding under the current Objective 1 as a result of the statistical effect and without existing disparities really being eliminated;


Nous sommes un partenaire important parce que nous serons attentifs à ce que les réformes démocratiques nécessaires à l'intérieur de l'Union européenne aient lieu réellement avant l'adhésion, c'est-à-dire avant les élections européennes.

We are an important partner because we, in this House, will see to it that the democratic reforms needed at the heart of the European Union are actually carried out before the new Member States join, in other words before the European elections.




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Date index: 2024-02-17
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