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Aider les clients à s’enregistrer
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Assistance à l’enregistrement
CEP
CERA
Centre d'enregistrement
Centre d'enregistrement et de procédure
Centre d'enregistrement pour requérants d'asile
Enregistrement au casier judiciaire
Enregistrement cassette de courte durée
Enregistrement cassette simple
Enregistrement dans VOSTRA
Enregistrement dans le casier judiciaire
Enregistrement ruban de courte durée
Enregistrement ruban simple
Enregistrement sur cassette de courte durée
Enregistrement sur ruban de courte durée
Inscription au casier judiciaire
La présente décision entre en vigueur le
Régime d'enregistrement
Régime d'enregistrement des actes
Régime de l'enregistrement des actes
Réseau d'enregistrement
Système d'enregistrement
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Traduction de «aient été enregistrés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement

registry system


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement

help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in


enregistrement sur cassette de courte durée [ enregistrement cassette de courte durée | enregistrement cassette simple | enregistrement sur ruban de courte durée | enregistrement ruban de courte durée | enregistrement ruban simple ]

single cassette


enregistrement dans le casier judiciaire | enregistrement au casier judiciaire | inscription au casier judiciaire | enregistrement dans VOSTRA

entry in the register of convictions | record in the register of convictions | entry in VOSTRA | record in VOSTRA


centre d'enregistrement et de procédure | centre d'enregistrement | centre d'enregistrement pour requérants d'asile [ CEP | CERA ]

reception and processing centre | reception and procedure centre | reception centre [ RPC ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bien que des progrès considérables aient été enregistrés en ce qui concerne le niveau d'excellence de la RD, il aura fallu attendre le 6e PC pour que soit reconnu le rôle clé des nanotechnologies et que les activités de recherche correspondantes soient regroupées en un seul domaine thématique prioritaire, permettant ainsi à la Commission de résoudre le problème de la dispersion, de la duplication et de la fragmentation.

While significant progress has been made in advancing RD excellence, only the FP6 is recognising the key role of nanotechnology, concentrating RD activities under one thematic priority area, thus allowing the Commission to tackle the problem of dispersion, duplication and fragmentation.


Bien que d'importants progrès aient été enregistrés, une coordination interministérielle de ce type nécessite des améliorations supplémentaires.

Although significant progress was noted, such inter-ministerial co-ordination still needs further improvement.


chaque camion et tout autre véhicule utilisé pour transporter le lot de porcs vivants aient été enregistrés individuellement auprès de l'autorité compétente à cette fin.

each truck and any other vehicles that are used for the transport of the consignment of live pigs has been individually registered with the competent authority for that purpose.


aient été enregistrés conformément à l'article 21, paragraphe 1, du règlement (CE) no 504/2008 au plus tard le 31 décembre 2009; et

were registered in accordance with Article 21(1) of Regulation (EC) No 504/2008 by 31 December 2009 at the latest; and


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Les organismes de formation conformes au JAR sont autorisés à dispenser des formations en vue de la délivrance d'une licence “partie FCL” de pilote privé, des qualifications associées figurant dans l'enregistrement et d'une licence de pilote d'aéronef léger jusqu'au 8 avril 2018 sans se conformer aux dispositions des annexes VI et VII, à condition qu'ils aient été enregistrés avant le 8 avril 2015».

JAR-compliant training organisations shall be allowed to provide training for a Part-FCL private pilot licence (PPL), for the associated ratings included in the registration and for a light aircraft pilot licence (LAPL) until 8 April 2018 without complying with the provisions of Annex VI and VII, provided that they were registered before 8 April 2015’.


j)chaque camion et tout autre véhicule utilisé pour transporter le lot de porcs vivants aient été enregistrés individuellement auprès de l'autorité compétente à cette fin.

(j)each truck and any other vehicles that are used for the transport of the consignment of live pigs has been individually registered with the competent authority for that purpose.


Ces objectifs ne seront valables que jusqu’à ce que des progrès durables dans la répartition hommes‑femmes au sein des conseils des sociétés aient été enregistrés; à cet effet, la directive comporte une clause de limitation dans le temps.

The objectives remain in force only until sustainable progress in gender composition of boards has been achieved and the Directive includes a 'sunset clause' to that effect.


Bien que d'importants progrès aient été enregistrés, une coordination interministérielle de ce type nécessite des améliorations supplémentaires.

Although significant progress was noted, such inter-ministerial co-ordination still needs further improvement.


Bien que des progrès considérables aient été enregistrés en ce qui concerne le niveau d'excellence de la RD, il aura fallu attendre le 6e PC pour que soit reconnu le rôle clé des nanotechnologies et que les activités de recherche correspondantes soient regroupées en un seul domaine thématique prioritaire, permettant ainsi à la Commission de résoudre le problème de la dispersion, de la duplication et de la fragmentation.

While significant progress has been made in advancing RD excellence, only the FP6 is recognising the key role of nanotechnology, concentrating RD activities under one thematic priority area, thus allowing the Commission to tackle the problem of dispersion, duplication and fragmentation.


b) "transbordement", le déchargement d'une quantité quelconque de poisson grand migrateur et/ou de produits de cette pêche d'un navire de pêche vers un autre navire, en mer ou au port, sans que les produits aient été enregistrés comme débarqués par un État du port;

(b) "transhipment": unloading of any quantity of highly migratory fish and/or products from such fish from on board a fishing vessel to another vessel either at sea or in port, without the products having been recorded by a port State as landed;


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