Vertaling van "aient été abattus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

mesurage des bois abattus | contrôle des bois abattus
scaling of felled timber | timber scaling

corps de boulon à tête rectangulaire avec angles abattus à collet carré | vis à tête rectangulaire avec angles abattus à collet
t-head bolt with square neck

corps de boulon à tête rectangulaire avec angles abattus | vis à tête rectangulaire avec angles abattus
hammer head bolt | t-head bolt

sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date
provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date

Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre
Minimum Hardware Requirements for Band Access

Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII
Steps Required to Give a Band Access to the IRS

conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)
custody

Indemnités pour animaux abattus
Compensation for Animals Slaughtered

Ordonnance du 3 mars 1995 sur le pesage des animaux abattus [ OPeA ]
Carcass Weight Ordinance of 3 March 1995 [ CWO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je me suis entretenu le lendemain avec divers visiteurs de cette mosquée et il est tout à fait incompréhensible que plusieurs hommes de cinquante-soixante ans - qui n’étaient donc pas des jeteurs de pierre - aient été abattus dans la mosquée.
The next day, I talked to various people who visited that Mosque and it is really incomprehensible that various men in their fifties and sixties – i.e. not those throwing the stones – were shot at in the Mosque.

De plus, ils n’étaient pas élevés à des fins commerciales. Par conséquent, je doute que ces animaux aient pu être abattus conformément aux dispositions de la directive 93/119/CE du Conseil sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort, directive qui ne comporte aucune clause couvrant spécifiquement la mise à mort d’animaux dans ces circonstances inhabituelles.
It therefore appeared very doubtful that they could be dealt with in accordance with the provisions of Council Directive 93/119/EC on the protection of animals at the time of slaughter or killing, which contains no express provisions for the killing of animals in these unusual circumstances.

Malheureusement, d’après les informations dont on dispose concernant l’incident dont parle l’honorable parlementaire, il semble que certains des animaux concernés aient souffert dans la mesure où ils n’ont pas été abattus sur-le-champ par les chasseurs engagés à cet effet.
It does regrettably appear from the reports of the incident referred to by the Honourable Member that some of the animals involved may have suffered as a result of not initially being killed outright by the hunters employed for that purpose.

Le statut de ce troupeau ne peut être rétabli avant que soit tous les bovins présents dans le troupeau au moment de la première manifestation de la maladie aient été abattus, soit tout le troupeau ait été soumis à un test de contrôle et tous les animaux âgés de plus de douze mois aient présenté un résultat négatif à deux tests consécutifs effectués à des intervalles de soixante jours, le premier intervenant trente jours au moins après l'élimination de l'animal (des animaux) ayant présenté une réaction positive.
The status of the herd is not to be restored until either all bovine animals present in the herd at the time of the outbreak have been slaughtered, or the herd has been subject to check testing and all animals over 12 months of age have given negative results to two consecutive tests at 60-day intervals, the first being carried out not less than 30 days after removal of the positive animal(s).

Le statut de ce troupeau ne peut être rétabli avant que soit tous les bovins présents dans le troupeau au moment de la première manifestation de la maladie aient été abattus, soit tout le troupeau ait été soumis à un test de contrôle et tous les animaux non vaccinés âgés de plus de douze mois aient présenté un résultat négatif à deux tests consécutifs effectués à soixante jours d'intervalle, le premier intervenant trente jours au moins après l'élimination de l'animal (des animaux) ayant présenté une réaction positive.
The status of the herd is not to be restored until either all the bovine animals present in the herd at the time of the outbreak have been slaughtered or the herd has been subject to check testing and all unvaccinated animals over 12 months of age have given negative results to two consecutive tests at 60 day intervals, the first being carried out not less than 30 days after removal of the positive animal(s).

aucun produit d'origine bovine, ovine ou caprine destiné à la consommation humaine ne quitte l'abattoir avant que les résultats des tests effectués sur la totalité des animaux abattus issus du même lot n'aient été reçus et acceptés par l'autorité compétente;
no bovine, ovine or caprine product intended for human food or animal feed leaves the slaughterhouse before the results of the tests on all slaughtered animals produced in the same batch have been received and accepted by the competent authority;

aucun produit d'origine bovine, ovine ou caprine destiné à l'alimentation humaine ou animale ne quitte l'abattoir avant que les résultats des tests effectués sur la totalité des animaux abattus issus du même lot n'aient été reçus et acceptés par l'autorité compétente;
no bovine, ovine or caprine product intended for human food or animal feed shall leave the slaughterhouse before the results of the tests on all slaughtered animals produced in the same batch have been received and accepted by the competent authority;

- pour les poussins d'un jour destinés à la production de viande acheminés vers une exploitation où ils doivent être vaccinés; l'exploitation en question doit être maintenue sous surveillance jusqu'à ce que les poulets qui y ont été transportés aient été abattus,
- day-old chicks intended for meat production may be moved to a holding where they shall be vaccinated; the holding in question must be kept under surveillance until the poultry which have been moved have been slaughtered;

Néanmoins, l'autorité compétente peut consentir à ce que les veaux destinés à être abattus avant l'âge de six mois et qui sont déplacés avant l'âge de trente jours, conformément à un système national de mouvement reconnu selon la procédure prévue à l'article 18 de la directive 90/425/CEE et permettant au moins de retrouver l'exploitation d'origine, soient marqués sur l'exploitation d'embouche à condition qu'ils y aient été transférés directement de l'exploitation de naissance et que les veaux déplacés dans le cadre de ces systèmes ne donnent pas droit au bénéfice d'une prime.
However, the competent authority may permit vealcalves intended for slaughter before the age of six months and which are moved before the age of 30 days in accordance with a national system of movement, recognized in accordance with the procedure laid down in Article 18 of Directive 90/425/EEC, which provides at least for tracing back to the holding of origin, to be marked at the fattening holding, provided that the calves were transferred there directly from the holding of birth and that the calves moved under such systems will not be eligible for premiums.

considérant que, par lettre du 5 novembre 1969, les autorités compétentes de la république socialiste de Roumanie se sont déclarées disposées à donner cette garantie pour les exportations de porcs vivants et de porcs abattus vers la Communauté ; qu'elles veilleront à ce que ces exportations ne soient effectuées que par l'entreprise d'État Romagricola en ce qui concerne les porcs vivants et par l'entreprise d'État pour le commerce extérieur Prodexport en ce qui concerne les porcs abattus ; qu'elles veilleront également à ce que les livraisons des produits précités ne soient pas réalisées à des prix franco frontière de la Communauté, inférieurs au prix d'écluse valable le jour du dédouanement ; qu'à cette fin, elles prendront toute mesure utile en vue d'éviter que les entreprises d'État pour le commerce extérieur Romagricola et Prodexport n'aient recours en particulier à des mesures susceptibles d'aboutir indirectement à des prix inférieurs aux prix d'écluse, telles la prise en charge de frais de commercialisation ou de transport, l'octroi de rabais, la conclusion d'accords de prestations liées ou toutes mesures ayant des effets analogues;
Whereas, by letter dated 5 November 1969, the competent authorities of the Socialist Republic of Romania stated that they were prepared to give such guarantee for exports to the Community of live swine and pig carcases ; whereas they will ensure that such exports are made only by the State agency Romagricola in respect of live swine and by the State foreign trade agency Prodexport in respect of pig carcases ; whereas they will ensure also that deliveries of the above-mentioned products are not made at free-at-Community-frontier prices lower than the sluice-gate price valid on the day of customs clearance ; whereas, to that end, they will take all measures necessary in particular to ensure that the State foreign trade agencies Romagricola and Prodexport do not have recourse to any action which might indirectly bring about prices lower than the sluice-gate prices such as taking over marketing or transport costs, granting rebates, resorting to linked transactions or any other action having similar effect;