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Autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant
Autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au
Eau qui séjourne sur les planchers
Eau répandue sur les planchers
La présente décision entre en vigueur le
Sous-programmes séjournant dans la mémoire
Séjourner dans...
Séjourner de façon permanente
Séjourner de manière durable
Séjourner en bancs
Séjourner en masses

Vertaling van "aient séjourné dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant [ autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au ]

leave to enter the United Kingdom is hereby given for [ leave to enter the United Kingdom is hereby given until ]




séjourner de façon permanente [ séjourner de manière durable ]

permanently resident


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody




eau répandue sur les planchers | eau qui séjourne sur les planchers

heavy water


sous-programmes séjournant dans la mémoire

core resident routines
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
avant l'expédition, les porcs aient séjourné dans l'exploitation d'expédition pendant au moins trente jours ou depuis leur naissance.

prior to dispatch, the pigs have been resident on the holding of dispatch for a period of at least 30 days or since birth.


que les porcs auparavant sauvages aient séjourné pendant au moins 30 jours dans l'exploitation et qu'aucun porc vivant n'ait été introduit dans cette exploitation au cours d'une période minimale de 30 jours précédant la date du mouvement.

the former feral pigs have been resident for a period of at least 30 days on the holding and no live pigs have been introduced into that holding during a period of at least 30 days prior to the date of the movement.


a)que les porcs auparavant sauvages aient séjourné pendant au moins 30 jours dans l'exploitation et qu'aucun porc vivant n'ait été introduit dans cette exploitation au cours d'une période minimale de 30 jours précédant la date du mouvement.

(a)the former feral pigs have been resident for a period of at least 30 days on the holding and no live pigs have been introduced into that holding during a period of at least 30 days prior to the date of the movement.


a)avant l'expédition, les porcs aient séjourné dans l'exploitation d'expédition pendant au moins trente jours ou depuis leur naissance.

(a)prior to dispatch, the pigs have been resident on the holding of dispatch for a period of at least 30 days or since birth.


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Par dérogation à l’interdiction prévue à l’article 2, point a), les États membres concernés peuvent autoriser l’expédition de porcs vivants d’une exploitation située dans une zone mentionnée dans la partie II de l’annexe à destination d’autres zones du territoire du même État membre, à condition que les porcs aient séjourné pendant au moins trente jours ou depuis leur naissance dans l’exploitation, qu’aucun porc vivant n’ait été introduit dans l’exploitation au cours de la période d’au moins trente jours antérieur ...[+++]

By way of derogation from the prohibition provided for in point (a) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of live pigs from a holding located in the areas listed in Part II of the Annex to other areas in the territory of the same Member State provided that the pigs have been resident for a period of at least 30 days or since birth on the holding and no live pigs have been introduced into that holding during a period of at least 30 days prior to the date of the movement and


Il se peut également que certaines personnes, telles que celles qui séjournent durant de longues périodes dans deux États membres différents aient, dans l'un comme dans l'autre, le statut de résidentes.

It is also possible for persons such as those who spend long periods in two Member States, to be recorded as resident in both Member States.


Dans le cas où le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire durant la procédure ou ne permet plus au titulaire de séjourner légalement sur le territoire du deuxième État membre, les États membres autorisent la personne à séjourner sur leur territoire, au besoin en leur délivrant un titre de séjour national à durée limitée, ou une autorisation équivalente, qui leur permet de continuer à séjourner légalement sur leur territoire avec le titulaire de la carte bleue européenne jusqu’à ce que les autorités compétentes du deuxième Ét ...[+++]

In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the EU Blue Card holder until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.


Dans le cas où le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire durant la procédure ou ne permet plus au titulaire de séjourner légalement sur le territoire du deuxième État membre, les États membres autorisent la personne à séjourner sur leur territoire, au besoin en leur délivrant un titre de séjour national à durée limitée, ou une autorisation équivalente, qui leur permet de continuer à séjourner légalement sur leur territoire avec le titulaire de la carte bleue européenne jusqu’à ce que les autorités compétentes du deuxième Ét ...[+++]

In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the EU Blue Card holder until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.


Il est de l’intérêt des États membres et des personnes concernées que les réfugiés et les personnes déplacées qui sont admis à séjourner sur le territoire des États membres aient la possibilité de subvenir à leurs besoins en travaillant, conformément aux dispositions des instruments communautaires pertinents.

It is in the interests of both Member States and the persons concerned that refugees and displaced persons who are allowed to stay in the territory of the Member States should be given the opportunity to provide for themselves by working in accordance with the provisions of the related Community instruments.


(5) Il est de l'intérêt des États membres comme des personnes concernées que les réfugiés et les personnes déplacées qui sont admis à séjourner sur le territoire des États membres aient la possibilité de subvenir à leurs besoins par le fruit de leur travail.

(5) It is in the interests of both the Member States and the persons concerned that refugees and displaced persons who are allowed to stay in the territory of the Member States are given the opportunity to provide for themselves by working.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

aient séjourné dans ->

Date index: 2021-01-07
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