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En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
La présente décision entre en vigueur le
Lieu d'immatriculation
Lieu d'incorporation
Lieu de commission
Lieu de commission de l'acte
Lieu de commission de l'infraction
Lieu de constitution
Lieu de résidence
Lieu de séjour
Lieu historique national de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada
Lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada à Vimy
Lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy
Lieux de l'infraction
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Vertaling van "aient eu lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu ...[+++]

Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation

place of incorporation


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


lieu de commission de l'acte | lieu de commission de l'infraction | lieu de commission | lieux de l'infraction

place of commission


lieu de séjour | lieu de résidence

place of stay | place of residence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le comité de coordination de la Commission pour les trois instruments de préadhésion, au niveau des directeurs, ne s'est pas officiellement réuni en 2005, bien qu'un nombre important de réunions aient eu lieu notamment en vue de la création du nouvel instrument de préadhésion (IPA) et de ses composantes[5].

The Commission’s Co-ordination Committee for the 3 pre-accession instruments, set at Directors level, has not officially convened during 2005, although an important number of meetings have taken place notably in view of creation of the new Instrument for Pre-Accession (IPA) and its relevant components. [5]


Le comité de coordination de la Commission pour les trois instruments de préadhésion, au niveau des directeurs, ne s'est pas officiellement réuni en 2005, bien que plusieurs réunions aient eu lieu notamment en vue de la création du nouvel instrument de préadhésion (IPA) et de ses composantes[3]. Un document d'assistance générale par lequel la Commission a informé le comité de gestion de PHARE de la coordination de l'aide de préadhésion en 2005 et de l'aide prévue pour 2006 a été présenté aux États membres lors de la réunion du comité de gestion de PHARE du 19 mai 2005.

The Commission’s Co-ordination Committee for the 3 pre-accession instruments, set at Directors level, has not officially convened during 2005, although several meetings have taken place notably in view of creation of the new Instrument for Pre-Accession (IPA) and its relevant components[3] A General Assistance Document, through which the Commission informed the Phare Management Committee of the co-ordination of pre-accession aid in 2005 and planned assistance for 2006, was presented to Member States at the Phare Management Committee on 19 May 2005.


F. considérant que toute personne qui participe à des manifestations non autorisées peut être poursuivie et risque une peine de prison de deux mois à cinq ans en vertu des articles 99 et 100 du code pénal algérien; qu'en janvier 2014 – date limite d'inscription des nouvelles associations –, toutes les associations qui n'avaient pas été acceptées (dont Amnesty International) ont été déclarées illégales; que des manifestations pacifiques ont lieu dans tout ...[+++]

F. whereas anyone taking part in unauthorised demonstrations can be prosecuted and risks a prison sentence ranging from two months to five years, according to Articles 99 and 100 of the Algerian Penal Code; whereas in January 2014 – the closing date for the registration of new associations – all associations that were not accepted (including Amnesty International) were made illegal; whereas peaceful protests have been occurring throughout the country, although they are sometimes forcibly dispersed by police, sometimes violently, and peaceful protesters may be arrested in advance of demonstrations to prevent them from taking place;


b) aient leur lieu d’exploitation principal ou leur siège social sur le territoire de cet État membre; ou

(b) have their principal place of operation or registered office in the territory of that Member State or


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aient leur lieu d’exploitation principal ou leur siège social sur le territoire de cet État membre; ou

have their principal place of operation or registered office in the territory of that Member State; or


J’aimerais que ces avortements n’aient pas lieu, mais il faudrait pour cela que les femmes aient accès à la contraception ou que les hommes fassent preuve de retenue.

I do wish these were not a reality, but this would require changes such as the provision of contraception or restraint on the part of men.


Bien que les élections parlementaires aient été fixées à la période du 4 au 7 juin, ce qui abrège mon mandat et le fait durer cinq ans moins une semaine, je suis heureux que les élections n’aient pas lieu entre le 11 et le 14 juin.

Although the parliamentary elections have been fixed for the period from 4 to 7 June, thus cutting my term one week shorter than 5 years, I am glad that the elections are not being held from 11 to 14 June.


De plus, au terme de cette période de quatre ans, il se peut que des élections aient eu lieu, que la position du gouvernement ait changé, que les objectifs antérieurs aient perdu en importance ou, dans les cas extrêmes, aient été abandonnés.

Equally, at the end of the four-year period elections may have intervened, the position of the government may have changed, the objectives sought previously may have diminished in importance or, in extreme cases, been discarded.


Tout d'abord, bien que les attentats terroristes les plus importants de l’année écoulée aient eu lieu à New York et à Bali, il serait intéressant de se livrer à une réflexion sur quelle aurait été la réponse de l’Europe si le premier attentat qui a attiré l’attention sur l’importance du terrorisme, l’attentat du 11 septembre 2001, avait été perpétré en Europe ; si, au lieu de frapper les tours de New York, les avions s’étaient abattus sur la Tour Eiffel, les bâtiments du Parlement européen ou tout autre bâtiment européen important.

Firstly although the largest terrorist attacks in the last year have taken place in New York and Bali, it would be interesting to consider what Europe’s response would have been if the original attack that drew our attention to the scale of terrorism, that of 11 September 2001, had taken place in Europe; if the aeroplanes, instead of flying into the twin towers in New York, had flown into the Eiffel Tower, the buildings of the European Parliament or any other major European building.


Le fait que les manifestations aient eu lieu au même moment qu'une séance du Conseil européen manque totalement de pertinence dans ce cas.

The fact that demonstrations take place at the same time as a sitting of the European Council is completely irrelevant in this case.




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aient eu lieu ->

Date index: 2021-11-18
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