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CDI
Convention contre la double imposition
Convention de double imposition
Convention visant à éviter la double imposition
Distribution à double gaine
Double aveugle
Essai en double anonymat
Essai en double insu
Essai en double-aveugle
Essai à double insu
Installation à double conduit
Installation à double gaine
La présente décision entre en vigueur le
Patient à double-diagnostic
Personne présentant un double diagnostic
Personne à double diagnostic
Surnuméraire
Système de conditionnement d'air à double conduit
Système à double conduit
Système à double gaine
Test doublement anonyme
Urètre
Urètre double Urètre
Vessie
Vessie
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII
épreuve à double insu

Traduction de «aient doublé dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


double aveugle | épreuve à double insu | essai à double insu | essai en double anonymat | essai en double insu | essai en double-aveugle | test doublement anonyme

double blind assay | double blind test | double blindfold test | double-blind | double-blind study | double-blind trial | double-blinded test | double-blinding


Fistule recto-urétrale congénitale Hernie congénitale de la vessie Malformation congénitale de la vessie ou de l'urètre SAI Méat urinaire double Prolapsus congénital de:méat urinaire | urètre | vessie (muqueuse) | Urètre double Urètre | Vessie | surnuméraire

Accessory:bladder | urethra | Congenital:hernia of bladder | malformation of bladder or urethra NOS | prolapse of:bladder (mucosa) | urethra | urinary meatus | urethrorectal fistula | Double:urethra | urinary meatus


installation à double gaine [ installation à double conduit | distribution à double gaine | système de conditionnement d'air à double conduit | système à double conduit | système à double gaine ]

double-duct air-distribution system [ dual duct air conditioning system | dual-duct system | double duct system ]


personne à double diagnostic (1) | personne présentant un double diagnostic (2) | patient à double-diagnostic (3)

dual-diagnosis patient (1) | patient with dual disorders (2) mentally ill chemical abuser (3)


convention contre la double imposition | convention visant à éviter la double imposition | convention de double imposition [ CDI ]

double taxation agreement [ DTA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourtant, bien que les lignes à large bande aient doublé dans l'Union européenne entre juillet 2002 et juillet 2003, leur disponibilité reste extrêmement inégale entre les différentes régions.

Yet, despite broadband lines in the EU doubled between July 2002 and July 2003, availability remains extremely uneven in different areas.


Afin de minimiser le risque que des organisations terroristes et des acteurs publics aient accès aux éléments pouvant permettre de fabriquer des explosifs et des armes de destruction massive (biologiques, chimiques ou nucléaires), il conviendrait que l’Union renforce son système de contrôle des exportations de biens à double usage et sa mise en œuvre aux frontières de l’UE et au niveau international.

To minimise the risk of terrorist organisations and state actors getting access to those items which could be used to make explosives and weapons of mass destruction (biological, chemical or nuclear), the EU should strengthen the dual-use export control system and its enforcement at EU borders and internationally.


6. La présente proposition est étroitement liée à la directive 2013/48/UE relative au droit d’accès à un avocat et elle vise à permettre l'effectivité du droit d’accès à un avocat consacré par ladite directive aux premiers stades de la procédure pour les suspects et les personnes poursuivies privés de liberté; elle a également pour objet de garantir que les personnes dont la remise est demandée dans le cadre de procédures relatives au mandat d’arrêt européen aient accès à l'aide juridictionnelle afin de garantir leur droit d’accès à ...[+++]

6. The current proposal is closely linked to Directive 2013/48/EU on the right of access to a lawyer and it aims to contributing to rendering effective the right on access to a lawyer provided for in that Directive at the early stages of the proceedings for suspects or accused persons deprived of liberty and to ensure that requested persons in European arrest warrant proceedings have access to legal aid to ensure the right of access to a lawyer in both the executing and issuing Member State ("right of dual defence").


38. salue les diverses initiatives et propositions législatives, notamment la plus récente d'entre elles, présentées par la Commission au cours des vingt dernières années dans le but de renforcer la coordination entre les régimes de fiscalité des entreprises des États membres afin de consolider le marché intérieur, de résoudre les problèmes liés à la double imposition et à la double non-imposition et de sauvegarder le droit des États membres à appliquer une politique fiscale efficace; déplore, néanmoins, qu'à ce jour, seul un nombre réduit de c ...[+++]

38. Welcomes the various initiatives and legislative proposals by the Commission over the last 20 years, including the most recent, aimed at moving towards stronger coordination of Member States’ corporate tax systems with a view to reinforcing the internal market, addressing double taxation or double non-taxation issues and preserving the right of Member States to tax effectively; deplores, nevertheless, the fact that, to date, only a small numbe ...[+++]


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6. se félicite que les autorités allemandes, soucieuses d'apporter une aide rapide aux travailleurs, aient décidé de lancer la mise en œuvre des mesures personnalisées le 1 janvier 2013, sans attendre la décision finale sur l'octroi d'un soutien du Fonds pour l'ensemble coordonné proposé; relève que les travailleurs licenciés ont également bénéficié du soutien du Fonds avant de participer aux mesures de ce dernier; se félicite que les autorités allemandes aient confirmé que les précautions nécessaires ont bien été prises pour ...[+++]

6. Welcomes the fact that in order to provide workers with speedy assistance, the German authorities decided to initiate the implementation of the personalised services to the affected workers on 1 January 2013, well ahead of the final decision on granting the EGF support for the proposed coordinated package; notes that redundant workers have also benefitted from the ESF support before participating in the EGF measures; welcomes the fact that the German authorities confirmed that the necessary precautions have been taken to avoid double financing from Union funds;


Compte tenu de la récente jurisprudence de la Cour de justice en matière de double imposition, quelles mesures le Conseil compte-t-il proposer pour harmoniser le droit fiscal européen, de manière à ce que les citoyens européens n'aient pas à payer deux fois pour le même fait générateur?

In view of the recent case-law of the Court of Justice concerning double taxation, what measures does the Council intend to propose in order to harmonise European tax law so that European citizens do not have to pay twice for the same taxable transaction?


La législation slovaque requiert une double incrimination, ou que les décisions pénales des juridictions des autres États membres puissent être exécutées ou aient des effets juridiques équivalents en Slovaquie uniquement lorsqu'un traité international ou une loi le prévoit.

SK law requires double criminality or that decisions of courts of other Member States in criminal matters may be enforced or have equivalent legal effects in SK only when this is provided for by an international treaty or an act.


Afin d’éviter tout double travail, il convient que les États membres aient la faculté, pour réaliser les objectifs de la présente directive et satisfaire à ses exigences, d’utiliser les évaluations préliminaires des risques d’inondation, les cartes des zones inondables, les cartes des risques d’inondation et les plans de gestion des risques d’inondation existants.

To prevent duplication of work, Member States should be entitled to use existing preliminary flood risk assessments, flood hazard and risk maps and flood risk management plans for the purposes of achieving the objectives and satisfying the requirements of this Directive.


6. se félicite que les autorités allemandes, soucieuses d'apporter sans tarder une aide aux travailleurs, aient décidé de démarrer la mise en œuvre des services personnalisées le 1 janvier 2013, sans attendre la décision finale sur l'octroi d'un soutien du FEM pour l'ensemble coordonné proposé; relève que les travailleurs licenciés ont également bénéficié du soutien du FEM avant de participer aux mesures de ce dernier; se félicite que les autorités allemandes aient confirmé que les précautions nécessaires ont bien été prises pour éviter un ...[+++]

6. Welcomes the fact that, in order to provide workers with speedy assistance, the German authorities decided to initiate the implementation of the personalised services to the affected workers on 1 January 2013, well ahead of the final decision on granting the EGF support for the proposed coordinated package; notes that redundant workers have also benefitted from the ESF support before participating in the EGF measures; welcomes the fact that the German authorities confirmed that necessary precautions have been taken to avoid double financing from Union funds;


Si nous regrettons une régression, dans le calendrier, de l’obligation de la double coque pour les pétroliers, et l’abandon par le Conseil de la proposition de taxe différenciée pour les redevances portuaires applicables aux pétroliers, selon qu’ils aient une simple ou une double coque, nous soutenons néanmoins ce rapport, car avec sa clause de révision, il prévoit le repêchage du calendrier dit américain en cas d’échec à la conven ...[+++]

We may regret the delay in the timetable for the mandatory double hull for oil tankers and the Council’s abandoning of the proposed financial incentive system setting up differential charging of port and pilotage dues applicable to oil tankers, depending on whether they have a single or a double hull. Nevertheless, we support this report which, with its revision clause, provides for the so-called American timetable to be given a second chance in the event of failur ...[+++]


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