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Aide au retour individuelle
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Traduction de «aides individuelles soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aide au retour individuelle | aide individuelle au retour

individual return assistance


Système d'information sur le service d'aide individuelle

Individual Assistance Service Information System


Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale

one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house


fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle

manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer


équipement individuel de protection des voies respiratoires | équipement individuel de protection respiratoire | équipement respiratoire de protection individuelle

individual respiratory protective equipment


constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur

builder | domestic property builder | builder of houses | house builder


Rapport trimestriel sur les programmes individuels d'aide - Juillet à octobre 1994

Quarterly Report on Individual Aid Commitments - July to October 1994


Aide aux entreprises individuelles

Aid to Individual Firms


banque de données Aide au retour individuelle

database on individual return assistance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient de permettre que le consentement éclairé soit obtenu par des moyens simplifiés pour certains essais cliniques dont la méthodologie requiert que des groupes de participants, plutôt que des participants individuels, soient affectés aux différents médicaments expérimentaux.

It is appropriate to allow that informed consent be obtained by simplified means for certain clinical trials where the methodology of the trial requires that groups of subjects rather than individual subjects are allocated to receive different investigational medicinal products.


Il peut arriver que des substances individuelles soient visées par plus d’une entrée de groupe.

In some cases, individual substances may be covered by more than one group entry.


b) les mécanismes nécessaires pour garantir que les recours formés par des États non membres et les recours individuels soient dirigés correctement contre les États membres et/ou l'Union, selon le cas.

(b) the mechanisms necessary to ensure that proceedings by non-Member States and individual applications are correctly addressed to Member States and/or the Union as appropriate.


Compte tenu des coûts d'une procédure judiciaire et de la faible valeur de leur demande individuelle, il est peu probable que des particuliers, pris individuellement, soient dans la pratique en mesure d'introduire des actions en dommages et intérêts contre l'auteur de l'infraction.

Given the costs of litigation and the low value of their individual claim, it is unlikely that individual consumers will in practice be in a position to bring a damages action against the infringer.


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En ce qui concerne les exercices 2004 à 2006, le soutien apporté à la cohésion économique et sociale dans l’UE élargie constitue la priorité absolue, l’objectif fixé à cet égard étant que deux tiers au moins des prêts individuels soient signés en faveur de projets situés dans les zones assistées.

For the years 2004 to 2006, support for economic and social cohesion in the enlarged EU is the top priority. The target set is for at least two thirds of individual loans to be signed in favour of projects in assisted areas.


La directive actuelle permet aux États membres d'exiger que toutes les transactions avec les investisseurs individuels soient exécutées sur un marché réglementé ("règle de la concentration").

The current Directive allows Member States to require that all retail investor transactions be executed on a regulated market (the so-called "concentration rule").


Dans l'optique du prochain appel à propositions pour la période 2003/2004, la Commission recommandera vivement que les séjours individuels soient bien documentés, que ce soit par le biais de l'"Europass-Formation" ou d'autres instruments de reconnaissance ou d'homologation des expériences à l'étranger.

For the next call for proposals valid 2003/2004, the Commission will strongly recommend documentation of individual stays, either by the "Europass-Training" or by other instruments recognising or certifying the experiences abroad.


Toutefois, des mesures supplémentaires s'imposent pour faire en sorte que ces axes de travail individuels soient maintenus et réunis en une stratégie globale cohérente dans le domaine des maladies rares, tant au niveau de la Communauté qu'à l'intérieur des États membres, afin de maximiser le potentiel de coopération général.

But more action is needed to ensure that these individual strands of work are sustained and brought together into a coherent overall strategy for rare diseases, both at Community level and within Member States, in order to maximise the potential for cooperation overall.


Nous devons aussi faire en sorte qu'en dépit de la complexité des différentes législations qui régissent le processus de la consommation, les consommateurs individuels soient en mesure d'avoir accès au système juridique - au-delà des frontières - dans ce qui est un marché mondial en rétrécissement.

We must also make sure that with a complexity of different legislation governing the process of consumption, the individual consumer can gain access to the justice system - across frontiers - in what is a shrinking world market.


Ce que je suggérais est une méthode d'aide individuelle aux étudiants, et non pas aux programmes de formation en soi, comme peut-être un dégrèvement fiscal ou une bourse plus importante, afin qu'ils ne soient pas obligés de recourir à des emprunts si lourds dans certains cas.

What I have suggested is a method of assistance for individual students, not the educational programs per se, but for the individual students, possibly tax credits, possibly increased grants, so that they would not be facing such horrendous loans in some cases.


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