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Fabrication de fûts en acier et récipients similaires
Preuve de faits similaires
Preuve du fait similaire

Vertaling van "aide similaire pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
preuve de faits similaires | preuve du fait similaire

similar fact evidence


concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires

concessions,patents,licences,trade marks and similar rights


services similaires et fournisseurs de services similaires

like services and service suppliers


Métiers de l’artisanat sur textile, sur cuir et sur des matériaux similaires

Handicraft workers in textile, leather and related materials


Métiers de l’artisanat sur bois et sur des matériaux similaires

Handicraft workers in wood, basketry and related materials


fabrication de fûts en acier et récipients similaires

assembling of steel drums and similar containers | manufacture of steel drums and similar containers | manufacturing of steel drums and similar containers | production of steel drums and similar containers
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une aide similaire pourrait être envisagée à l’avenir pour les produits fabriqués à La Réunion et expédiés vers Mayotte.

A similar form of aid might be considered in future for products produced in Réunion and dispatched to Mayotte.


Par exemple, pour que les personnes concernées puissent atténuer un risque immédiat de préjudice, il faudrait leur adresser une notification le plus rapidement possible, mais la nécessité de mettre en œuvre des mesures appropriées empêchant la poursuite de la violation des données ou la survenance de violations similaires pourrait justifier un délai plus long.

For example, the chance for data subjects to mitigate an immediate risk of harm would call for a prompt notification of data subjects whereas the need to implement appropriate measures against continuing or similar data breaches may justify a longer delay.


47. soutient les avancées du programme MARIE dans l'élaboration de la stratégie visant à améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments méditerranéens et invite à cet égard les États membres de la région méditerranéenne à partager les meilleures pratiques afin de fournir un modèle optimal en termes de coûts pour l'Europe méridionale; demande la création de programmes analogues dans d'autres régions européennes, notamment en Europe centrale; estime qu'un dispositif similaire pourrait être mis en œuvre à destination des régions ultrapériphériques, notamment dans la dimension tropicale qui les caractérise en majorit ...[+++]

47. Supports the progress of the MARIE programme in setting up a Mediterranean Building Energy Efficiency Improvement Strategy; calls, in this regard, on the Member States in the Mediterranean area to share best practices in order to deliver a cost-optimal model for southern Europe; calls for the creation of similar programmes in other European regions, especially Central Europe; considers that a similar strategy could be implemented for the OR, particularly as most of them (though not all) are situated in the tropics;


28. se réjouit que le Comité de la protection du milieu marin de l'OMI ait décidé l'interdiction du transport et de l'utilisation des fiouls lourds sur les navires transitant par la zone antarctique, à compter du 1 août 2011; souligne qu'une interdiction similaire pourrait être appropriée en ce qui concerne les eaux de l'Arctique, afin de réduire les risques pour l'environnement en cas d'accident;

28. Welcomes the ban on the use and carriage of heavy fuel oil on vessels operating in the Antarctic Area, approved by the IMO's Marine Environment Protection Committee (MEPC), which is due to enter into force on 1 August 2011; stresses that a similar ban might be appropriate in Arctic waters to reduce risks to the environment in case of accidents;


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28. se réjouit que le Comité de la protection du milieu marin de l'OMI ait décidé l'interdiction du transport et de l'utilisation des fiouls lourds sur les navires transitant par la zone antarctique, à compter du 1août 2011; souligne qu'une interdiction similaire pourrait être appropriée en ce qui concerne les eaux de l'Arctique, afin de réduire les risques pour l'environnement en cas d'accident;

28. Welcomes the ban on the use and carriage of heavy fuel oil on vessels operating in the Antarctic Area, approved by the IMO’s Marine Environment Protection Committee (MEPC), which is due to enter into force on 1 August 2011; stresses that a similar ban might be appropriate in Arctic waters to reduce risks to the environment in case of accidents;


Une voie similaire pourrait être envisagée en ce qui concerne la promotion de l'application de la récente convention de l'OIT sur le travail dans la pêche.

A similar approach could be envisaged as far as promoting application of the recent ILO Work in Fishing Convention is concerned.


augmentation importante du nombre d’aéronefs enregistrés en Guinée équatoriale et allusions au fait que le bureau d’immatriculation des aéronefs ou un organisme similaire pourrait gérer le registre;

a significant increase in the number of aircraft registered in Equatorial Guinea and suggestions that the Aircraft Registration Bureau (ARB) or a similar organisation might be managing the register,


Une méthodologie similaire pourrait être appliquée à d'autres ressources comme l'eau.

A similar methodology could be applied to other resources such as water.


Une méthodologie similaire pourrait être appliquée à d’autres ressources comme l’eau.

A similar methodology could be applied to other resources such as water.


La possibilité introduite par le traité d'Amsterdam et développée par le traité de Nice d'une coopération plus étroite entre des sous-groupes d'États membres animés d'intentions similaires pourrait également être envisagée dans certains cas.

The possibilities introduced by the Amsterdam Treaty and developed by the Nice Treaty for closer co-operation between sub-groups of like-minded Member States could also be envisaged in certain cases.




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aide similaire pourrait ->

Date index: 2021-07-20
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