Vertaling van "agricoles ou vendus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription optical glass etcher

serveur de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance [ serveuse de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | serveur de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance | serveuse de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription lens edger feeder

fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]
non-prescription flat optical element maker

batteuse élévateur de fourrage machine agricole SAI matériel agricole à traction animale moissonneuse moissonneuse-batteuse
animal-powered farm machine combine harvester derrick, hay farm machinery NOS reaper thresher

comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]
EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]

main-d'œuvre agricole [ main-d'oeuvre agricole | ouvrier agricole | salarié agricole | travailleur agricole ]
agricultural labour force [ agricultural worker | farm employee | farm labourer | farm worker | Agricultural workers(ECLAS) ]

moyen de production agricole [ génie agricole | génie rural | infrastructure agricole | technologie agricole ]
means of agricultural production [ agricultural engineering | agricultural infrastructure | agricultural technology | Agricultural engineering | [http ...]

les animaux amenés ont été tous vendus
complete clearance | entries cleared completely

Occupant d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de transport
Occupant of special vehicle mainly used in agriculture injured in transport accident

Conducteur d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de la circulation
Driver of special agricultural vehicle injured in traffic accident

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les actifs biologiques consommables sont ceux qui doivent être récoltés comme produits agricoles ou vendus comme actifs biologiques.
Consumable biological assets are those that are to be harvested as agricultural produce or sold as biological assets.

(i) à l'utilisation par un agriculteur de bétail protégé à des fins agricoles, pour autant que les animaux d'élevage ou le matériel de reproduction animal aient été vendus à l'agriculteur ou commercialisés sous une autre forme par le titulaire du brevet ou avec son consentement; une telle utilisation comprend la fourniture de l'animal ou de tout autre matériel de reproduction animal aux fins de l'activité agricole de l'agriculteur, mais non la vente dans le cadre d'une activité de reproduction commerciale, ou aux fins de cette activité.
(i) the use by a farmer of protected livestock for farming purposes, on condition that the breeding animals or other animal reproductive material were sold or otherwise commercialised to the farmer by the patent proprietor or with his/her consent. Such use includes the provision of the animal or other animal reproductive material for the purposes of his/her agricultural activity, but not the sale in the framework of or for the purpose of commercial reproductive activity.

Enfin, les effets conférés par le brevet européen à effet unitaire ne s’étendent pas à l’emploi de l’invention brevetée à bord d’appareils de locomotion maritime, aérienne ou terrestre de pays non participants, lorsque ces appareils pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des États membres participants, ni à l’utilisation par un agriculteur de bétail protégé à des fins agricoles, pour autant que les animaux d’élevage ou le matériel de reproduction animal aient été vendus à l’agriculteur ou commercialisés sous une autre forme par le titulaire du brevet ou avec son consentement.
Finally, the effects conferred by the European patent with unitary effect shall not extend to the use of the patented invention on board vessels, aircrafts or land vehicles of countries other than participating Member States, when such vessels, aircrafts or vehicles temporarily or accidentally enter the waters of participating Member States and to the use by a farmer of protected livestock for farming purposes, on condition that the breeding animals or other animal reproductive material was sold or otherwise commercialised to the farmer by the patent proprietor or with his consent.

(i) à l'utilisation par un agriculteur de bétail protégé à des fins agricoles, pour autant que les animaux d'élevage ou le matériel de reproduction animal aient été vendus à l'agriculteur ou commercialisés sous une autre forme par le titulaire du brevet ou avec son consentement; une telle utilisation comprend la fourniture de l'animal ou de tout autre matériel de reproduction animal aux fins de l'activité agricole de l'agriculteur, mais non la vente dans le cadre d'une activité de reproduction commerciale, ou aux fins de cette activité;
(i) the use by a farmer of protected livestock for farming purposes, on condition that the breeding animals or other animal reproductive material were sold or otherwise commercialised to the farmer by the patent proprietor or with his/her consent. Such use includes the provision of the animal or other animal reproductive material for the purposes of his/her agricultural activity, but not the sale in the framework of or for the purpose of commercial reproductive activity;

En ce qui concerne le commerce des engrais, la Commission envisage la modification du règlement (CE) n° 2003/2003 afin que les engrais à base de nitrate d'ammonium ne puissent être vendus qu'aux personnes autorisées et moyennant la production de la preuve d'une utilisation à des fins purement agricoles.
As regards the trade in fertilisers, the Commission is considering amending Regulation (EC) No 2003/2003 so that ammonium nitrate fertiliser can be sold only to authorised persons and against proof that it will be used for solely agricultural purposes.

La Commission envisage une modification de ce règlement afin d'introduire des dispositions appropriées en vertu desquelles les engrais à base de nitrate d'ammonium ne peuvent être vendus qu'aux personnes autorisées et moyennant la production de la preuve d'une utilisation à des fins uniquement agricoles.
The Commission is considering a modification of this Regulation in order to introduce the appropriate requirements to sell ammonium nitrate fertiliser only to authorised persons and upon proof of use for solely agricultural purposes.

Environ 90 % de l'engrais importé ont été vendus aux enchères ou à des prix réduits à des négociants locaux d'intrants agricoles sur une base de crédit pour garantir des prix raisonnables aux utilisateurs agricoles finals.
Approximately 90% was auctioned or sold at discounted prices to local dealers of agricultural inputs on a credit basis to ensure affordable prices for the farmer end users.

4)Une comptabilité scripturale et/ou documentaire doit être tenue, permettant à l'organisme de contrôle de retracer l'origine, la nature et les quantités de toutes les matières premières achetées ainsi que l'utilisation de ces matières premières; en outre, une comptabilité scripturale ou documentaire doit être tenue de la nature, des quantités et des destinataires de tous les produits agricoles vendus.
4.Written and/or documentary accounts must be kept which enable the inspection body to trace the origin, nature and quantities of all raw materials bought, and the use of such materials; in addition, written or documentary accounts must be kept of the nature, quantities and consignees of all agricultural products sold.