Vertaling van "adoptée éventuelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

adopté éventuel [ adoptée éventuelle ]
prospective adoptee

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

personne adoptée
Adopted person

Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers International ]
Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers-International ]

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des dispositions relatives à l’obligation de débarquement qui doit être adoptée dans le cadre de la régionalisation sont nécessaires pour permettre d’éventuelles futures dérogations à l’obligation de débarquement pour les espèces pour lesquelles des preuves scientifiques démontrent des taux de survie élevés, et des exemptions de minimis, en conformité avec l’évolution des avis scientifiques.
Provisions related to the landing obligation to be adopted under regionalisation are necessary for allowing for possible future exemptions from the landing obligation for species for which scientific evidence demonstrates high survival rates, and ".de minimis" exemptions, in line with the development of scientific advice.

Les discussions dans le cadre de ce forum ont été suspendues afin de permettre l’intégration éventuelle des initiatives qui seront adoptées au niveau régional.
Discussions in this forum have been put on hold in order to potentially integrate initiatives to be adopted at regional level.

Par conséquent, nous recommandons que le ministre renonce à intervenir de manière discrétionnaire pour protéger l'habitat essentiel situé sur des terres conférées par l'accord à moins qu'il constate que les mesures adoptées éventuellement par les Premières nations du Yukon sont insuffisantes.
Therefore, we recommend that the minister defer his discretion to intervene to protect critical habitat located on settlement lands unless he finds that the measures enacted by the Yukon first nations, if any, are inadequate.

Vous parlez d'une coordination entre les lois provinciales qui pourraient être adoptées à l'intérieur d'un délai de trois ans et la loi fédérale qui, nous le présumons, sera adoptée, peut-être avec des modifications, et entrera éventuellement en vigueur.
You spoke about coordinating provincial laws that may be adopted within a three-year period with the federal Act which, we are presuming, will be adopted, perhaps with some amendments, and will come into force eventually.

En outre, si la demande est raisonnable, et en particulier si c'est nécessaire dans l'optique d'un éventuel partage des infrastructures physiques existantes ou d'une éventuelle coordination des travaux de génie civil, il y a lieu d'accorder aux entreprises fournissant ou autorisées à fournir des réseaux de communications publics la possibilité de procéder à des enquêtes sur place et de demander des informations concernant les prévisions de travaux de génie civil, selon des conditions transparentes, proportionnées et non discriminatoires et sans préjudice des mesures de sauvegarde adoptées pour garantir la sûreté et l'intégrité des réseaux ainsi que la protection de la confidentialité et des secrets commerciaux et d'affaires.
In addition, if the request is reasonable, in particular if needed in view of the possibility to share existing physical infrastructures or to coordinate civil works, undertakings providing or authorised to provide public communications networks should be granted the possibility to make on-site surveys and to request information concerning planned civil works under transparent, proportionate and non-discriminatory conditions and without prejudice to the safeguards adopted to ensure network security and integrity as well as the protection of confidentiality, and operating and business secrets.

Ladite évaluation porte sur leur justification, leur mise en œuvre et leurs réalisations, ainsi que sur les effets à long terme et la durabilité des mesures adoptées, afin de servir de base à toute décision quant à une éventuelle reconduction, modification ou suspension de toute mesure ultérieure.
That evaluation shall cover the rationale, implementation and achievements, as well as the longer-term impacts and sustainability of the measures, to feed into a decision on a possible renewal, modification or suspension of any subsequent measure.

Nous avons décidé d'accélérer notre propre planification en vue d'une éventuelle opération européenne de gestion militaire de la crise et d'un éventuel soutien à une force militaire internationale, conformément à la résolution 2071 adoptée récemment par le Conseil de sécurité de l'ONU.
We decided to accelerate our own planning for a possible European military crisis management operation and support to the international military force, in accordance with the recent UN Security Council Resolution 2071.

D'éventuelles mesures transitoires peuvent être adoptées par la Commission afin de permettre le passage du régime actuel à celui établi par le présent règlement.
Any transitional provisions may be adopted by the Commission to permit the changeover from the current arrangements to the arrangements established by this Regulation.

Un tel mécanisme pourrait contribuer à définir d'éventuels autres domaines/priorités pour la coopération UE – États-Unis sur la réglementation, et favoriser la détection précoce d'éventuelles divergences dans les orientations adoptées de part et d'autre en la matière.
Such a review could help identify additional prospective areas/priorities for EU-U.S. regulatory cooperation, and facilitate early warning about possible divergent regulatory approaches.

Compte tenu des conclusions, adoptées par le Conseil européen réuni à Thessalonique sur la poursuite de l'intégration des pays des Balkans aux structures européennes, et à la suite de la décision, adoptée par le Comité lors de sa réunion précédente, de prévoir un soutien financier en vue d'accroître la participation des pays des Balkans à la COST, le Comité s'est félicité de l'initiative prise par l'État hôte d'inviter des représentants de l'Albanie à assister à la réunion en tant qu'observateurs dans la perspective d'une éventuelle demande d'adhésion.
With a view to the conclusions reached at the Thessaloniki European Council on further integration of the Balkan States into European structures, and following the Committee's decision at its previous meeting to allow for financial support in order to intensify the involvement of Balkan States in the frame of COST, the Committee welcomed the initiative from the hosting state to invite representatives from Albania to attend the meeting as observers with a view to a possible application for membership.