Traduction de «adoptée puis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

modèle d'octroi puis de cession de crédits [ modèle d'octroi puis de cession du crédit | modèle d'octroi puis cession du crédit ]
originate-and-distribute model [ originate-to-distribute model | OTD model ]

modèle d'octroi puis de cession de crédits | octroi puis cession de crédits | OCC
originate-and-distribute model | originate-to-distribute model

personne adoptée
Adopted person

adulte adopté [ adulte adoptée | personne adulte adoptée ]
adopted adult [ adopted adult person ]

Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers International ]
Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers-International ]

puis revenu | trempe à partir de la température de formage à chaud
tempering from hotforming temperature

déviations dans un sens et puis dans l'autre dans un forage
dog legs

trempe à l'eau puis revenu
tempering in water

plan d'urgence interne | PUI
internal emergency plan | on-site emergency plan

modèle fondé sur le transfert de risque | modèle d'octroi puis cession du crédit
originate to distribute model | originate and distribute model | originate and distribute strategy

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Adoptée puis entrée en vigueur en 2004, celle-ci contient des définitions communes de différents types de cybercriminalité et jette les bases d'une coopération judiciaire opérationnelle entre les États parties.
The Convention, which was adopted and entered into force in 2004, contains common definitions of different types of cyber crime and lays the foundation for a functioning judicial cooperation between contracting states.

À la suite de la loi suédoise sur la RI adoptée en 2008, ce pays a instauré une procédure concurrentielle pour l'octroi d'une certaine part du financement de base des universités (10 % au départ, puis 20 %) sur la base de leurs performances en matière de publications scientifiques et de leur capacité à attirer des financements externes.
Following the RI Bill in 2008, Sweden introduced the competitive allocation of a certain portion of the basic funding to universities -initially 10% and subsequently increased to 20%- on the basis of their performance in scientific publications and in attracting external funding.

Une mesure législative est adoptée, puis interprétée par la jurisprudence. Nous recodifions actuellement des dispositions, puis le cycle recommencera avec l'interprétation des nouvelles dispositions.
An enactment is made and is interpreted by jurisprudence; now we have a recodification, and the cycle will recommence with the interpretation of the new provisions.

[45] On parle d’embuscade tendue au moyen d’un brevet lorsqu’une personne participant à une procédure de normalisation révèle qu’elle détient des brevets ou des demandes de brevet concernant une technologie incluse dans la norme, et ce alors que la norme est déjà adoptée, puis refuse d’accorder une licence relative à ces brevets ou l’accorde uniquement à des conditions abusives, déraisonnables ou discriminatoires.
[45] "Patent ambushes" occur when the participant in a standard setting procedure discloses that he holds patents or patent applications regarding a technology included in the standard only once the standard is adopted and then refuses to grant a licence for these patents or grants it only on unfair, unreasonable or discriminatory terms.

Ces lignes directrices, et toute modification de celles-ci, sont adoptées après que le comité de surveillance a eu la possibilité de soumettre ses observations à leur égard et sont ensuite transmises pour information au Parlement européen, au Conseil et à la Commission, puis publiées à titre d’information sur le site internet de l’Office dans les langues officielles des institutions de l’Union.
Those guidelines, and any modification thereto, shall be adopted after the Supervisory Committee has been given the opportunity to submit its observations thereon and shall then be transmitted for information to the European Parliament, the Council and the Commission, and published for information purposes on the Office’s website in the official languages of the institutions of the Union.

Il a été noté lors de la session du Conseil du 10 novembre 2010 puis confirmé le 10 décembre 2010 que l’objectif consistant à établir une protection par brevet unitaire au sein de l’Union ne pouvait pas être atteint dans un délai raisonnable par l’Union dans son ensemble; par conséquent, la condition prévue par l’article 20, paragraphe 2, du TUE, selon laquelle la décision autorisant une coopération renforcée est adoptée uniquement en dernier ressort, est remplie.
It was recorded at the Council meeting on 10 November 2010 and confirmed on 10 December 2010 that the objective to establish unitary patent protection within the Union cannot be attained within a reasonable period by the Union as a whole, thus fulfilling the requirement in Article 20(2) TEU that enhanced cooperation be adopted only as a last resort.

Le président: Tout le monde devrait lire les deux, car si nous rejetons l'option B, alors quelqu'un peut proposer l'option A—ou quand nous mettons l'option B aux voix, elle est adoptée puis elle sera la règle.
The Chair: Everybody should read them both because if we defeat option B, then someone can move option A—or when we vote on option B, it's passed, and then it would be the rule.

Entendons-nous bien: est-il prévu que, dans un premier temps, la motion soit adoptée, puis que le gouvernement produise les documents?
However, just so we understand each other, the sequence of events is that once the motion passes, the government will produce the goods?

C'est extrêmement important parce que ce n'est pas une loi qui sera adoptée, puis déposée sur une tablette.
That is extremely important because this is not a piece of legislation that will be passed and then deposited.

Ce que j'ai remarqué quand notre comité a étudié l'an dernier la question du changement climatique.Actuellement, nous examinons la LCPE et les mesures adoptées, puis annulées par le gouvernement à propos du MMT et du soufre dans l'essence.
One of the things I've experienced in this committee, both in working on these issues in the last year and in the climate change debate.We're currently looking at CEPA, and at the action the government took on MMT and then untook on MMT and the sulphur-in-gasoline issue.