Vertaling van "adoptée en remplacement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

personne adoptée
Adopted person

mineur adopté [ mineure adoptée | personne mineure adoptée ]
adopted minor

adulte adopté [ adulte adoptée | personne adulte adoptée ]
adopted adult [ adopted adult person ]

Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers International ]
Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers-International ]

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

remplacement | remplacement (d'un exécuteur testamentaire)
replacement

remplacement de la valve aortique
Replacement of aortic valve

remplacement d'une valve cardiaque
Heart valve replacement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des directives adoptées récemment remplacent et simplifient souvent des initiatives législatives plus anciennes.
Newly adopted Directives often replace and streamline older legislative initiatives.

Les décisions adoptées par la Commission sur le fondement de l'article 26, paragraphe 4, de la directive 95/46/CE demeurent en vigueur jusqu'à leur modification, leur remplacement ou leur abrogation, si nécessaire, par une décision de la Commission adoptée conformément au paragraphe 2 du présent article.
Decisions adopted by the Commission on the basis of Article 26(4) of Directive 95/46/EC shall remain in force until amended, replaced or repealed, if necessary, by a Commission Decision adopted in accordance with paragraph 2 of this Article.

9. Les décisions adoptées par la Commission sur la base de l'article 25, paragraphe 6, de la directive 95/46/CE demeurent en vigueur jusqu'à leur modification, leur remplacement ou leur abrogation par une décision de la Commission adoptée conformément au paragraphe 3 ou 5 du présent article.
9. Decisions adopted by the Commission on the basis of Article 25(6) of Directive 95/46/EC shall remain in force until amended, replaced or repealed by a Commission Decision adopted in accordance with paragraph 3 or 5 of this Article.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52016XG0406(01) - EN - Liste commune des équipements militaires de l'Union Européenne // LISTE COMMUNE DES ÉQUIPEMENTS MILITAIRES DE L'UNION EUROPÉENNE // adoptée par le Conseil le 14 mars 2016 // (équipements couverts par la position commune 2008/944/PESC du Conseil définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d'équipements militaires) - (actualisant et remplaçant la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne adoptée par le Conseil le 9 février 2015 - ( - (PESC)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52016XG0406(01) - EN - Common Military List of the European Union // COMMON MILITARY LIST OF THE EUROPEAN UNION // adopted by the Council on 14 March 2016 // (equipment covered by Council Common Position 2008/944/CFSP defining common rules governing the control of exports of military technology and equipment) - (updating and replacing the Common Military List of the European Union adopted by the Council on 9 February 2015 - ( - (CFSP)

1 sexies. L'article 4 est remplacé par le texte suivant: " Article 4 Adaptations techniques Les modifications et adaptations techniques apportées aux dispositions adoptées en vertu du présent règlement, rendues nécessaires par suite des modifications des codes de la nomenclature combinée et des subdivisions TARIC ou de la conclusion d'accords, de protocoles, d'échanges de lettres nouveaux ou modifiés ou de tout autre acte entre l'Union et la Bosnie-Herzégovine, et qui n'impliquent aucun changement sur le fond, sont adoptées conformément à la procédure d'examen visée à l'article 8 bis, paragraphe 2, du présent règlement".
Article 4 is replaced by the following: " Article 4 Technical adaptations Amendments and technical adaptations to the provisions adopted pursuant to this Regulation rendered necessary by changes to the Combined Nomenclature codes and to the TARIC subdivisions or arising from the conclusion of new or modified Agreements, Protocols, Exchanges of Letters or other acts between the Union and Bosnia and Herzegovina, and which shall not entail any substantive changes, shall be adopted in accordance with the examination procedure referred to in Article 8a(2) of this Regulation".

1 sexies. L'article 4 est remplacé par le texte suivant: " Article 4 Adaptations techniques Les modifications et adaptations techniques apportées aux dispositions adoptées en vertu du présent règlement, rendues nécessaires par suite des modifications des codes de la nomenclature combinée et des subdivisions TARIC ou de la conclusion d'accords, de protocoles, d'échanges de lettres nouveaux ou modifiés ou de tout autre acte entre l'Union et la République du Monténégro, et qui n'impliquent aucun changement sur le fond, sont adoptées conformément à la procédure d'examen visée à l'article 8 bis, paragraphe 2, du présent règlement".
Article 4 is replaced by the following: " Article 4 Technical adaptations Amendments and technical adaptations to the provisions adopted pursuant to this Regulation, rendered necessary by changes to the Combined Nomenclature codes and to the TARIC subdivisions or arising from the conclusion of new or modified Agreements, Protocols, Exchanges of Letters or other acts between the Union and the Republic of Montenegro, and which shall not entail any substantive changes, shall be adopted in accordance with the examination procedure referred to in Article 8a(2) of this Regulation".

1 sexies. L'article 4 est remplacé par le texte suivant: " Article 4 Adaptations techniques Les modifications et adaptations techniques apportées aux dispositions adoptées en vertu du présent règlement, rendues nécessaires par suite des modifications des codes de la nomenclature combinée et des subdivisions TARIC ou de la conclusion d'accords, de protocoles, d'échanges de lettres nouveaux ou modifiés ou de tout autre acte entre l'Union et la République d'Albanie, et qui n'impliquent aucun changement sur le fond, sont adoptées conformément à la procédure d'examen visée à l'article 8 bis, paragraphe 2, du présent règlement".
Article 4 is replaced by the following : " Article 4 Technical adaptations Amendments and technical adaptations to the provisions adopted pursuant to this Regulation rendered necessary by changes to the Combined Nomenclature codes and to the TARIC subdivisions or arising from the conclusion of new or modified Agreements, Protocols, Exchanges of Letters or other acts between the Union and the Republic of Albania, and which shall not entail any substantive changes, shall be adopted in accordance with the examination procedure referred to in Article 8a(2) of this Regulation".

4. En cas de remplacement, le suppléant est lié par toute décision interlocutoire adoptée avant le remplacement.
4. If a member is replaced, the alternate concerned shall be bound by any interim decision taken prior to that replacement.

Les autorités britanniques ont informé la Commission qu’une nouvelle législation avait été adoptée en remplacement de l’ancien régime et ont en outre répondu aux autres questions posées par la Commission concernant cette nouvelle législation.
The UK authorities informed the Commission that new legislation had been enacted to replace the former regime and answered further Commission questions relating to that new legislation.

4. se félicite de la proposition de la Commission (COM(2000)461 ), adoptée le 26 juillet 2000, de simplifier le règlement financier et de remplacer la solution provisoire efficace qui avait été adoptée par la Commission en réponse à la demande de révision urgente du contrôle financier, exprimée par le Parlement; espère que cette proposition débouchera sur des déclarations financières plus globales, plus transparentes et plus opportunes à long terme;
4. Welcomes the Commission proposal (COM (2000) 461), adopted on 26 July 2000, to simplify the Financial Regulation and replace the interim solution which was swiftly adopted by the Commission in reply to Parliament's call for an urgent revision of financial control; hopes that this will lead to more comprehensive, transparent and timely financial statements in the long-term;