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AP
Admis provisoire
Charge non déductible
Déduction non admise
Dépense non admise
Examiner la question en elle- même
Examiner la question pour ce qu'elle vaut
Névrose anankastique
OPP 3
Obsessionnelle-compulsive
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
RAP
Réfugié admis provisoirement
Réfugié admis à titre provisoire
Réfugiée admise provisoirement
Réfugiée admise à titre provisoire
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire

Vertaling van "admises si elles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopat ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce ca ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plais ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

to study a question on its merits


la Commission évite de procéder à des transferts si elle détient des avoirs disponibles ou mobilisables dans les monnaies dont elle a besoin

the Commission shall avoid making transfers if it possesses cash or liquid assets in the currencies which it needs


décisions incompatibles entre elles que ne soient rendues dans des Etats contractants des décisions judiciaires incompatibles entre elles

judgments which are irreconcilable with one another


réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]

temporarily admitted refugee


déduction non admise [ charge non déductible | dépense non admise ]

disallowed deduction


Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance [ OPP 3 ]

Ordinance of 13 November 1985 on Tax Relief on Contributions to Recognised Pension Schemes [ OPO 3 ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par ailleurs, les personnes ayant obtenu un titre de séjour humanitaire (pour des raisons médicales, par exemple) peuvent être admises puisqu'elles ne sont pas couvertes par le FER.

On the other hand, persons receiving a humanitarian residence permit (for instance for medical reasons) can be included as they are not covered by the ERF.


8. Les autorités compétentes procèdent régulièrement et au moins tous les deux ans au réexamen des pratiques de marché admises qu’elles ont instaurées, en particulier pour tenir compte des évolutions significatives dans l’environnement du marché concerné, telles que des modifications des règles de négociation ou de l’infrastructure de marché, afin de décider si elles les maintiennent, les suppriment ou si elles modifient leurs conditions d’admission.

8. Competent authorities shall review regularly, and at least every two years, the accepted market practices that they have established, in particular by taking into account significant changes to the relevant market environment, such as changes to trading rules or to market infrastructures, with a view to deciding whether to maintain it, to terminate it, or to modify the conditions for its acceptance.


8. Les autorités compétentes procèdent régulièrement et au moins tous les deux ans au réexamen des pratiques de marché admises qu’elles ont instaurées, en particulier pour tenir compte des évolutions significatives dans l’environnement du marché concerné, telles que des modifications des règles de négociation ou de l’infrastructure de marché, afin de décider si elles les maintiennent, les suppriment ou si elles modifient leurs conditions d’admission.

8. Competent authorities shall review regularly, and at least every two years, the accepted market practices that they have established, in particular by taking into account significant changes to the relevant market environment, such as changes to trading rules or to market infrastructures, with a view to deciding whether to maintain it, to terminate it, or to modify the conditions for its acceptance.


11. Les autorités compétentes notifient à l’AEMF les pratiques de marché admises qu’elles ont instaurées avant le 2 juillet 2014 dans les trois mois à compter de l’entrée en vigueur des normes techniques de réglementation visées au paragraphe 7.

11. Competent authorities shall notify accepted market practices that they have established before 2 July 2014 to ESMA within three months of the entry into force of the regulatory technical standards referred to in paragraph 7.


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11. Les autorités compétentes notifient à l’AEMF les pratiques de marché admises qu’elles ont instaurées avant le 2 juillet 2014 dans les trois mois à compter de l’entrée en vigueur des normes techniques de réglementation visées au paragraphe 7.

11. Competent authorities shall notify accepted market practices that they have established before 2 July 2014 to ESMA within three months of the entry into force of the regulatory technical standards referred to in paragraph 7.


5. Lorsqu’une autorité compétente instaure une pratique de marché admise qui est contraire à l’avis émis par l’AEMF conformément au paragraphe 4, elle publie sur son site internet, dans les 24 heures à compter de l’instauration de la pratique de marché admise, une note dans laquelle elle expose en détail les motifs de sa décision, en particulier les raisons pour lesquelles la pratique de marché admise ne risque pas d’altérer la confiance du marché.

5. Where a competent authority establishes an accepted market practice contrary to the opinion of ESMA issued in accordance with paragraph 4, it shall publish on its website within 24 hours of establishing the accepted market practice a notice setting out in full its reasons for doing so, including why the accepted market practice does not threaten market confidence.


Par ailleurs, les personnes ayant obtenu un titre de séjour humanitaire (pour des raisons médicales, par exemple) peuvent être admises puisqu'elles ne sont pas couvertes par le FER.

On the other hand, persons receiving a humanitarian residence permit (for instance for medical reasons) can be included as they are not covered by the ERF.


2. Les dépenses visées au paragraphe 1 sont admises quand elles concernent une ou plusieurs des catégories de frais suivants:

2. The expenditure referred to in paragraph 1 shall be admissible where it relates to one or more of the following categories of costs:


2. Les dépenses visées au paragraphe 1 sont admises quand elles concernent une ou plusieurs des catégories de frais suivants:

2. The expenditure referred to in paragraph 1 shall be admissible where it relates to one or more of the following categories of costs:


considérant que l'usage de ces additifs dans l'alimentation des animaux doit être exclu s'ils ont principalement pour objet d'effectuer un diagnostic, de traiter ou de prévenir des maladies ; qu'il convient cependant que ces substances soient admises lorsqu'elles visent seulement à améliorer les aliments en prévenant des défauts de nutrition;

Whereas these substances must not be used in feeding-stuffs for the prime purpose of diagnosing, treating or preventing disease ; whereas they should, however be authorised for the sole purpose of improving feeding-stuffs by preventing nutritional deficiencies;


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