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Admettre d'office
Admettre sans preuve
Admettre temporairement
Admettre un étranger
Admettre une étrangère
Admettre à titre provisoire
Admettre à titre temporaire
Connaître d'office
Dégressif quantitatif
Escompte de quantité
Escompte de volume
Escompte sur la quantité
Escompte sur quantité
Judiciairement reconnaître
Lot économique
Prendre connaissance d'office de
Prendre connaissance judiciaire de
Prendre judiciairement connaissance de
Quantité de commande
Quantité de réapprovisionnement
Quantité à approvisionner
Quantité à commander
Quantité à réapprovisionner
Quantité économique
Quantité économique d'approvisionnement
Quantité économique de réapprovisionnement
RQSA
Reconnaître d'office
Relation quantitative structure-activité
Remise
Remise de gros
Remise par quantité
Remise quantitative
Remise quantité
Remise sur la quantité
Remise sur quantité

Vertaling van "admettre une quantité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réduire la quantité des marchandises à admettre en franchise

reduce the quantity of the goods which may be admitted duty-free


admettre à titre provisoire [ admettre à titre temporaire | admettre temporairement ]

admit on a temporary basis


remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité

quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities


admettre la recevabilité au regard des conditions de forme | admettre la recevabilité eu égard aux conditions de forme

declare that the application complies with the formal requirements and is admissible | declare the application admissible notwithstanding the failure to observe the formal requirements


connaître d'office [ prendre connaissance d'office de | admettre sans preuve | admettre d'office | judiciairement reconnaître | prendre connaissance judiciaire de | prendre judiciairement connaissance de | reconnaître d'office ]

judicially notice [ take judicial notice of | take judicial notice ]


admettre un étranger | admettre une étrangère

admit a foreign national


quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner

reorder quantity | replenishment order quantity


remise [ remise quantitative | remise sur quantité | remise par quantité | escompte sur la quantité ]

quantity discount [ bulk discount ]


quantité économique | quantité économique d'approvisionnement | quantité économique de réapprovisionnement | lot économique

economic order quantity | EOQ | economic lot size | minimum cost order quantity


relation quantitative structure-activité | relation quantitative structures/activités | RQSA [Abbr.]

quantitative structure/activity relationship | QSAR [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Les autorités compétentes des États membres peuvent admettre, à la demande des intéressés, qu’une quantité de sucre produite dans la Communauté par un autre fabricant puisse être livrée en remplacement de sucre industriel.

3. At the request of those concerned, the competent authorities of the Member States may permit a quantity of sugar produced in the Community by another manufacturer to be delivered in place of industrial sugar.


(3) Le Bureau, s’il est démontré à sa satisfaction qu’il serait déraisonnable ou pratiquement impossible pour un navire de la classe A d’une longueur de moins de 91,4 m de satisfaire aux dispositions du paragraphe (2), pourra admettre une quantité supplémentaire de gaz inerte comme autre moyen d’éteindre les incendies qui, dans un compartiment, mettraient hors de service les pompes d’incendie, laquelle quantité devra satisfaire aux prescriptions de l’article 7 de l’annexe III.

(3) Where it is shown to the satisfaction of the Board that it is unreasonable or impracticable for any Class A ship of less than 91.4 m in length to comply with subsection (2), the Board may allow such a ship to be fitted with additional smothering gas as an alternative means of extinguishing a fire in any one compartment that would put out of action the pumps provided for fire extinguishing purposes; the smothering gas to be provided as alternative means shall be in accordance with section 7 of Schedule III.


(2) Les autres moyens d’extinction pourront consister en un groupe de pompage indépendant et autonome, actionné par un moteur à allumage par compression, conformément aux prescriptions de l’article 2 de l’annexe II; toutefois, le Bureau pourra, s’il est démontré à sa satisfaction qu’un tel arrangement serait déraisonnable ou pratiquement impossible, admettre une quantité de gaz inerte comme autre moyen d’extinction, laquelle devra satisfaire aux prescriptions de l’article 7 de l’annexe III.

(2) The alternative means of extinguishing fire may be met by providing an independent, self-contained, compressionignition, engine-driven pumping unit in accordance with the requirements of section 2 of Schedule II; but, where it is shown to the satisfaction of the Board that such an arrangement is unreasonable or impracticable, the fitting of smothering gas as alternative means of extinguishing the fire may be allowed; the smothering gas to be provided as an alternative means shall be in accordance with section 7 of Schedule III.


C'est donc un recul par rapport à l'interdiction d'exporter de grandes quantités d'eau et, même si le gouvernement refusera de l'admettre, ce recul est clairement dû à l'Accord de libre-échange nord-américain.

This is a retreat from banning bulk water exports and this retreat is clearly, although the government will not say so, because of the North American Free Trade Agreement.


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Au cours de la première année d'application (1998-1999), les États-Unis ont trouvé le moyen, apparemment à la suite d'une erreur comptable, d'admettre en provenance de l'UE une quantité de gluten de froment supérieure au montant du contingent.

In its first year of operation (1998-99), the US, apparently due to a clerical error, contrived to admit more EU-sourced wheat gluten into the US than the quota amount.


(57) Il convient, sur la base de l'expérience acquise, d'admettre une certaine tolérance pour la quantité et le titre alcoométrique volumique acquis du vin figurant dans le contrat de livraison.

(57) Experience shows that a certain tolerance should be allowed in the quantity and actual alcoholic strength by volume of the wine covered by delivery contracts.


Il convient, sur la base de l'expérience acquise, d'admettre une certaine tolérance pour la quantité et le titre alcoométrique volumique acquis du vin figurant dans le contrat de livraison.

Experience shows that a certain tolerance should be allowed in the quantity and actual alcoholic strength by volume of the wine covered by delivery contracts.


Pour tenir compte des usages commerciaux ainsi que des nécessités d'ordre pratique, il convient d'admettre une certaine tolérance quant à cette quantité.

To take account of commercial practice and for practical reasons, a certain margin of tolerance in respect of the aid quantity should be permitted.


Pour tenir compte des usages commerciaux ainsi que des nécessités d'ordre pratique, il convient d'admettre une certaine tolérance quant à cette quantité.

To take account of commercial practice and for practical reasons, a certain margin of tolerance in respect of the aid quantity should be permitted.


Les conséquences financières de ces mesures sont prises en compte au titre des dépenses de l'exercice budgétaire 1998 et suivants". b) Part du F.O. pour le financement des retraits Le pourcentage de 10 % est augmenté à 30 % ; il est introduit, pour les produits qui ne bénéficient pas de l'Indemnité Communautaire de Retrait (non-annexe II), une "limitation quantitative" de 10 % (quantité retirée sur quantité commercialisée) comme pour les produits de l'annexe II. c) Report des cotisations pour le fonds opérationnel: "Le Conseil prend acte de l'intention de la Commission d'admettre ...[+++]

The financial consequences of these measures shall be covered under expenditure for the financial year 1998 and the following financial years" (b) The OF's contribution to financing withdrawals The percentage has been raised from 10% to 30%; for products not eligible for Community Withdrawal Compensation (not listed in Annex II), a quantitative limitation of 10% (quantity withdrawn from the quantity marketed) has been introduced as in the case of Annex II products (d) Carryover of contributions to the Operational Fund: "The Council n ...[+++]


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