Traduction de «adjudicateur peut modifier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Peut être modifiée [ Peut être modifié ]
This can be overwritten

Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.
Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.

qui peut être modifié à l'occasion [ pouvant être modifié à l'occasion ]
as may be amended from time to time

le Conseil peut modifier les amendements
the Council may modify the amendements

la Commission peut modifier sa proposition initiale
the Commission may alter its original proposal

peut être modifié
can be overwritten

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Le pouvoir adjudicateur peut modifier un contrat ou un contrat-cadre sans procédure de passation de marché uniquement dans les cas prévus au paragraphe 3 et pour autant que la modification ne porte pas sur l'objet du marché ou du contrat-cadre.
2. The contracting authority may modify a contract or framework contract without a procurement procedure only in the cases provided for in paragraph 3 and provided the modification does not alter the subject matter of the contract or framework contract.

lorsqu'un appel d'offres est demeuré infructueux, c'est-à-dire n'a donné aucune offre méritant d'être retenue sur le plan qualitatif et/ou financier, auquel cas, après annulation de l'appel d'offres, le pouvoir adjudicateur peut entamer des négociations avec le ou les soumissionnaires de son choix ayant participé à l'appel d'offres, pour autant que les documents de marché ne soient pas substantiellement modifiés.
where the tender procedure has been unsuccessful, that is to say, where no qualitatively and/or financially worthwhile tender has been received, in which case, after cancelling the tender procedure, the contracting authority may negotiate with one or more tenderers of its choice, from among those that took part in the invitation to tender, provided that the procurement documents are not substantially altered.

À la demande du pouvoir adjudicateur, le soumissionnaire identifié comme ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse peut être amené à clarifier des aspects de son offre ou à confirmer les engagements figurant dans celle-ci, à condition que ceci n’ait pas pour effet de modifier des éléments substantiels de l’offre ou de l’appel d’offres, de fausser la concurrence ou d’entraîner des discriminations.
At the request of the contracting authority, the tenderer identified as having submitted the tender offering best value for money may be asked to clarify aspects of the tender or confirm commitments contained in the tender provided this does not have the effect of modifying substantial aspects of the tender or of the call for tenders and does not risk distorting competition or causing discrimination.

Or, le texte proposé par l'article 114 bis, paragraphe 2, dispose que: «Le pouvoir adjudicateur peut modifier de manière substantielle un contrat ou un contrat-cadre sans procédure de passation de marché uniquement dans les cas prévus par les actes délégués adoptés en application du présent règlement et pour autant que la modification substantielle ne modifie pas l'objet du contrat ou du contrat-cadre».
In this regard, Article 114a(2) is worded as follows: ‘The contracting authority may modify a contract or framework contract substantially without a procurement procedure only in cases provided for in the delegated acts adopted pursuant to this Regulation and provided the substantial modification does not alter the subject matter of the contract or framework contract’.

Le pouvoir adjudicateur peut mener des négociations avec le soumissionnaire ayant remis l'offre présentant le meilleur rapport qualité/prix pour confirmer les engagements énoncés dans l'offre, à condition que ce processus n'ait pas pour effet de modifier des éléments substantiels de l'offre et ne risque pas de fausser la concurrence ou d'entraîner des discriminations.
The contracting authority may negotiate with the tenderer having submitted the tender offering the best price-quality ratio to confirm commitments contained in the tender provided this does not have the effect of modifying substantial aspects of the tender and does not risk distorting competition or causing discrimination.

Nonobstant le premier alinéa, lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice reçoit une offre proposant une solution innovante présentant des performances fonctionnelles d’un niveau exceptionnel, qui n’aurait pas pu être prévue malgré la diligence du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice peut, à titre exceptionnel, modifier l’ordre des critères d’attribution afin de tenir compte de cette solution innovante.
Notwithstanding the first subparagraph, where the contracting authority or contracting entity receive a tender which proposes an innovative solution with an exceptional level of functional performance which could not have been foreseen by a diligent contracting authority or contracting entity, the contracting authority or contracting entity may, exceptionally, modify the ranking order of the award criteria to take into account that innovative solution.