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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Défaut de différenciation de certaines parties du corps
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vérification de certains faits à la demande des parties

Traduction de «acheté certaines parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret désignant le ministre du Commerce international à titre de ministre chargé de l'application de certains articles et certaines parties de la Loi

Order Designating the Minister for International Trade as Minister for Purposes of Certain Sections and Certain Parts of the Act


défaut de différenciation de certaines parties du corps

failure of differentiation of parts


Décret soustrayant de la Société canadienne des ports, l'administration, la gestion et la régie du port de la Baie des Ha! Ha! et certaines parties du port du Saguenay

Order Terminating the Administration, Management and Control by the Canada Ports Corporation of the Harbour of Baie des Ha! Ha! and certain portions of the Harbour of Saguenay


Décret fixant les dates d'entrée en vigueur de certaines parties de la Loi

Order Fixing the Dates of the Coming into Force of Certain Parts of the Act


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par la présence de craintes de l'enfance, hautement spécifiques d'une phase de développement, et survenant (à un certain degré) chez la plupart des enfants, mais dont l'intensité est anormale. Les autres craintes qui surviennent dans l'enfance, mais qui ne font pas partie du développement psychosocial normal (par exemple une agoraphobie), doivent être classées dans la catégorie appropriée de la section F40-F48.

Definition: Fears in childhood that show a marked developmental phase specificity and arise (to some extent) in a majority of children, but that are abnormal in degree. Other fears that arise in childhood but that are not a normal part of psychosocial development (for example agoraphobia) should be coded under the appropriate category in section F40-F48.


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


vérification de certains faits à la demande des parties

order an application by a party that certain facts be proved


Conférence des Etats Parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

Review Conference of the Convention on Certain Inhumane Conventional Weapons | Review Conference of the States Parties to the Convention on Prohibitions or Restrictions on the Use of Certain Conventional Weapons Which May Be Deemed to Be Excessively Injurious or to Have Indiscriminate Effects
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Certains consommateurs choisissent d'acheter une assurance intégrale ou de souscrire à une offre globale, pour découvrir après coup, en cas de dommage au véhicule, que certaines parties de ce dernier n'étaient en fait pas couvertes par l'assurance.

Some consumers choose to buy 'full insurance' or a 'full package' and discover only afterwards, when the car was damaged, that some parts of the vehicle were actually excluded from the insurance.


* Accord vertical: accord ou une pratique concertée entre deux ou plusieurs entreprises opérant chacune à un niveau différent de la chaîne de production ou de distribution, et relatif aux conditions auxquelles les parties peuvent acheter, vendre ou revendre certains biens ou services.

* Vertical agreement: an agreement or concerted practice entered into between 2 or more undertakings each of which operates at a different level of the production or distribution chain, and relating to the conditions under which the parties may purchase, sell or resell certain goods or services.


Il est dès lors nécessaire d’apprécier si la municipalité pouvait accorder la même remise à Haslemoen AS lorsque celle-ci a acheté certaines parties du camp intérieur.

It is therefore necessary to assess whether the municipality could grant a similar rebate to Haslemoen AS when it acquired parts of the Inner Camp.


14. se félicite de l'engagement de la Commission d'adopter une proposition forte sur les contrats couvrant du contenu numérique acheté en ligne et d'améliorer la protection juridique des consommateurs dans ce domaine; estime que ces améliorations doivent être ciblées et que les différences entre le contenu, d'une part, et les biens matériels de l'autre, devraient être soigneusement analysées; fait observer que, si les consommateurs qui achètent du contenu numérique matériel sont protégés par la législation sur la protection des consommateurs, les droits des consommateurs qui achètent du contenu numérique en ligne demeurent, quant à eux, ...[+++]

14. Welcomes the Commission's undertaking to adopt a strong proposal on online contracts covering digital content purchased online and to improve consumers' legal protection in this sphere; believes that any such improvements must be targeted and that differences between content, on the one hand, and tangible goods on the other should be carefully analysed; points out that while consumers who buy content on a tangible medium are protected by consumer protection laws, consumer rights when buying digital content online remain largely unregulated and unclear, particularly with regard to legal guarantees, defective content and specific unf ...[+++]


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Cette sous-évaluation a permis à la Chine d'accumuler près de 3200 milliards de dollars de réserves de change et de développer ses investissements en Europe en vue d'acquérir des technologies de pointe, mais aussi d'acheter une partie des dettes souveraines de certains pays européens, sans que nous sachions – et c'est également vrai des investissements –, faute d'instrument pour le mesurer, combien elle en détient.

Because the yuan has been undervalued, China has been able not only to accumulate almost USD 3 200 000 million in foreign exchange reserves and expand its investment in Europe with a view to acquiring advanced technologies, but also to purchase part of some European countries’ sovereign debt; however, because there is no instrument to measure it, the size of its holdings – and the same goes for investment – is impossible to know.


Certaines parties font valoir que, sans cette garantie, aucun investisseur n’aurait acheté HSY et le chantier naval aurait, selon toute probabilité, fait faillite.

Some parties claim that, without this guarantee, no investor would have purchased HSY and the yard would probably have gone bankrupt.


Nous n’arriverons à rien si l’argent épargné grâce à un allégement de la dette est dépensé par un dictateur corrompu pour se construire de somptueux palais ou, pire encore, pour acheter des hélicoptères de combat en vue de terroriser certaines parties de la population.

Nothing will be achieved if the money saved through debt relief is spent by a corrupt dictator on expensive palaces or, even worse, on attack helicopters to terrorise a section of the population.


Les accords de spécialisation unilatérale sont des accords conclus entre deux parties présentes sur le ou les mêmes marchés de produits, en vertu desquels l'une des parties accepte de cesser complètement ou partiellement la fabrication de certains produits ou de s'abstenir de fabriquer ces produits et s'engage à les acheter à l'autre partie, qui accepte de les produire et de les lui fournir.

Unilateral specialisation agreements are agreements between two parties which are active on the same product market or markets, by virtue of which one party agrees to fully or partly cease production of certain products or to refrain from producing those products and to purchase them from the other party, which agrees to produce and supply the products.


(1) considérant que, par son règlement n° 19/65/CEE(5), le Conseil a habilité la Commission à déclarer var voie de règlement, sans préjudice de l'application du règlement n° 17 du Conseil du 6 février 1962 premier règlement d'application des articles 81 et 82 du traité(6), et conformément à l'article 81, paragraphe 3, du traité, que l'article 81, paragraphe 1, n'est pas applicable à certaines catégories d'accords, et notamment des catégories d'accords auxquels ne participent que deux entreprises et dans lesquels l'une s'engage vis-à-vis de l'autre à ne livrer certains produits qu'à celle-ci, dans le but de la revente à l'intéri ...[+++]

(1) Whereas by Regulation No 19/65/EEC(5), the Council empowered the Commission, without prejudice to the application of Council Regulation No 17: first Regulation implementing Articles 81 and 82 of the Treaty(6), and in accordance with Article 81(3) of the Treaty, to adopt regulations declaring that Article 81(1) does not apply to certain categories of agreements, and in particular to categories of agreements to which only two undertakings are party and whereby one party agrees with the other to supply only to that other certain good ...[+++]


79. On peut, en règle générale, distinguer trois catégories d'accords de production: les accords de production conjointe, aux termes desquels les parties acceptent de fabriquer certains produits conjointement, les accords de spécialisation (unilatérale ou réciproque), en vertu desquels les parties acceptent, sur une base unilatérale ou réciproque, de cesser de fabriquer un produit donné et de l'acheter à l'autre partie, et les accords de sous-traitance ...[+++]

79. Generally, one can distinguish three categories of production agreements: Joint production agreements, whereby the parties agree to produce certain products jointly, (unilateral or reciprocal) specialisation agreements, whereby the parties agree unilaterally or reciprocally to cease production of a product and to purchase it from the other party, and subcontracting agreements whereby one party (the "contractor") entrusts to another party (the "subcontractor") the production of a product.




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acheté certaines parties ->

Date index: 2022-08-15
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