Traduction de «achats similaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

achat de call | achat d'option d'achat | achat d'une option | achat d'une option d'achat | call en position longue | long call | position acheteur de call
call purchase | long call | seller's call

agents des achats ou acheteurs
Purchasing officer/buyer

achats en bloc | achats en grandes quantités | achats en vrac | achats massifs
bulk buying | bulk purchasing

gérer les activités d’achat | superviser les activités relatives aux achats | gérer les achats | superviser les achats
applying procurement | purchase | apply procurement | order goods and equipment

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

achat
purchase

directeur des achats | directrice des achats | responsable des achats
buying manager | procurement manager | purchasing administrator | purchasing manager

marchander l’achat de services et produits touristiques | négocier l’offre de services et produits touristiques | négocier l’achat de services et produits touristiques | négocier le prix des services et produits touristiques
decide and agree on tourist-related products | negotiate purchases for tourism experience | negotiate tourism experience purchases | negotiate tourist experience purchases

syndrome similaire au SIDA
AIDS-like syndrome

vapeurs provenant de la combustion de polychlorure de vinyle et de matériaux similaires dans un incendie dans une dépendance agricole
Fumes from combustion of polyvinylchloride and similar material in conflagration, in farm outbuildings

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Projets de promotion des marchés publics verts par l’élaboration, en collaboration avec les entreprises, et l’application de cahiers des charges communs pour les autorités publiques ayant des besoins en achats similaires (y compris consultations de marché et passations de marché proprement dit) et de mécanismes permettant aux pouvoirs adjudicateurs de procéder à une vérification facile et fiable des exigences écologiques.
Projects that promote Green Public Procurement through the development, in collaboration with companies, and application of common tender specifications of public authorities with similar purchasing needs (including market consultation and actual procurement activities) and of schemes that allow procurers an easy and reliable verification of green requirements, and the application of such schemes.

Cette invitation est limitée à l'achat conjoint de biens et de services destinés à répondre à des besoins communs aux banques centrales et aux entités invitées, et les conditions applicables sont similaires à celles applicables aux banques centrales de l'Eurosystème».
Any such invitation shall be limited to the joint procurement of goods and services for fulfilling needs common to the central banks and the invited entities and the conditions shall be similar to those that apply to the central banks of the Eurosystem’.

22. reconnaît que, puisque le mécanisme de transmission monétaire ne fonctionne pas correctement, la BCE doit rechercher des moyens de cibler plus directement les PME; relève que des PME similaires exerçant leurs activités dans la zone euro n'ont pas aujourd'hui accès aux prêts dans les mêmes conditions, alors que leurs perspectives économiques et les risques auxquels elles sont exposées sont similaires; invite la BCE à mettre en œuvre une politique d'achat direct de prêts titrisés de qualité octroyés à des PME, en particulier dans certains États membres où le mécanisme de transmission de la politique monétaire ne fonctionne plus; insiste sur le fait que cette politique devra être limitée dans le temps et en termes de montant, entièrement stérilisée et orientée de manière à éviter les risques pour le bilan de la BCE;
22. Acknowledges that, since the monetary transmission mechanism is not functioning properly, the ECB should seek ways to target SMEs more directly; points out that at present similar SMEs from across the eurozone do not have similar access to loans, despite having similar economic prospects and risks; invites the ECB to implement a policy to purchase high-quality securitised SME loans directly, particularly from some Member States where the monetary transmission mechanism is broken; stresses that this policy should be limited in amount and time, fully sterilised and directed to avoid risks on the ECB balance sheet;

12. demande qu'il soit interdit de recourir aux options d'achat d'actions ou à des instruments similaires en tant que composantes variables de la rémunération; estime que les plans d'attribution d'options d'achat d'actions ne sont pas un instrument approprié de rémunération dans la mesure où les options d'achat ne donnent qu'un bonus, et non un malus en cas d'échec; estime également que toute rémunération devrait être soumise au principe bonus-malus, avec des règles symétriques;
12. Calls for a ban on the use of stock options or similar instruments as variable components of remuneration; considers that stock-option plans are not an appropriate remuneration tool, as stock options give only a bonus and not a malus in case of failure; believes, further, that all remuneration should be subject to a bonus/malus principle based on symmetrical rules;

16. salue le document de travail susmentionné des services de la Commission portant sur dix éléments de bonnes pratiques sur les solutions innovantes en matière de marchés publics et se félicite de l'élargissement des activités de Pro Inno Europe à l'appui de l'innovation; invite la Commission à rédiger un guide similaire de bonnes pratiques pour les achats publics avant commercialisation;
16. Commends the above-mentioned Commission staff working document on 10 elements of good practice for innovative solutions in public procurement and welcomes the broader activities of Pro Inno Europe in support of innovation; calls on the Commission to draw up a similar best practice guide for pre-commercial procurement;

16. salue le document de travail susmentionné des services de la Commission portant sur dix éléments de bonnes pratiques et se félicite de l'élargissement des activités de Pro Inno Europe à l'appui de l'innovation; invite la Commission à rédiger un guide similaire de bonnes pratiques pour les achats publics avant commercialisation;
16. Commends the above-mentioned Commission staff working document on 10 elements of good practice for innovative solutions in public procurement and welcomes the broader activities of Pro Inno Europe in support of innovation; calls on the Commission to draw up a similar best practice guide for pre-commercial procurement;

Lorsque le bien est prélevé dans les conditions précitées de l’article 5, paragraphe 6, de la sixième directive, sa base d’imposition à la TVA est constituée par le prix d’achat du bien ou de biens similaires ou, à défaut de prix d’achat, par le prix de revient, déterminés au moment où s’effectuent ces opérations (article 11, A, 1, b), de la sixième directive TVA).
Once the goods have been made for consideration under the abovementioned conditions laid down in Article 5(6) of the Sixth Directive, the VAT taxable amount shall be based on the sale price of the good or similar goods or, in the absence of a sale price, on the cost price determined at the time of supply (Article 11(A)(1b) of the Sixth VAT Directive).

«consommation directe», les achats par des consommateurs en vue d'une utilisation finale, y compris les achats par des hôtels, restaurants, cliniques, maisons de repos, internats, prisons et tous établissements similaires, en vue de la préparation de plats destinés à être consommés directement;
‘direct consumption’ means purchases by consumers for the purposes of final use, including purchases by hotels, restaurants, hospitals, homes, boarding schools, prisons and all similar establishments for the preparation of food for direct consumption;

( 3 ) CONSIDERANT QUE LES ACCORDS D ' ACHAT EXCLUSIF DES CATEGORIES DEFINIES DANS LE PRESENT REGLEMENT SONT SUSCEPTIBLES DE TOMBER SOUS LE COUP DE L ' ARTICLE 85 PARAGRAPHE 1 DU TRAITE ; QUE C ' EST SOUVENT LE CAS DES ACCORDS QUI SONT CONCLUS ENTRE ENTREPRISES D ' ETATS MEMBRES DIFFERENTS ; QUE LES ACCORDS D ' ACHAT EXCLUSIF AUXQUELS NE PARTICIPENT QUE DES ENTREPRISES D ' UN MEME ETAT MEMBRE ET QUI CONCERNENT LA REVENTE DE PRODUITS A L ' INTERIEUR DE CET ETAT MEMBRE PEUVENT EGALEMENT ETRE VISES PAR L ' INTERDICTION ; QUE TEL EST EN PARTICULIER LE CAS LORSQU ' ILS FONT PARTIE D ' UN RESEAU D ' ACCORDS SIMILAIRES QUI , ENSEMBLE , SONT DE NATURE A AFFECTER LE COMMERCE ENTRE ETATS MEMBRES ;
( 3 ) WHEREAS EXCLUSIVE PURCHASING AGREEMENTS OF THE CATEGORIES DEFINED IN THIS REGULATION MAY FALL WITHIN THE PROHIBITION CONTAINED IN ARTICLE 85 ( 1 ) OF THE TREATY ; WHEREAS THIS WILL OFTEN BE THE CASE WITH AGREEMENTS CONCLUDED BETWEEN UNDERTAKINGS FROM DIFFERENT MEMBER STATES ; WHEREAS AN EXCLUSIVE PURCHASING AGREEMENT TO WHICH UNDERTAKINGS FROM ONLY ONE MEMBER STATE ARE PARTY AND WHICH CONCERNS THE RESALE OF GOODS WITHIN THAT MEMBER STATE MAY ALSO BE CAUGHT BY THE PROHIBITION ; WHEREAS THIS IS IN PARTICULAR THE CASE WHERE IT IS ONE OF A NUMBER OF SIMILAR AGREEMENTS WHICH TOGETHER MAY AFFECT TRADE BETWEEN MEMBER STATES ;

b) pour les opérations visées à l'article 5 paragraphes 6 et 7, par le prix d'achat des biens ou de biens similaires ou, à défaut de prix d'achat, par le prix de revient, déterminés au moment où s'effectuent ces opérations;
(b) in respect of supplies referred to in Article 5 (6) and (7), the purchase price of the goods or of similar goods or, in the absence of a purchase price, the cost price, determined as the time of supply;