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Abandon de la procédure
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Différer la procédure orale
Droit de la procédure pénale
Démence alcoolique SAI
Fin de la procédure
Formalité préparatoire au procès
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure préparatoire au procès
Mécanisme de règlement de griefs
PEVID - TERPS
PIVID - TERPS
Paranoïa
Procédure applicable aux griefs
Procédure criminelle
Procédure d'approche en ACS
Procédure d'approche en GCA
Procédure d'approche en approche contrôlée au sol
Procédure d'approche guidée au sol
Procédure de grief
Procédure de griefs
Procédure de règlement des griefs
Procédure de réclamation
Procédure du règlement des griefs
Procédure générale
Procédure judiciaire
Procédure législative communautaire
Procédure législative de l'UE
Procédure législative de l'Union européenne
Procédure préalable au procès
Procédure préalable à l'instruction
Procédure préliminaire
Procédure préparatoire au procès
Procédure pénale
Procédure pénale spéciale
Procédure relative aux griefs
Procédure simplifiée
Psychose SAI
Reculer la date de la procédure orale
Renvoyer la procédure orale
Reporter la procédure orale
Repousser la procédure orale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Syndrome asthénique
élaboration du droit communautaire
élaboration du droit de l'UE
élaboration du droit de l'Union européenne

Vertaling van "accru aux procédures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'asso ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanie ...[+++]


procédure pénale [ droit de la procédure pénale | procédure criminelle | procédure pénale spéciale | procédure simplifiée ]

criminal procedure [ law of criminal procedure | simplified procedure | special criminal procedure | criminal procedure(UNBIS) ]


élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]


différer la procédure orale | reculer la date de la procédure orale | renvoyer la procédure orale | reporter la procédure orale | repousser la procédure orale

postpone oral proceedings


procédure de règlement des griefs [ procédure du règlement des griefs | procédure applicable aux griefs | procédure relative aux griefs | procédure de griefs | procédure de grief | procédure de réclamation | mécanisme de règlement de griefs ]

grievance procedure [ grievance process | grievance proceeding ]


formalité préparatoire au procès | mesure préparatoire au procès | procédure préalable à l'instruction | procédure préalable au procès | procédure préliminaire | procédure préparatoire au procès

preparatory procedure | pre-trial procedure


procédure judiciaire [ abandon de la procédure | fin de la procédure | procédure générale ]

judicial proceedings [ court proceedings | discontinuance of judicial proceedings | end of judicial proceedings | judicial procedure | legal procedure | legal proceedings | withdrawal of judicial proceedings | Judicial procedure(ECLAS) | procedure (law)(UNBIS) ]


procédure d'approche en ACS | procédure d'approche en approche contrôlée au sol | procédure d'approche en GCA | procédure d'approche guidée au sol

GCA procedure | ground-controlled approach procedure


Pilote examinateur de vol aux instruments de la division - Procédures avec instruments en région terminale [ PEVID - TERPS | Pilote inspecteur de vols aux instruments de la division - Procédures de vol aux instruments en région terminale | PIVID - TERPS ]

Division Instrument Check Pilot – Terminal Instrument Procedures [ DICP - TERPS ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’option privilégiée consiste à créer un juste équilibre entre, d’une part, un niveau élevé d’inclusion, une grande souplesse pour que les États membres adaptent le système à leur situation nationale, un fort potentiel de remplacement des régimes nationaux parallèles, et, d’autre part, une simplification accrue des procédures, des droits renforcés, une simplification accrue de la mobilité intra-UE et un degré élevé d’harmonisation.

The preferred option strikes a mid-way balance between, on the one hand, a high level of inclusiveness, substantial flexibility for Member States to adapt to their national situation, and a high substitution potential for parallel national schemes, and, on the other hand, further facilitation of procedures, a higher level of rights, further facilitation of intra-EU mobility and a high level of harmonisation.


La récente modernisation de la directive sur les qualifications professionnelles –avec, singulièrement, l'utilisation accrue des procédures électroniques, telles que la carte professionnelle européenne, et l'organisation de la reconnaissance des stages professionnels – constitue un pas supplémentaire dans cette direction (MEMO/13/867).

The recent modernisation of the Professional Qualifications Directive, particularly expanding the use of electronic procedures, such as the European Professional Card, and organising the recognition of professional traineeships, is a further step in this direction (MEMO/13/867).


Les nouvelles directives «marchés publics» permettent également une utilisation accrue des procédures simplifiées telles que les procédures négociées.

The new PP directives also extend the possibility of using simplified procedures such as negotiated procedures.


Cette dernière associe un niveau élevé d’inclusion, une grande souplesse pour que les États membres adaptent le système à leur situation nationale et un fort potentiel de remplacement des régimes nationaux parallèles, grâce à une simplification accrue des procédures, des droits renforcés, une simplification accrue de la mobilité au sein de l'Union et un degré élevé d'harmonisation.

It combines a high level of inclusiveness, substantial flexibility for Member States to adapt to their national situation, and a high substitution potential for parallel national schemes, with further facilitation of procedures, a higher level of rights, further facilitation of intra-EU mobility and a high level of harmonisation.


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Un recours accru aux procédures de confiscation serait, par conséquent, souhaitable.

An increased use of confiscation procedures is therefore desirable.


- sous réserve d'un examen approfondi, les mesures favorisant la circularité pourraient se focaliser sur la simplification accrue des procédures d'admission pour les personnes ayant déjà résidé légalement dans l'Union européenne pendant un certain temps (pour un travail hautement qualifié, des études ou d'autres formations).

– subject to further examination, measures to foster circularity could centre on further facilitating admission procedures for persons having already resided legally in the EU for a certain length of time (for highly qualified work, studies or other forms of training).


Du fait des différences nationales concernant l’organisation des services de renseignement financier et les relations avec les autres autorités compétentes, il est difficile d’envisager une harmonisation accrue des procédures pour l’échange d’informations entre les douanes et lesdits services.

The national differences in organisation of the FIU and relations with the other competent authorities make it difficult to suggest more harmonised procedures for information exchange between customs and FIU.


Les délégations ont souligné qu'il importait d'encourager des actions de formation et d'information des acteurs économiques dans le cadre des marchés publics, par le biais notamment d'une amélioration et d'une utilisation accrue des procédures électroniques de passation des marchés ainsi que d'actions axées sur la formation et l'information des PME qui connaissent, à l'heure actuelle, des difficultés pour accéder pleinement aux marchés publics.

Delegations stressed the importance of encouraging actions for the training and information of economic operators within the framework of public procurement, in particular by improving and extending electronic tendering and by actions aimed at the training and information of SMEs, which are currently experiencing difficulties with full access to public procurement contracts.


La nouvelle directive constitue une importante mesure de simplification et abroge et remplace l’ancienne directive de 1989 qui ne correspondait plus à la complexité accrue des procédures de tarification et de remboursement appliquées dans les États membres.

The new Directive represents an important simplification measure and shall repeal and replace the longstanding Directive from 1989 , which no longer reflected the increased complexity of the pricing and reimbursement procedures in the Member States.


La deuxième phase se fondera sur les enseignements tirés de la première, qui a fait apparaître la nécessité de réexaminer les dispositions du règlement en vue de conforter les nouvelles approches du cinquième programme d'action (promouvoir le développement durable, développer une optique environnementale couvrant tous les secteurs, intégrer la dimension environnementale dans toutes les politiques et activités liées au développement économique, etc.[1] ) et d'améliorer l'efficacité de LIFE en tenant compte de sa spécificité et de la subsidiarité, une meilleure visibilité des thèmes et des priorités, une transparence accrue des procédures, une ...[+++]

The second phase will be based on the experience gained during the first phase which showed the need to re-examine the provisions of the regulation with a view to support the new approaches of the 5th Action Programme (promoting sustainable development, environment approach covering all sectors, integrating the environment dimension in all policies and activities to do with economic development, etc (1)) and to improve the effectiveness of LIFE taking into account its specific character and subsidiarity, better visibility of topics and priorities, a greater transparency of procedure ...[+++]




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accru aux procédures ->

Date index: 2023-02-25
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