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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Allocation accordée au titre de l'enfant
Allocation accordée du chef de l'enfant
Assurer le suivi des subventions accordées
Commission des allocations aux an
Conseil de révision des pensions
Conseil de révision des pensions Canada
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exemption accordée aux particuliers
Fabricant de copies de meubles anciens
Fabricante de copies de meubles anciens
Franchises accordées aux particuliers
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Professeur de latin et de grec ancien
Professeure de langues anciennes
Professeure de latin et de grec ancien
Préférence accordée aux produits d'un pays partenaire
Préférence accordée aux produits locaux
Préférence accordée aux produits nationaux
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
TACRA
Tribunal d'appel des anciens combattants
Tribunal d'appel des anciens combattants Canada
Tribunal des anciens combattants

Vertaling van "accordée aux anciens " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens

reproduction antique furniture worker | reproduction period furniture worker | antique furniture reproducer | reproduction furniture maker


préférence accordée aux produits nationaux [ préférence accordée aux produits locaux | préférence accordée aux produits d'un pays partenaire ]

buy preference


Protocole no. 1 fixant les possibilités de pêche accordées par le Maroc et la contrepartie accordée par la Communauté pour la période du 1er mars 1988 au 29 février 1992

Protocol No 1 setting out fishing opportunities accorded by Morocco and the compensation accorded by the Community for the period from 1 March 1988 to 29 February 1992


exemption accordée aux particuliers | franchises accordées aux particuliers

exemption benefiting individuals | tax-free allowances benefiting individuals


allocation accordée au titre de l'enfant | allocation accordée du chef de l'enfant

allowance payable in respect of the child


professeure de langues anciennes | professeure de latin et de grec ancien | professeur de langues anciennes/professeure de langues anciennes | professeur de latin et de grec ancien

high school classical languages teacher | high school latin teacher | classical languages teacher secondary school | secondary school latin teacher


Première Nation d'Alexis, enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities [ Première Nation d'Alexis : objet du rapport : enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities ]

Alexis First Nation Inquiry, TransAlta Utilities Rights of Way Claim [ Alexis First Nation: report on: TransAlta Utilities Rights of Way Claim ]


Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [ TACRA | Tribunal des anciens combattants (révision et appel) Canada | Tribunal d'appel des anciens combattants | Tribunal d'appel des anciens combattants Canada | Conseil de révision des pensions | Conseil de révision des pensions Canada | Commission des allocations aux an ]

Veterans Review and Appeal Board [ VRAB | Veterans Review and Appeal Board Canada | Veterans Appeal Board | Veterans Appeal Board Canada | Pension Review Board | Pension Review Board Canada | War Veterans Allowance Board | War Veterans Allowance Board Canada | War Veterans Allowance Committee | Canadian Pension ]


assurer le suivi des subventions accordées

investigate issued scholarships | look into issued grants | follow up the issued grants | look into issued scholarships
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les anciens députés au Parlement européen qui s'engagent à titre professionnel dans des activités de lobbying ou de représentation qui sont en relation directe avec le processus décisionnel de l'Union ne peuvent, pendant toute la durée d'un tel engagement, bénéficier des facilités accordées aux anciens députés selon les règles fixées à cet effet par le Bureau .

Former Members of the European Parliament who engage in professional lobbying or representational activities directly linked to the European Union decision-making process may not, throughout the period in which they engage in those activities, benefit from the facilities granted to former Members under the rules laid down by the Bureau to that effect .


S’agissant des demandes traitées au cours de cette période (cas anciens et cas introduits au cours de ladite période), 497 dispenses ont été accordées par la Commission, représentant un montant de presque € 152 millions.

[27] In response to the requests examined during this period (outstanding cases and newly presented cases), the Commission granted 497 waivers involving almost €152 million.


En 2007, la Croatie et la Turquie se sont préparées à passer de l’accréditation des systèmes de mise en œuvre décentralisée accordée en vertu des anciens instruments de préadhésion à l’accréditation IAP et à la délégation des pouvoirs de gestion décentralisée.

During 2007, Croatia and Turkey underwent preparation for moving from DIS accreditation granted under the previous pre–accession instruments to the IPA accreditation and conferral of decentralised management powers.


Les anciens députés au Parlement européen qui s'engagent à titre professionnel dans des activités de lobbying ou de représentation qui sont en relation directe avec le processus décisionnel de l'Union ne peuvent, pendant toute la durée d'un tel engagement, bénéficier des facilités accordées aux anciens députés selon les règles fixées à cet effet par le Bureau .

Former Members of the European Parliament who engage in professional lobbying or representational activities directly linked to the European Union decision-making process may not, throughout the period in which they engage in those activities, benefit from the facilities granted to former Members under the rules laid down by the Bureau to that effect .


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Les anciens députés au Parlement européen qui s'engagent à titre professionnel dans des activités de lobbying ou de représentation qui sont en relation directe avec le processus décisionnel de l'Union ne peuvent, pendant toute la durée d'un tel engagement, bénéficier des facilités accordées aux anciens députés selon les règles fixées à cet effet par le Bureau 1 .

Former Members of the European Parliament who engage in professional lobbying or representational activities directly linked to the European Union decision-making process may not, throughout the period in which they engage in those activities, benefit from the facilities granted to former Members under the rules laid down by the Bureau to that effect 1 .


Les anciens députés au Parlement européen qui s'engagent à titre professionnel dans des activités de lobbying ou de représentation qui sont en relation directe avec le processus décisionnel de l'Union ne peuvent, pendant toute la durée d'un tel engagement, bénéficier des facilités accordées aux anciens députés selon les règles fixées à cet effet par le Bureau.

Former Members of the European Parliament who engage in professional lobbying or representational activities directly linked to the European Union decision-making process may not, throughout the period in which they engage in those activities, benefit from the facilities granted to former Members under the rules laid down by the Bureau to that effect1.


Il est toutefois évident que les nouveaux États membres connaissent des temps plus difficiles que les économies bien accordées des anciens États membres.

However, it is evident that the new Member States are going through more difficult times than the well-tuned economies of the old Member States.


La Commission peut, par voie de règlements, décider qu’eu égard au développement et au fonctionnement du marché commun, certaines aides ne satisfont pas à tous les critères de l’article 107, paragraphe 1, du TFUE (ancien article 87, paragraphe 1 du traité CE) et qu’elles sont donc exemptées de la procédure de notification prévue à l’article 108, paragraphe 3, du TFUE, pour autant que les aides accordées à une même entreprise sur une période donnée ne dépassent pas un montant fixe déterminé.

The Commission may, by means of regulations, decide that, having regard to the development and functioning of the common market, certain types of aid do not meet all the criteria of Article 107(1) TFEU (ex-Article 87(1) TEC) and that they are therefore exempted from the notification procedure under Article 108(3) TFEU, provided that aid granted to one and the same undertaking over a given period of time does not exceed a specified fixed amount.


En 2007, la Croatie et la Turquie se sont préparées à passer de l’accréditation des systèmes de mise en œuvre décentralisée accordée en vertu des anciens instruments de préadhésion à l’accréditation IAP et à la délégation des pouvoirs de gestion décentralisée.

During 2007, Croatia and Turkey underwent preparation for moving from DIS accreditation granted under the previous pre–accession instruments to the IPA accreditation and conferral of decentralised management powers.


La Commission peut, par voie de règlements, décider qu’eu égard au développement et au fonctionnement du marché commun, certaines aides ne satisfont pas à tous les critères de l’article 107, paragraphe 1, du TFUE (ancien article 87, paragraphe 1 du traité CE) et qu’elles sont donc exemptées de la procédure de notification prévue à l’article 108, paragraphe 3, du TFUE, pour autant que les aides accordées à une même entreprise sur une période donnée ne dépassent pas un montant fixe déterminé.

The Commission may, by means of regulations, decide that, having regard to the development and functioning of the common market, certain types of aid do not meet all the criteria of Article 107(1) TFEU (ex-Article 87(1) TEC) and that they are therefore exempted from the notification procedure under Article 108(3) TFEU, provided that aid granted to one and the same undertaking over a given period of time does not exceed a specified fixed amount.


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