Traduction de «accompagnée de l’étiquette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

portant le label ULC [ porteur du label ULC | portant l'étiquette ULC | muni de l’étiquette ULC ]
ULC-labelled [ ULC labelled ]

propriété revendiquée sur l'étiquette [ valeur annoncée sur l'étiquette ]
labelled claim

faire observer l’étiquette du Net [ faire observer la nétiquette | faire observer l’étiquette d’Internet ]
enforce Internet etiquette [ enforce Net etiquette | enforce netiquette ]

étiquette centrale | talon de l'étiquette
lead ticket

Ordonnance du DETEC du 5 juillet 2011 sur les données figurant sur l'étiquette Energie des voitures de tourisme neuves [ OEEA ]
DETEC Ordinance of 5 July 2011 on the Information on the Energy Label for New Automobiles [ ELabelO ]

conforme à l'étiquette | teneur déclarée | composition déclarée
meeting label claim

offre signalée sur l'étiquette
off-label deal

train autos-couchettes | train d'automobiles accompagnées (TAA) | train d'autos accompagnées
accompanied car train

étiquette durable | étiquette en verre | étiquette étuvée | marquage cuit
permanent label | permanent marking

étiquette aluminium | étiquette en feuille d'aluminium | étiquette papier-aluminium
aluminium foil label | foil label

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'un fournisseur met un produit sur le marché, chaque unité du produit devrait être accompagnée d'une étiquette sur papier conforme aux exigences de l'acte délégué pertinent.
Where a supplier places a product on the market, each unit of the product should be accompanied by a label in paper form complying with the requirements of the relevant delegated act.

Mme Sue Barnes (London-Ouest, Lib.): Monsieur le Président, le projet de loi C-374, Loi modifiant le Code criminel et le Tarif des douanes, a pour but d'interdire la vente à des mineurs, la mise en vente dans des lieux où les mineurs ont accès ou l'importation de toute poupée accompagnée d'une étiquette encourageant quiconque à maltraiter la poupée ou à lui faire subir des sévices ou des actes dégradants, ou dont l'emballage comporte une telle étiquette. Cela deviendrait une infraction pénale.
Mrs. Sue Barnes (London West, Lib.): Mr. Speaker, Bill C-374, an act to amend the Criminal Code and the Customs Tariff, would provide for a new criminal offence of selling to a minor or offering to sell in a place accessible to minors or to import any doll that comes with a label or packaging which urges any person to mistreat the doll, cause it to suffer injuries or degrading acts.

(3) La semence importée ou vendue au Canada en vue du conditionnement qui est accompagnée d’une étiquette ou d’un autre document indiquant qu’elle n’est pas classée et n’est importée ou vendue qu’en vue du conditionnement est soustraite à l’application de l’alinéa 3(1)a) de la Loi pourvu qu’elle puisse être importée ou vendue au Canada sans avoir à satisfaire aux normes énoncées aux articles 6 et 23 à 31.
(3) Seed that is imported into, or sold in, Canada for the purpose of conditioning, that is accompanied by a label or other documentation that shows that the seed is ungraded and is being imported or sold only for that purpose is exempt from the operation of paragraph 3(1)(a) of the Act in so far as it may be imported into or sold in Canada without conforming to the standards set out in sections 6 and 23 to 31.

b) au moment de la vente, elle est accompagnée d’une étiquette officielle remplie;
(b) the seed is accompanied by a completed official tag at the time of the sale;

chaque hotte domestique exposée dans un point de vente est accompagnée de l’étiquette fournie par les fournisseurs conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a) i), présentée devant ou au-dessus de l’appareil, ou à son voisinage immédiat, de façon à être clairement visible et identifiable comme étant l’étiquette de ce modèle sans qu’il soit besoin de lire la marque commerciale ni le numéro du modèle sur l’étiquette.
each domestic range hood presented at the point of sale is accompanied by the label provided by suppliers in accordance with Article 3(1)(b)(i) displayed on the front or top of the appliance, or in the immediacy of the appliance, so as to be clearly visible and identifiable as the label belonging to the model without having to read the brand name and model number on the label.

(9) Toute mention directe ou indirecte, sur l’étiquette ou le contenant d’un aliment, de l’endroit où l’étiquette ou le contenant ont été fabriqués et non de l’origine de l’aliment proprement dit, doit être accompagnée d’une déclaration additionnelle stipulant que l’endroit de la fabrication ne concerne que l’étiquette ou le contenant.
(9) Where any reference, direct or indirect, is made on a label or container to the place of manufacture of the label or container and not to the place of manufacture of the feed, the reference shall be accompanied by an additional statement indicating that the place of manufacture refers only to the label or container.

31 (1) Lorsqu’une référence directe ou indirecte est faite à un lieu de fabrication sur une étiquette et que cette référence se rapporte au lieu de fabrication de l’étiquette ou de l’emballage et non au lieu de fabrication du produit, cette référence doit être accompagnée d’une déclaration supplémentaire indiquant que le lieu de fabrication ne se rapporte qu’à l’étiquette ou à l’emballage.
31 (1) Where any reference, direct or indirect, is made on a label to a place of manufacture and the reference is made with respect to the place of manufacture of the label or container and not to the place of manufacture of the product, the reference shall be accompanied by an additional statement indicating that the place of manufacture refers only to the label or container.

L'entreprise veille à ce que chaque source scellée de haute activité soit accompagnée d'informations écrites indiquant que la source est identifiée et marquée conformément au point 1 et que les marques et étiquettes visées au point 1 restent lisibles.
The undertaking ensures that each high-activity sealed source is accompanied by written information indicating that the source is identified and marked in compliance with point 1 and that the markings and labels referred to in point 1 remain legible.

Chaque unité de tissu/cellule distribuée doit être accompagnée d'une étiquette sur laquelle figurent au moins les informations suivantes:
1. Every unit of tissue / cells distributed has to be accompanied by a label with at least the following information:

1) Chaque unité de tissu/cellule distribuée doit être accompagnée d'une étiquette sur laquelle figurent au moins les informations suivantes:
1) · 1. Every unit of tissue/cells distributed has to be accompanied by a label with at least the following information: