Vertaling van "accises varient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

marchandises passibles de droits d'accise | marchandises soumises à droit d'accise | produit soumis à accise
excise good

Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).
Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).

les températures de revenu varient suivant la destination de l'acier
the tempering temperatures depend upon the use to which the steel is to be put

accise [ droit d'accise ]
excise duty [ excise tax ]

exonération de droits d'accise | exonération de l'accise
exemption from excise duty

contrôleur des impôts indirects | contrôleuse des impôts indirects | contrôleur de l'accise | contrôleuse de l'accise | commissaire à l'accise | répartiteur de l'accise | répartitrice de l'accise | répartiteur des impôts indirects | répartitrice des impôts indirects | commissaire des impôts indirects
ruling officer

percepteur de taxes d'accises [ perceptrice de taxes d'accises | agent de perception des taxes d'accises | agente de perception des taxes d'accises ]
excise tax collector

vérificateur de la taxe d'accise spéciale [ vérificatrice de la taxe d'accise spéciale | vérificateur de la taxe spéciale d'accise | vérificatrice de la taxe spéciale d'accise ]
special excise tax auditor

Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]
Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]

droit d'accise | droits indirects | droits d'accise | accise | droits de régie
excise duty | excise tax | excise taxes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le cas des produits pétroliers est très révélateur à cet égard. Ainsi, pour les droits d'accises sur le gazole routier, les montants varient entre 245 EUR par 1000 litres pour le Portugal et 777 EUR par 1000 litres pour le Royaume-Uni par rapport à un taux minimum communautaire de 245 EUR.
Excise duty on diesel varies from EUR 245 per 1000 litres in Portugal to EUR777 per 1000 litres in the United Kingdom, the Community minimum being EUR245.

Étant donné que les procédures d'établissement ou de récupération des droits d'accise, ainsi que les délais de prescription et autres délais, varient d'un État membre à l'autre, il est nécessaire, pour garantir une assistance mutuelle effective en vue de l'application de la législation relative aux droits d'accise dans des situations transfrontalières, de prévoir une période minimale durant laquelle chaque État membre devrait stocker les informations précitées.
Since the procedures for establishing or recovering excise duties, and the periods of limitation and other time limits, differ in the various Member States, it is necessary, in order to ensure effective mutual assistance for the application of the legislation on excise duties in cross-border situations, to provide for a minimum period during which each Member State should store that information.

Les taux d'accise varient considérablement d'un État membre à l'autre.
Excise duty varies greatly from one Member State to another.

R. considérant que les niveaux de taxation et les accises varient considérablement d'un État membre à l'autre, puisque cette fiscalité produit entre 4,7 % (France) et 9,7 % (Portugal) du total des recettes fiscales, chiffres à comparer avec la moyenne communautaire, qui était de 6,5 % en 1997, et que les droits sur l'essence sans plomb vont de 750 euros pour mille litres (Royaume-Uni) à 300 euros pour mille litres (Grèce),
R. whereas taxation levels and excise duties vary considerably between Member States yielding between 4.7% (France) and 9.7% (Portugal) of total tax revenue compared with the EU average of 6.5% in 1997; whereas duties on lead free petrol range between EUR 750 per 1000 litre (UK) and EUR 300 per 1000 litre (Greece),

R. considérant que les niveaux de taxation et les accises varient considérablement d'un État membre à l'autre, puisque cette fiscalité produit entre 4,7 % (France) et 9,7 % (Portugal) du total des recettes fiscales, chiffres à comparer avec la moyenne communautaire, qui était de 6,5 % en 1997, et que les droits sur l'essence sans plomb vont de 750 euros pour mille litres (Royaume-Uni) à 300 euros pour mille litres (Grèce),
R. whereas taxation levels and excise duties vary considerably between Member States yielding between 4.7% (France) and 9.7% (Portugal) of total tax revenue compared with the EU average of 6.5% in 1997; duties on lead free petrol range between 750 euros per 1000 litre (UK) and 300 euros per 1000 litre (Greece),

À l'heure actuelle, les prix et les niveaux d'accises relatifs aux produits de tabac dans l'UE varient encore considérablement d'un État membre à l'autre (pour les cigarettes, par exemple, les accises prélevées dans l'État membre pratiquant le taux d'imposition le plus élevé sont quatre fois supérieures à celles prélevées dans l'État membre pratiquant le taux d'imposition le moins élevé).
At present, prices and excise rates for tobacco products in the EU still vary considerably between Member States (e.g. for cigarettes, the excise duty in the highest taxing Member State is four times the amount charged by the lowest taxing Member State).

Malgré les dispositions communautaires en vigueur, les prix des tabacs et les taux d'accise qui leurs sont applicables varient toujours considérablement d'un État membre à l'autre, ce qui crée des distorsions dans le fonctionnement du marché intérieur.
Despite the current Community rules, tobacco prices and excise rates still vary widely between the Member States and this distorts the functioning of the Internal Market.

Plusieurs États membres ont déjà fait part de leur inquiétude au sujet des conséquences que pourraient avoir l'adhésion des pays candidats sur leur marché national des cigarettes si le système actuel des droits d'accise n'est pas modifié. Jusqu'à présent, un pourcentage minimal est appliqué aux prix qui varient énormément.
A number of Member States have already expressed their concerns about the consequences on their own national cigarette markets of the accession of the candidate countries if there are no modifications to the existing excise system, in which a mere minimum percentage is applied to prices which differ enormously.

Le fait que la TVA et les taux des droits d'accises varient encore d'un État membre à l'autre ne peut pas être porté à justification pour le maintien des magasins hors taxes.
The fact that VAT and excise duty rates still vary from one EU country to another cannot be cited as a justification for duty-free shops to be maintained.

Les accises sur les produits pétroliers varient toujours considérablement d'un État membre à l'autre mais, en dépit de la difficulté qu'il y a à amener les gouvernements nationaux à s'occuper de cette question, "la Commission poursuivra ses efforts de rapprochement des accises sur un carburant donné dans les différents États membres, et entre les carburants en concurrence, afin de réduire les distorsions qui affectent le marché", a déclaré M. Christos Papoutsis, le commissaire responsable de l'énergie, lors d'un dîner organisé par "EUROPIA" (European Petroleum Industry Association).
The differences between excise taxes on oil products in the various Member States are still important, but, despite the difficulty to get national governments on board on this issue, "the Commission will continue its efforts to increase approximation of excise taxes on the same fuel in the different Member States, and between competing fuels, thus reducing trade and market distortions" said Mr. Christos PAPOUTSIS, Commissioner responsible for Energy, at a dinner hosted yesterday in Brussels by "EUROPIA", the European Petroleum Industry Association".