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Accessoire
Accessoire de bien-être
Accessoire fixe
Accessoires de biens immobiliers
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Bien
Bien annexe
Bien dépendant
Bien économique
Biens et services
Droit accessoire à un bien-fonds
Dépendance
Estimateur de biens immobiliers
Expert en évaluation de biens immobiliers
Expert en évaluation de biens mobiliers
Expert évaluateur en biens mobiliers
Experte en évaluation de biens mobiliers
Installations
Objet fixé à demeure
évaluatrice de biens immobiliers

Vertaling van "accessoire de bien-être " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


accessoires de biens immobiliers

property accessory to immovable property


accessoire fixe | bien (meuble) fixé à demeure | installations | objet fixé à demeure

fixture


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir | responsable de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir/gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir

cobblers shop manager | shoe store manager | footwear store manager | shoe and leather accessories shop manager


dépendance [ bien dépendant | accessoire ]

appurtenance [ appurtenant ]


droit accessoire à un bien-fonds

right annexed to land


biens et services [ bien économique ]

goods and services


expert en évaluation de biens mobiliers | expert évaluateur en biens mobiliers | estimateur de biens mobiliers/estimatrice de biens mobiliers | experte en évaluation de biens mobiliers

personal items valuer | personal property assessor | personal property appraiser | personal property valuer


estimateur de biens immobiliers | expert en évaluation de biens immobiliers | estimateur de biens immobiliers/estimatrice de biens immobiliers | évaluatrice de biens immobiliers

properties appraiser | property evaluator | property appraiser | property valuator
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) les biens qui sont accessoires aux biens visés aux alinéas a) ou b).

(c) a property that is ancillary to any property described in paragraph (a) or (b).


(iv) le matériel électronique ou les logiciels qui sont accessoires aux biens visés aux sous-alinéas (i), (ii) ou (iii) et utilisés en totalité, ou presque, avec ces biens.

(iv) electronic equipment or computer software that is ancillary to property described in subparagraph (i), (ii) or (iii) and all or substantially all the use of which is in conjunction with that property.


Par exemple, les personnes qui ont un revenu unique doivent pourvoir à leurs besoins fondamentaux, comme le loyer, les commodités, les soins aux enfants, le transport et les dépenses accessoires, et bien nourrir leur famille avec le peu d'argent qui reste.

For example, single income earners must pay for such basic needs as rent, utilities, childcare, transportation, incidentals, and from what little is left provide the family with a healthy diet.


En ce qui concerne le commerce à l'intérieur des provinces, je crois comprendre que vous appliquez la doctrine de la compétence accessoire, si bien que tout est visé.

For internal provincial trade, I understand you apply the accessory or the ancillary doctrine and everything is included.


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Dans le cadre de leurs activités en matière de câbles à haute tension, aussi bien NKT qu'ABB développent et mettent sur le marché des câbles électriques et des accessoires pour câbles.

Both NKT and ABB's high voltage cable businesses develop and supply power cables and cable accessories.


3. Les activités de pêche de navires de pêche qui, bien qu'ils ne ciblent pas les espèces d'eau profonde, capturent des espèces d'eau profonde en tant que prises accessoires font l'objet d'une autorisation de pêche (ci-après dénommée «autorisation de pêche de prises accessoires»).

3. Fishing activities of fishing vessels that, although not targeting deep-sea species, catch deep-sea species as a by-catch, shall be subject to a fishing authorisation (the ‘by-catch fishing authorisation’).


«contrat accessoire», un contrat en vertu duquel le consommateur acquiert des biens ou services afférents à un contrat à distance ou à un contrat hors établissement, ces biens ou services étant fournis par le professionnel ou un tiers sur la base d’un accord conclu entre ce dernier et le professionnel.

ancillary contract’ means a contract by which the consumer acquires goods or services related to a distance contract or an off-premises contract and where those goods are supplied or those services are provided by the trader or by a third party on the basis of an arrangement between that third party and the trader.


La fourniture, à titre gratuit, de biens ou de services, tels que des accessoires de production ou des lots, ne devrait être considérée comme un placement de produit que lorsque les biens ou services concernés ont une valeur non négligeable.

The provision of goods or services free of charge, such as production props or prizes, should only be considered to be product placement if the goods or services involved are of significant value.


La fourniture gratuite de biens ou de services, tels que des accessoires de production ou des prix, ne devrait être considérée comme un placement de produit que lorsque les biens ou services concernés ont une valeur non négligeable.

The provision of goods or services free of charge, such as production props or prizes, should only be considered to be product placement if the goods or services involved are of significant value.


Compte tenu de la présence bien établie de Thule dans le secteur des équipements utilitaires de transport et des accessoires automobiles, la Commission a aussi examiné l'incidence du projet de transaction sur les marchés connexes d'accessoires automobiles et a conclu que l'opération ne risquait d'entraver une concurrence effective sur aucun de ces marchés.

Given Thule’s established presence in the utility transportation and car accessory industry, the Commission also examined the impact of the proposed transaction on related markets for car accessories and concluded that it would not risk impeding effective competition on any of those markets.




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accessoire de bien-être ->

Date index: 2024-02-23
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