Traduction de «acceptés en remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Norme de remplacement acceptable par l'Association des chemins de fer américains [ pièce de remplacement acceptable par l'Association des chemins de fer américains ]
Association of American Railroads Alternate Standard

substitut écologiquement acceptable | produit de remplacement écologiquement acceptable
environmentally acceptable substitute

stade du carcinome de l'endomètre selon la classification de la Fédération internationale de gynécologie et d'obstétrique (accepté);
International Federation of Gynecology and Obstetrics stage for endometrial carcinoma

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

niveau maximal acceptable de risque de mission [ degré maximal acceptable de risque de mission | niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit | degré maximal acceptable de risque lié à l'audit | niveau maximal acceptable de risque lié à la vérification | degré maximal acceptable de risque lié à la vérific ]
maximum acceptable ultimate audit risk [ maximum acceptable ultimate risk | maximum acceptable audit risk | maximum tolerable ultimate audit risk | maximum tolerable ultimate risk | maximum tolerable audit risk ]

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

contrat à terme sur acceptations bancaires | futur sur acceptations bancaires | contrat à terme standardisé sur acceptations bancaires | contrat à terme boursier sur acceptations bancaires | contrat futur sur acceptations bancaires
bankers' acceptance futures | bankers' acceptance future | bankers' acceptance futures contract

réponse acceptable au traitement
Fair response to treatment

pronostic acceptable
Fair prognosis

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

la forme de la garantie à constituer et la procédure à suivre pour la constituer, l'accepter et remplacer la garantie originale.
the form of the security to be lodged and the procedure for lodging the security, for accepting it, and for replacing the original security.

Les compétences d'exécution de la Commission devraient couvrir la forme de la garantie à constituer et la procédure à suivre pour la constituer, l'accepter et remplacer la garantie originale; les procédures concernant la libération des garanties et la notification à adresser par les États membres ou la Commission dans le cadre des garanties. Les compétences d'exécution devraient également couvrir les règles qui sont à la fois nécessaires et justifiées pour résoudre, en cas d'urgence, des problèmes spécifiques liés aux délais de paiement et aux avances; les modalités applicables aux demandes d'aide et de paiement et aux demandes de droits au paiement, notamment en ce qui concerne la date limite d'introduction des demandes, les exigences concernant les informations minimales à inclure dans les demandes, la modification et le retrait des demandes d'aide, l'exemption de l'obligation d'introduire des demandes d'aide et la possibilité pour les États membres d'appliquer des procédures simplifiées et de corriger les erreurs manifestes.
The implementing powers of the Commission should cover: the form of the securities to be lodged and the procedure for lodging the securities, for accepting them, and for replacing the original securities; the procedures for the release of securities and the notification to be made by Member States or by the Commission in the context of securities; They should also cover: rules which are both necessary and justifiable in an emergency in order to resolve specific problems in relation to payment periods and the payment of advances; rules on the aid applications and payments claims, the applications for payment entitlements, including the final date for submission of applications, the requirements as to the minimum amount of information to be included in the applications, provisions for amendments to or the withdrawal of aid applications, exemption from the requirement to submit aid applications and provisions which allow Member States to apply simplified procedures or to correct obvious errors.

Lorsque le véhicule est accepté, le carburant est remplacé par le carburant de référence approprié pour les essais relatifs aux émissions, sauf si le constructeur accepte l’utilisation d’un carburant commercial.
Upon acceptance of the vehicle, the fuel shall be replaced with appropriate emission test reference fuel, unless the manufacturer accepts the use of market fuel.

89 (1) Dans le cas où le gouvernement d’un État étranger a conclu avec le gouvernement du Canada un arrangement réciproque en vue d’accepter, en remplacement des certificats de compétence délivrés par cet État, les certificats de compétence délivrés sous le régime de la présente partie, le ministre peut ordonner, sous réserve des conditions qu’il peut imposer, que le certificat de compétence étranger soit accepté en remplacement du certificat de compétence prévu par la présente partie, s’il est convaincu que les exigences afférentes au premier certificat sont égales ou supérieures à celles afférentes au second.
89 (1) If the government of a foreign state has entered into a reciprocal arrangement with the Government of Canada to accept certificates of competency issued under this Part in lieu of certificates of competency of that state and if the Minister is satisfied that the requirements under the laws of the foreign state for a certificate of competency meet or exceed the requirements under this Act, the Minister may direct, subject to any conditions that the Minister specifies, that the foreign certificate may be accepted in lieu of a certificate of competency issued under this Part.

(7) Nul ne peut accepter de remplacer le vérificateur qui a démissionné ou a été révoqué ou dont le mandat est expiré ou est sur le point d’expirer, avant d’avoir obtenu, sur demande, que ce dernier donne par écrit les circonstances et les motifs justifiant, selon lui, son remplacement.
(7) No person may accept appointment or consent to be appointed as auditor of a cooperative if the person is replacing an auditor who has resigned or been removed or whose term of office has expired or is about to expire until the person has requested and received from that auditor a written statement of the circumstances and the reasons why, in that auditor’s opinion, the auditor is to be replaced.

(7) Nul ne peut accepter de remplacer le vérificateur qui a démissionné ou a été révoqué ou dont le mandat est expiré ou est sur le point d’expirer, avant d’avoir obtenu, sur demande, qu’il donne par écrit les circonstances et les motifs justifiant, selon lui, son remplacement.
(7) No person shall accept appointment or consent to be appointed as auditor of a corporation to replace an auditor who has resigned, been removed or whose term of office has expired or is about to expire until the person has requested and received from that auditor a written statement of the circumstances and the reasons, in that auditor’s opinion, for their replacement.

(3) Nul ne peut accepter de remplacer le vérificateur qui a démissionné ou a été révoqué ou dont le mandat est expiré ou est sur le point d’expirer, avant d’avoir obtenu, sur demande, qu’il donne par écrit les circonstances et les motifs justifiant, selon lui, son remplacement.
(3) No person shall accept an appointment or consent to be appointed as the auditor of a port authority if the person is replacing an auditor who has resigned or been removed or whose term of office has expired or is about to expire until the person has requested and received from that auditor a written statement of the circumstances and the reasons, in the auditor’s opinion, for the replacement.

a)la forme de la garantie à constituer et la procédure à suivre pour la constituer, l'accepter et remplacer la garantie originale.
(a)the form of the security to be lodged and the procedure for lodging the security, for accepting it, and for replacing the original security.

Au terme des contacts entretenus avec les autorités italiennes, celles-ci avaient accepté de remplacer la mention litigieuse par "chocolat pur beurre de cacao".
After being contacted, the Italian authorities agreed to replace the disputed indication by "pure chocolate cocoa butter".

2. Un opérateur qui fournit régulièrement à un client une substance classifiée relevant de la catégorie 2 de l'annexe I peut accepter de remplacer la déclaration relative aux transactions individuelles par une déclaration unique portant sur plusieurs transactions ayant pour objet cette substance classifiée, effectuées au cours d'une période d'un an au maximum, à condition que l'opérateur se soit assuré que les critères suivants sont remplis:
2. As an alternative to the above declaration for an individual transaction, an operator who regularly supplies a customer with a scheduled substance of category 2 of Annex I may accept a single declaration in respect of a number of transactions involving this scheduled substance over a period not exceeding one year, provided that the operator is satisfied that the following criteria have been met: