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Abrégement d'un délai
Abrégement de délai
Abrégé
Abrégé de film
Abrégé des délibérations
Abrégé des délibérations de l'EITF
Abrégé des délibérations du CPN
Affichage du répertoire des numéros abrégés
CPN
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Logline
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Qui donnera les soins?
Résumé
Résumé de film
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Visualisation de la liste des numéros abrégés
état financier abrégé
état financier condensé
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Vertaling van "abrégé ne donnera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Qui donnera les soins? Les incidences du virage ambulatoire et des mesures d'économie sociale sur les femmes du Québec [ Qui donnera les soins? ]

Who Will be Responsible for Providing Care? The Impact of the Shift to Ambulatory Care and of Social Economy Policies on Quebec Women [ Who Will be Responsible for providing Care? ]


abrégé des délibérations du CPN [ Abrégé des délibérations | CPN | Abrégé des délibérations du Comité sur les problèmes nouveaux ]

Abstract of issues discussed by the EIC [ EIC Abstract | Abstract of issues discussed by the Emerging Issues Committee | Emerging Issues Committee Abstract | Abstract of Issues Discussed ]


abrégé | document abrégé

abridged document | abridgement | epitome


affichage du répertoire des numéros abrégés | visualisation de la liste des numéros abrégés

speed call list display


abrégement de délai | abrégement d'un délai

abridgment of time


tendance de l'émetteur à s'adresser à l'agence qui lui donnera la meilleure notation

rating shopping | credit rating shopping


état financier abrégé | compte abrégé | état financier condensé | compte condensé | état financier sommaire

condensed financial statement | summary financial statement


abrégé des délibérations de l'Emerging Issues Task Force [ abrégé des délibérations de l'EITF ]

Emerging Issues Task Force abstract [ EITF abstract ]


abrégé de film | résumé de film | abrégé | résumé | logline | pitch

logline | log line | pitch


titre abrégé | titre court

short title | abbreviated title
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En principe, un projet de mesure notifié à l’aide d’un formulaire de notification abrégé ne donnera pas lieu à des observations de la Commission à l’intention de l’autorité réglementaire nationale, conformément à l’article 7, paragraphe 3, de la directive 2002/21/CE.

A draft measure notified by means of a short notification form will in principle not give raise to comments by the Commission to the national regulatory authority in accordance with Article 7(3) of Directive 2002/21/EC.


En principe, un projet de mesure notifié à l’aide d’un formulaire de notification abrégé ne donnera pas lieu à des observations de la Commission à l’intention de l’autorité réglementaire nationale, conformément à l’article 7, paragraphe 3, de la directive 2002/21/CE.

A draft measure notified by means of a short notification form will in principle not give raise to comments by the Commission to the national regulatory authority in accordance with Article 7(3) of Directive 2002/21/EC.


Le projet de loi C-27, dont le titre abrégé est Loi sur les parcs nationaux du Canada, donnera les pouvoirs nécessaires pour légiférer concernant les limites des collectivités des parcs nationaux, pour définir les zones commerciales à l'intérieur de ces collectivités et pour limiter les activités commerciales.

Bill C-27, the Canada national parks act, in its short title, will provide enabling authorities to legislate the boundaries of the park communities, to define the commercial zones within them, and to set caps on commercial development.




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abrégé ne donnera ->

Date index: 2021-02-16
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