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Aux intéressés
Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous
Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Enquête tous azimuts
Fume tous les jours
Investigation tous azimuts
Logement moyen loué non meublé avec tous les services
Pêche aux informations
Recherche tous azimuts
Tous les doigts
WCEFA
à qui de droit
à tous ceux qu'il appartiendra
à tous ceux à qui il appartiendra
à tous les intéressés

Vertaling van "abrogeant tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts

fishing expedition


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


à tous ceux qu'il appartiendra [ à qui de droit | aux intéressés | à tous les intéressés | à tous ceux à qui il appartiendra ]

to whom it may concern [ to all whom it may concern ]


logement loué moyen non meublé, doté de tous les services [ logement moyen non meublé loué et doté de tous les services | logement moyen loué non meublé avec tous les services ]

average fully serviced unfurnished rental accommodation


Conférence mondiale sur l'éducation pour tous : Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux [ Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous : Satisfaire les besoins d'apprentissage de base | Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous ]

World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs [ World Conference on Education for All ]




asthme causant des symptômes en journée presque tous les jours

Asthma causes daytime symptoms most days




favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-

favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Or, on abroge tous leurs droits en vertu de la Charte et, en bout de ligne, ces personnes risquent le renvoi vers la torture.

Yet we abrogate all of their rights under the Charter and, in the end, they will be subject to a potential return to torture.


Pour des raisons de sécurité juridique et de clarté, il y a lieu d’abroger lesdites actions communes, ladite convention, ledit acte du Conseil et ladite décision-cadre qui sont tous obsolètes.

For reasons of legal certainty and clarity, those obsolete Joint Actions, that Convention, that Council Act and that Framework Decision should be repealed.


Jeudi dernier, j'ai eu la joie de lancer le débat sur mon projet de loi d'initiative parlementaire, qui vise à supprimer le rôle du ministre dans l'administration des successions et des testaments ainsi que dans le processus d'approbation ou d'annulation des testaments; à retirer au ministre les pouvoirs d'abrogation des règlements administratifs afin de redonner le contrôle aux Premières Nations et de leur conférer davantage de responsabilités; à abolir les dispositions archaïques de la Loi sur les Indiens, comme la nécessité d'obtenir une autorisation pour vendre des produits maraîchers; à abroger tous les passages q ...[+++]

I had the pleasure of opening my debate on my private member's bill this past Thursday. The goal of my bill is to: eliminate the minister's role in the administration of estates and the approval and voiding of wills; remove the minister's bylaws disallowance powers and, in doing so, hand over greater control and accountability to first nations; remove outdated and archaic provisions of the Indian Act, such as the requirement for permission to sell produce; repeal all references to residential schools; and, most important, require the Minister of Aboriginal Affairs and Northern Development to report annually to the parliamentary commi ...[+++]


Dans tous les cas, l’abrogation de ces directives devrait prendre effet au plus tard au 1er décembre 2015.

In any event, repeal of those Directives should take effect not later than 1 December 2015.


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Comme tous les États membres ont analysé ce marché au moins une fois et comme les obligations appropriées, sur la base du cadre de 2002, sont établies, le règlement (CE) no 2887/2000 est devenu inutile et devrait donc être abrogé.

Since all Member States have analysed this market at least once and the appropriate obligations based on the 2002 framework are in place, Regulation (EC) No 2887/2000 has become unnecessary and should therefore be repealed.


M. Laurie Arron: Nous ne proposons pas que le Parlement abroge tous les articles du Code pénal traitant d'activités sexuelles.

Mr. Laurie Arron: Certainly we're not suggesting that Parliament repeal all sections of the Criminal Code dealing with sexual activities.


dans tous les autres cas, elle abroge ou modifie les mesures de sauvegarde communautaires.

in all other cases, Community safeguard measures shall be revoked or amended by the Commission.


Étant donné que les mesures prévues à la présente décision sont applicables à tous les États membres, il convient d’abroger la décision 98/589/CE de la Commission du 12 octobre 1998 concernant une prolongation du délai maximal prévu pour l'apposition de marques auriculaires sur certains bovins faisant partie du cheptel espagnol (2), qui établit des dispositions spécifiques pour l’Espagne.

Since the measures provided for in this Decision should apply to all Member States, Commission Decision 98/589/EC of 12 October 1998 concerning an extension of the maximum period laid down for the application of eartags to certain bovine animals belonging to the Spanish herd (2), which sets out specific provisions for Spain, should be repealed.


Ils ont été abrogés tous les deux par les art. 71 et 76, respectivement, du chapitre 47. McElcheran, précité à la note 16, discute des art. 91 et 100 de la LFI aux p. 63 et 64 et 69 et 70.

For a discussion of sections 91 and 100 of the BIA, please see McElcheran, note 16, pp. 63-64 and 69-70.


Il semble que l'on avance une théorie selon laquelle la somme des minorités constitue un tout d'où on peut tout simplement tirer une majorité simple qui abroge tous les droits.

It appears that there is a theory being proffered that the sum of the minorities constitute a whole that can be simply fractionalized as a part of the whole and having a simple majority to extinguish all of the rights.




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abrogeant tous ->

Date index: 2022-12-25
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