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Version de développement conforme
Version de remplacement conforme
Version de remplacement d'un site

Vertaling van "Version de remplacement conforme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
version de remplacement conforme

conforming alternate version




version de remplacement d'un site

alternate version of a site
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour les moteurs des catégories RLL et RLR qui ont été mis sur le marché de l'Union après le 31 décembre 2011, les États membres peuvent autoriser la mise sur le marché de moteurs de remplacement conformes aux limites d'émission que les moteurs à remplacer devaient respecter lorsqu'ils ont été initialement mis sur le marché de l'Union.

In respect of engines in categories RLL and RLR that were placed on the Union market after 31 December 2011, Member States may authorise the placing on the market of replacement engines complying with the emission limits that the engines to be replaced had to meet when they were originally placed on the Union market.


Lorsque les documents existent uniquement en version électronique, les systèmes informatiques utilisés doivent être conformes aux normes de sécurité acceptées qui garantissent que les versions électroniques sont conformes aux dispositions légales nationales et fiables à des fins d'audit".

Where documents exist in electronic version only, the underlying computer systems on which electronic versions are held must meet accepted security standards which ensure that the documents held comply with national legal requirements and can be relied on for audit purposes".


À partir de la date à laquelle le titre permettant l’exécution du recouvrement de la créance a été directement reconnu conformément à l’article 79, paragraphe 1, du règlement d’application ou homologué, reconnu, complété ou remplacé conformément à l’article 79, paragraphe 2, du règlement d’application, des intérêts sont perçus pour tout retard de paiement en vertu des dispositions législatives, réglementaires et administratives en vigueur dans l’État membre de l’entité requise et ils sont également à transférer à l’entité requérante.

From the date on which the instrument permitting enforcement of the recovery of the claim has been directly recognised in accordance with Article 79(1) of the implementing Regulation, or accepted, recognised, supplemented or replaced in accordance with Article 79(2) of the implementing Regulation, interest shall be charged for late payment under the laws, regulations and administrative provisions in force in the Member State of the requested party and shall also be remitted to the applicant party.


Ils restent en fonction et continuent à expédier les affaires courantes jusqu'à leur remplacement conformément à l'article 17 du traité sur l'Union européenne.

They shall remain in office and continue to deal with current business until they are replaced in accordance with Article 17 of the Treaty on European Union.


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1. Si le Président, un vice-président ou un questeur doit être remplacé, il est procédé à l'élection de la personne les remplaçant conformément aux dispositions ci-dessus.

1. Should it be necessary for the President, a Vice-President or a Quaestor to be replaced, the successor shall be elected in accordance with the above rules.


Le gestionnaire de l'infrastructure ou le gestionnaire des gares et l'entreprise ferroviaire s'accordent sur la fourniture et la gestion des dispositifs d'aide à l'embarquement et au débarquement et sur la fourniture de moyens d'assistance et de transport de remplacement conformément au règlement (CE) no 1371/2007 afin de déterminer quelle entité est responsable de l'exploitation des dispositifs d'aide à l'embarquement et au débarquement et des moyens de transport de remplacement.

The infrastructure manager or station manager and railway undertaking shall agree the provision and management of the boarding aids as well as the provision of assistance and alternative transport in line with Regulation (EC) No 1371/2007 in order to establish which party is responsible for the operation of boarding aids and alternative transport.


2. Si le consommateur a exigé la correction du défaut de conformité par la réparation ou le remplacement conformément au paragraphe 1, il ne peut recourir à d'autres moyens d'action que si le professionnel n'a pas effectué la réparation ni procédé au remplacement dans un délai raisonnable, inférieur ou égal à 30 jours.

2. If the consumer has required the remedying of the lack of conformity by repair or replacement pursuant to paragraph 1, the consumer may resort to other remedies only if the trader has not completed repair or replacement within a reasonable time, not exceeding 30 days.


1. Si le Président, un vice-président ou un questeur doit être remplacé, il est procédé à l'élection de la personne les remplaçant conformément aux dispositions ci-dessus.

1. Should it be necessary for the President, a Vice-President or a Quaestor to be replaced, the successor shall be elected in accordance with the above rules.


J’en viens à ma question : ne serait-il pas plus logique, en raison de l’urgence dans laquelle nous nous trouvons tous et de la nécessité de moderniser le système, de gagner du temps en arrêtant de se poser des questions et en passant directement à une version de remplacement complète et intégrée ?

My question is, given that we are all under pressure of time and that the system must be modernised, would it not be more sensible to save time by not asking this question and going straight for a complete integrated replacement of this system?


- Nous nous assurerons que toutes les versions linguistiques soient conformes à la version anglaise.

– We will ensure that all language versions are brought into line with the English version.




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Date index: 2024-12-17
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