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Boîte d'expédition
Document d'expédition
Document de transport
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Emballage de transport
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Expédition et orientation habituelles d'un échantillon
FRISBEE
IFTCCA
Loi sur le transport du grain de l'Ouest
Marquage d'expédition
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Système d'expédition FRISBEE
Trafic par expéditions
Transport par expéditions

Traduction de «Transport par expéditions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
calcul des frais d'acheminement et de transport d'expédition | calcul des frais d'acheminement et de transport d'une expédition | IFTCCA

forwarding and transport shipment charge calculation message | IFTCCA


trafic par expéditions | transport par expéditions

sundries traffic


Loi sur le transport du grain de l'Ouest [ Loi visant à faciliter le transport, l'expédition et la manutention du grain de l'Ouest et modifiant certaines lois en conséquence ]

Western Grain Transportation Act [ An Act to facilitate the transportation, shipping and handling of western grain and to amend certain Acts in consequence thereof ]


Règlement sur le transport, l'expédition et l'exportation des fourrures brutes

Regulation respecting the transportation, shipping and export of unprocessed-fur


marquage de transport | marquage d'expédition | marquage pour les emballages d'expédition

marking for shipping


emballage d'expédition | emballage primaire | sac d'expédition | boîte d'expédition | emballage de groupage | emballage de transport

shipping container | master container | shipper | master bag | master carton | shipping box | shipping case | shipping carton | transport package | transit package


expédition et orientation habituelles d'un échantillon

Specimen dispatch and referral, routine


Base de données sur les tarifs de transport de marchandises et entrée des données d'expédition sur formulaire électronique [ FRISBEE | Système d'expédition FRISBEE ]

Freight Rate Information Shipper's Base and Electronic Form Entry [ FRISBEE | Freight Rate Information Shipper's Base E-Form Entry ]


message pour l'expédition et le transport internationaux

international forwarding and transport message | IFTM


document de transport | document d'expédition

shipping document
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le modèle SCENES est en cours d'élargissement afin de pouvoir être relié aux modèles et prévisions de transport nationaux (EXPEDITE et THINK-UP) et de permettre l'évaluation des impacts macroéconomiques - PIB, emploi - des RTE et des autres politiques dans le secteur des transports (TIPMAC).

The SCENES model is currently being extended to link it to national transport models and forecasts (EXPEDITE and THINK-UP) and to allow assessment of macro-economic impacts - GDP, employment - of the TENs and other transport policies (TIPMAC).


2.1 Pour l’application du présent règlement, à l’exception de la partie V. 1, « taxe » s’entend de tout prix, taux ou frais établi par un transporteur aérien pour le transport, l’expédition, la garde, la manutention ou la livraison des marchandises ou pour le transport, le traitement et le soin des passagers, ou pour tout service connexe.

2.1 For the purposes of these Regulations, “toll” means any fare, rate or charge established by an air carrier in respect of the shipment, transportation, care, handling or delivery of passengers or goods or of any service that is incidental to those services.


« trafic » Relativement à une substance inscrite à l'une ou l'autre des annexes I à IV, toute opération de vente — y compris la vente d'une autorisation visant son obtention — , d'administration, de don, de cession, de transport, d'expédition ou de livraison portant sur une telle substance — ou toute offre d'effectuer l'une de ces opérations —

" traffic" means, in respect of a substance included in any of Schedules I to IV, (a) to sell, administer, give, transfer, transport, send or deliver the substance, (b) to sell an authorization to obtain the substance, or (c) to offer to do anything mentioned in paragraph (a) or (b) .


d)l'autorité compétente ait octroyé une autorisation préalable pour le transport des porcs entre l'exploitation de reproduction et l'exploitation d'expédition sur la base d'une évaluation des risques relative aux mesures d'atténuation des risques mises en place aussi bien dans l'exploitation de reproduction que dans l'exploitation d'expédition.

(d)the competent authority has granted prior authorisation for the movement of the pigs from the breeding holding to the holding of dispatch, based on a risk assessment related to the risk mitigation measures in place in both the breeding holding and the holding of dispatch.


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Le trafic s'entend, en vertu de la loi, « de toute opération de vente, d'administration, de don, de cession, de transport, d'expédition ou de livraison portant sur une telle substance, de toute opération de vente d'une autorisation » — c'est-à-dire un permis — « visant son obtention ou de toute offre d'effectuer l'une de ces opérations ».

Trafficking means, in law, " to sell, administer, give, transfer, transport, send or deliver the substance, to sell an authorization" — that would be a permit — " to obtain the substance, or to offer to do any of the above" .


Je crois que cet amendement traite d'un aspect relativement important, à savoir que selon la loi actuelle, la définition de «trafic» comprend «toute opération de vente, d'administration, de don, de cession, de transport, d'expédition ou de livraison portant sur une telle substance».

I think it's addressing a pretty important point. That is, under the current act, the definition of “traffic” includes “to sell, administer, give, transfer, transport, send or deliver the substance”.


L’État membre d’arrivée de l’expédition ou du transport de biens dans lequel est effectuée une acquisition intracommunautaire de biens au sens de l’article 28 bis de la directive 77/388/CEE exerce sa compétence de taxation, quel que soit le traitement TVA qui a été appliqué à l’opération dans l’État membre de départ de l’expédition ou du transport de biens.

Where an intra-Community acquisition of goods within the meaning of Article 28a of Directive 77/388/EEC has taken place, the Member State in which the dispatch or transport ends shall exercise its power of taxation irrespective of the VAT treatment applied to the transaction in the Member State in which the dispatch or transport began.


Par "mode de transport", à l'expédition, on entend le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées devoir quitter le territoire statistique de l'État membre d'expédition et, à l'arrivée, le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées avoir pénétré sur le territoire statistique de l'État membre d'arrivée.

The mode of transport is determined by the active means of transport by which the goods are presumed to be going to leave the statistical territory of the Member State of dispatch, on dispatch, and by the active means of transport by which the goods are presumed to have entered the statistical territory of the Member State of arrival, on arrival.


Par «mode de transport», à l'expédition, on entend le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées devoir quitter le territoire statistique de l'État membre d'expédition et, à l'arrivée, le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées avoir pénétré sur le territoire statistique de l'État membre d'arrivée.

The mode of transport is determined by the active means of transport by which the goods are presumed to be going to leave the statistical territory of the Member State of dispatch, on dispatch, and by the active means of transport by which the goods are presumed to have entered the statistical territory of the Member State of arrival, on arrival.


Trafic désigne toute opération de vente, d'administration, de fourniture, de transport, d'expédition ou de livraison.

Traffic means to sell, administer, provide, transport, send or deliver.




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Transport par expéditions ->

Date index: 2022-08-28
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