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Acheminement des messages
Environnement de traitement de messages
M
MHS
Message réglementaire
Messagerie
STMM
Système de messagerie électronique
Système de traitement de messages
Système de traitement des messages militaires
Système militaire de manipulation des messages
Système pour la transmission de messages
Traitement de messages
Traitement de messages réglementaires
Traitement des messages

Traduction de «Traitement de messages réglementaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
traitement de messages réglementaires

formal messaging


messagerie | système de messagerie électronique | traitement de messages | traitement des messages | M [Abbr.]

message handling | MH [Abbr.]


acheminement des messages | traitement de messages

message handling | traffic handling | MH [Abbr.]


système de traitement de messages | système pour la transmission de messages | MHS [Abbr.]

message-handling system | MHS [Abbr.]


système de traitement des messages militaires [ STMM | système militaire de manipulation des messages ]

military message handling system




environnement de traitement de messages

message handling environment


système de traitement des messages des services de la circulation aérienne

air traffic message handling system | AMHS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
9. Sous réserve des exceptions prévues par règlement, le détaillant doit placer dans son établissement les affiches réglementaires, aux endroits prévus par règlement, ou comportant un message réglementaire relatif à la santé et précisant l’interdiction de la fourniture de produits du tabac aux jeunes.

9. Every retailer shall post, at retail, in the prescribed place and manner, signs in the prescribed form and with the prescribed content, that inform the public that the sale or giving of a tobacco product to a young person is prohibited by law, or that contain a prescribed health message, unless that retailer is exempted by the regulations from the requirement to post the signs.


M. Rick Laliberte: En ce qui concerne l'aspect recyclage, dans la définition de prévention de la pollution, «le recyclage, la modification des procédés de traitement, des mécanismes réglementaires, l'utilisation efficace des ressources» est une définition plus complète.

Mr. Rick Laliberte: Just to deal with the recycling aspect, under pollution prevention, “recycling, changes in treatment processes, regulatory mechanisms, effective use of resources” is a further definition.


« formes d'énergie qui empêchent, réduisent au minimum ou éliminent le gaspillage ou la production de polluants ou de déchets, notamment par le recyclage, la modification des procédés de traitement, des mécanismes réglementaires, l'utilisation efficace des ressources, l'application du principe de la réduction de l'utilisation des substances toxiques, la substitution de matériaux ou par d'autres méthodes, afin de réduire les risques » Après débat, l'amendement, mis aux voix, est rejeté.

" ergy that avoid, minimize or eliminate the creation of pollutants and waste and that may include recycling, changes in treatment processes, regulatory mechanisms, effective use of resources, the principle of toxic substance use reduction, material substitution or other methods to reduce the overall" After debate, the question was put on the amendment and it was negatived.


l'utilisation de procédés, pratiques, matériaux, produits ou formes d'énergie qui empêchent, réduisent au minimum ou éliminent le gaspillage ou la production de polluants ou de déchets, notamment par le recyclage, la modification des procédés de traitement, des mécanismes réglementaires, l'utilisation efficace des ressources, l'application du principe de la réduction de l'utilisation des substances toxiques, la substitution de matériaux ou par d'autres méthodes, afin de réduire les risques d'atteinte à l'environnement ou à la santé hu ...[+++]

the use of processes, practices, materials, products and/or energy that avoid, minimize or eliminate the creation of pollutants and waste and that may include recycling, changes in treatment processes, regulatory mechanisms, effective use of resources, the principle of toxic substance use reduction, material substitution and/or other methods to reduce the overall risk to the environment or human health.


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Il s'agit de normes de traitement des messages et des données, permettant à deux systèmes informatiques hétérogènes de différents distributeurs de communiquer l'un avec l'autre.

They are messaging standards, data standards, so that two heterogeneous computer systems from different vendors can talk to each other.


(36) Les personnes qui se limitent à convertir des pièces justificatives sous forme papier en données électroniques, et ce en agissant en vertu d'un contrat pour le compte d'un établissement de crédit ou d'un autre établissement financier, ne sont pas soumises à la présente directive. Il en va de même pour une personne physique ou morale qui fournit à un établissement de crédit ou à un autre établissement financier uniquement un système de traitement de messages ou un autre système d'aide au transfert de fonds ou un système de compensation et de règlement.

(36) Persons who merely convert paper documents into electronic data and are acting under contract to a credit institution or a financial institution do not fall within the scope of this Directive, likewise any natural or legal person that provides credit or financial institutions solely with a message or other support systems for transmitting funds or with a clearing and settlement system.


(22 ter) Les personnes qui se limitent à convertir des pièces justificatives sous forme papier en données électroniques, et ce en agissant pour le compte d'un établissement de crédit ou d'un autre établissement financier, ne sont pas soumises à la présente directive. Il en va de même pour une personne physique ou morale qui fournit à un établissement de crédit ou à un autre établissement financier uniquement un système de traitement de messages ou un autre système d'aide au transfert de fonds ou un système de compensation et de règlement.

(22b) Persons who merely convert paper documents into electronic data and are acting under contract to a credit institution or a financial institution do not fall within the scope of this Directive, likewise any natural or legal person that provides credit or financial institutions solely with a message or other support systems for transmitting funds or with clearing and settlement system.


Eu égard à la rapidité de l'évolution technologique et à l'importance croissante des SMS (Short Message Service) et des MMS (Multimedia Message Service), les autorités réglementaires nationales et la Commission doivent surveiller les prix de gros et de détail des services de communication de données, notamment ceux des SMS et des MMS, et étendre à ce type de services la future révision du cadre réglementaire si les prix ne baissent pas.

For data communication services, in view of the speed of technological change and the growing role of the Short Message Service (SMS) and the Multimedia Messaging Service (MMS), national regulatory authorities and the Commission should supervise wholesale and retail data communication service charges, including SMS and MMS charges, and include them in the future review of the legal framework in the event that prices do not decrease.


l'échange de données doit être effectué par voie électronique, et doit permettre la réception et le traitement de messages notifiés conformément à l'article 13;

data exchange must be electronic and enable messages notified in accordance with Article 13 to be received and processed;


l'échange de données doit être effectué par voie électronique, et doit permettre la réception et le traitement de messages notifiés conformément à l'article 13;

data exchange must be electronic and enable messages notified in accordance with Article 13 to be received and processed;




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Traitement de messages réglementaires ->

Date index: 2021-07-27
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